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Le Code du travail français est un recueil organisé de la plupart des textes législatifs et réglementaires applicables en matière de droit du travail, et qui concerne essentiellement les salariés sous contrat de travail de droit privé :

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Les auteurs
  • Pierre-Henri Antonmattei
  • Jean-Marc Béraud
  • Georges Borenfreud
  • Bernard Boubli
  • Maurice Cohen (droit)
  • Michel Despax
  • Emmanuel Dockès
  • Paul Durand
  • Bernard Gauriau
  • Antoine Jeammaud
  • Antoine Lyon-Caen
  • Gérard Lyon-Caen
  • Antoine Mazeaud
  • Marie-Ange Moreau
  • Jean Pelissier
  • Christophe Rade
  • Jean-Emmanuel Ray
  • Jean Savatier
  • Alain Supiot
  • Bernard Teyssie
  • Isabelle Vacarie
  • Jean Maurice Verdier
  • Pierre-Yves Verkindt
  • Philippe Waquet
La bibliographie


Ouvrages

Revues

  • Droit social
  • JCP édition sociale (JCP S, anciennement Travail et Protection Sociale)
  • Jurisprudence sociale Lamy
  • Liaisons Sociales
  • Revue de droit du travail (dirigée par Antoine Lyon-Caen)
  • RF Social
  • RPDS (Revue Pratique de Droit Social, dirigée par Maurice Cohen (droit du travail))
  • Semaine Sociale Lamy
  • TPS (travail et protection sociale)
Ressources internet

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Présentation de la matière

En France, le droit du travail a été bâti progressivement. Ses racines sont à la fois historiques et sociales, aussi est-il souvent étroitement lié aux politiques, ces divers éléments expliquant à la fois son dynamisme et sa complexité.

historique

Le droit du travail trouve en effet ses sources dans les actions menées par le mouvement ouvrier revendiquant, la semaine à 39h et la journée de huit heures à la fin du XIXème siècle. Ainsi que dans l'émoi suscité par les rapports de la période sur les conditions de travail ouvrières, notamment celui du fameux docteur Villermé sur les conditions de travail dans les manufactures en 1840. Ce rapport a marqué l'opinion publique de l'époque par une description méticuleuse de la misère ouvrière et surtout de celle des enfants. Certains âgés de moins de 6 ans travaillant 10 heures par jour dans des conditions déplorables. L'État, lui s'inquiète aussi du risque de plus posséder des citoyens apte à la guerre, le travail détruisant la santé des ouvriers.

Dans la continuité de ce rapport, une longue période réforme ou plutôt une période de construction du droit du travail se fait jour dans le monde. Au niveau international, on voit la naissance de l'Organisation internationale du travail (OIT) en 1919. L'État ne se contentera plus de restreindre les droits des ouvriers pour protéger l'ordre public mais cherchera à intervenir un domaine qui au départ lui était étranger et à donner des droits aux ouvriers. Dans un premier temps, le gouvernement avance dans une législation réprimant de plus en plus le travail des enfants mais il finira par favoriser l'organisation des ouvriers. La première loi dite "sociale" c'est une loi de 1841 qui fixe à 8 ans l'âge minimum au travail en France. Il faudra attendre 40 ans, plus précisément 1884 pour que soit instaurer en France l'une des plus importante des libertés du travail, la liberté syndicale. Pour finir des institutions sont créées pour vérifier l'application de ce nouveau droit et la coopération internationale se développe. Comme l'inspection du travail qui a pris sa forme actuelle en 1906 ou la première convention de l'OIT de 1919.

Actuellement

Le droit du travail est considéré comme un droit protecteur du travailleur. Le salarié, soumis à l'autorité de l'employeur, est considéré comme la "partie faible" au contrat de travail. Le droit du travail vise donc à compenser ce déséquilibre, en régissant toute la relation de travail. En effet, les rapports seraient déséquilibrés. En raison du lien de subordination mais aussi de sa forme, c'est-à-dire un contrat d'adhésion le contenu du contrat de travail étant rarement négociable.

Eu égard à la diversité de ses sources, le droit du travail apparaît comme un droit complexe. Cela tient également au champ assez large des thématiques qu'il recouvre. Pour résumer, le droit du travail traite :

Ce premier bloc constitue ce que l'on nomme les relations individuelles, car elles ne concernent généralement que deux individus (le salarié, et l'employeur).

Le deuxième bloc couvert par le droit du travail concerne quant à lui ce que l'on nomme les relations collectives. Notamment:


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