Scandale de l'amiante

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Le « scandale de l'amiante » désigne la prise de conscience française d'abord dans les années 1970, puis dans les années années 1990, aux larges échos médiatiques, du problème sanitaire causé par l'exposition à l'amiante. C'est l'inhalation des fibres d'amiante qui est dangereuse. Elle produit une fibrose pulmonaire, l'asbestose, dans le cas de fortes expositions (travailleurs de l'amiante). C'est également un cancérogène, en cause dans les cancers bronchos-pulmonaires, et dans les cancers de la plèvre (mésothéliome ; ce dernier est considéré comme quasiment spécifique de l'amiante, et sert de marqueur statistique). Les populations concernées sont les travailleurs de l'amiante, les travailleurs du bâtiment (amenés à intervenir dans des bâtiments contenant de l'amiante), et de façon plus générale les populations exposées à l'amiante. Le risque est fonction de la durée d'exposition, de la quantité d'amiante inhalée, et se matérialise longtemps après l'exposition (en ce qui concerne les cancers autour de 30 à 40 ans).

Des procès ont lieu entre industriels et ouvriers. Selon un rapport du Sénat de 2005, l’utilisation de l’amiante est responsable de 35 000 décès survenus entre 1965 et 1995 en France, et de 65 000 décès et 100 000 décès entre 2005 et 2025–2030[1].

Le président Jacques Chirac a décidé d’interdire totalement l’amiante en 1997. Les pouvoirs publics ont par ailleurs engagé des chantiers de désamiantage de bâtiments publics.

Sommaire

[modifier] Chronologie et historique du scandale
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  • 1906 : Denis Auribault, inspecteur départemental du travail à Caen, publie un rapport dénonçant la forte mortalité des ouvriers dans les filatures et dans les usines de tissage d'amiante.
  • 1919 : les compagnies d'assurances américaines et anglaises suppriment leur garantie pour les entreprises fabriquant de l'amiante[2]
  • 1945 : Un tableau de maladies professionnelles dues à l'amiante est créé. Les employeurs ne peuvent prétendre ignorer les risques.
  • Dès la fin des années 1950, le mésothéliome pleural et péritonéal était attribué au rôle cancérigène des fibres d'amiante, mais les organismes de sécurité sociale refusaient d'admettre cette pathologie parmi les maladies professionnelles, du fait qu'elle ne figurait pas au répertoire.
  • 1965 : Le premier cas français de mésothéliome dû à l'amiante. On connaît alors scientifiquement les risques de l'amiante.[réf. nécessaire] Cela n'empêche pas d'en importer massivement pendant trente ans encore, pour un total équivalant à 80 kg par habitant.
  • 1971 : Réunion de Londres. Les industriels américains et européens, qui développent des centaines d'applications de la fibre ignifuge, se réunissent à Londres lorsque des études scientifiques pointent sa nocivité. "Les pressions vont s'accroître à plus ou moins long terme, redoute l'organisateur de la conférence, préparez votre défense".
  • 1975 : Les journaux télévisés informent du risque de cancer lié à l'amiante, et du risque de décès, autour de l'actualité de Jussieu.
  • En 1977, le professeur Jean Bignon, pneumologue respecté, écrit à Raymond Barre, premier ministre : Force est d'admettre que l'amiante est un cancérogène physique dont l'étendue des méfaits chez l'homme est actuellement bien connue et prédit des conséquences plus graves sur la santé publique pour les trente années à venir.
  • Marcel Valtat crée les Communications économiques et sociales, un des premiers cabinets spécialisés qui se chargera de la promotion des entreprises et sera la cheville ouvrière du lobbying de l'amiante en France. Son décès en 1993 sera le début de la fin de ce lobbying.
  • 1977 : Des décrets et arrêtés réglementent l'usage de l'amiante. Le flocage à l'amiante, c'est-à-dire la projection de fibres d'amiante avec un liant faible à fin d'isolation, ou le plus souvent de protection contre le feu de structures métalliques, est interdit dans les habitations (décret du 29 juin 1977). Mais le décret d'août 1977 sur la protection des travailleurs exposés aux poussières d'amiante pose problème. Si le Royaume-Uni a adopté, dès 1969, une réglementation qui limite la norme d'empoussièrement à 0,2 fibre/cm³ d'air pour la crocidolite, variété la plus dangereuse de l'amiante, les industriels français imposent une norme dix fois supérieure.
  • Mars 1978 Un décret (20 mars 1978) interdit les flocages contenant plus de 1 % d'amiante dans l'ensemble des bâtiments.
  • L'évolution réglementaire de l'interdiction de mise sur le marché de produits contenant de l'amiante s'étalera jusqu'au 1er janvier 1997, date à laquelle, seules quelques applications pour lesquelles les enjeux en termes de sécurité sont tels, que l'amiante n'a pas encore trouvé de remplaçant fiable.
  • En 1982, l' Association française de l'amiante qui regroupe les industriels de l'amiante crée le Comité Permanent Amiante (CPA), qui regroupe patronat et syndicats, chargé de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles. La paternité en revient à l'Institut national de recherche et de sécurité (INRS). Ce comité groupe informel, sans pouvoir et sans statuts, créé par Dominique Moyen, directeur général de l'Institut national de recherche et de sécurité, va orienter la politique sanitaire française pour l'amiante. Ce comité comprendra le professeur Jean Bignon et son successeur, le professeur Patrick Brochard, qui dira par la suite s'être fait piéger : "On ne sait pas faire sans amiante... Tout le monde croyait les industriels". Ce comité, dont le financement sera entièrement dépendant des industries, comprendra aussi des délégués des principaux syndicats qui défendront longtemps l'usage de l'amiante au nom de la préservation de l'emploi.
  • Pendant douze ans, la politique en matière d'amiante sera entièrement confiée à ce comité avec la complicité d'un État Français singulièrement passif.
  • 1986 : Lorsque les États-Unis envisagent d'interdire l'amiante, la France intervient pour émettre un avis négatif, fondé sur un rapport du Comité permanent amiante. Et quand, poussée par l'Allemagne en 1991, la Communauté européenne s'interroge sur une interdiction pure et simple de l'amiante, le CPA procède de nouveau à un intense lobbying dans les couloirs de la Commission afin d'empêcher toute prohibition, de concert avec le lobby canadien.
  • En 1991, la Communauté européenne s'interroge sur l'interdiction mais la France, aidée par un lobbying intensif du Comité Permanent Amiante, contribuera grandement à geler la situation.
  • En 1992, dans une école de Pontoise, enseignants et parents découvrent la présence massive d'amiante dans les faux plafonds et s'inquiètent. Le maire ferme les classes et un instituteur prévient la CGT, qui renvoie sur le Comité Permanent Amiante.
  • En 1994, la mort de six enseignants au lycée de Gérardmer (Vosges) relance le débat sur l'amiante et à Jussieu une nouvelle génération de chercheurs s'inquiète de la présence de l'amiante. Michel Parigot, responsable du Comité anti-amiante de Jussieu déclare : « Nous avons été confrontés au Comité Permanent Amiante très rapidement et l'existence de ce truc m'a sidéré ; quand on téléphonait au ministère de la santé, on tombait sur quelqu'un de ce "comité" qui nous répondait : Il y a plus de risques sur le périphérique que dans votre université. Nous avons très vite compris que cette structure n'avait réussi à fonctionner aussi longtemps que parce qu'elle n'avait pas été dénoncée publiquement. C'est le genre de choses qui ne supportent pas la lumière. »[réf. nécessaire]
  • En 1995, les groupes d'opposition à l'amiante s'attachent à discréditer l'organisme et ses membres, menant une campagne efficace, envoyant des notes à tous les journaux sur le CPA. Certains membres du Comité Permanent Amiante sentant le vent tourner vont discrètement démissionner et les ministères annoncent quitter une structure où ils affirment n'avoir été qu'en tant qu'observateurs. Le comité disparaît fin 1995.
  • 1996 : L'Inserm révèle l'ampleur de la catastrophe sanitaire, estimant qu'elle pourrait faire 100 000 morts en France d'ici à 2025.
  • 19 novembre 1996 : Des informations judiciaires sont ouvertes contre X pour "violences volontaires" et "abstention délictueuses" après des plaintes du comité anti-amiante de Jussieu et de deux enseignants.
  • Depuis 1996, avec des modifications en 1997, 2001 et en 2002, une réglementation s'imposant aux propriétaires d'immeubles bâtis crée des obligations de recherche d'amiante dans leurs locaux, à l'occasion notamment des transactions immobilières ou des démolitions. Dans certains cas exceptionnels où la population serait exposée au risque d'inhalation de fibres d'amiante, des travaux peuvent être imposés.
  • 1997 : L'office parlementaire fustige en termes très durs le laisser-faire des pouvoirs publics. "A l'époque, il a semblé normal de confier la veille sanitaire au privé (CPA), résume Me Michel Ledoux, avocat d'Andeva (Association nationale de défenses des victimes de l'amiante). "C'est comme si la Seita s'était occupée du cancer du poumon". Le gouvernement interdit l'amiante.
  • 18 décembre 1998 : Pour la première fois, la responsabilité de la Sécurité sociale est reconnue dans une affaire concernant les victimes de l'amiante. Le tribunal reconnaît la "faute inexcusable" de la société Everite et de la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Gironde.
  • 26 novembre 1998 : L'Assemblée nationale adopte à l'unanimité un amendement gouvernemental accordant une retraite anticipée, dès 50 ans, aux "salariés et anciens salariés" des établissements de manufacture de l'amiante et aux victimes.
  • 1999 : La cour d'appel de Caen confirme une décision de la commission d'indemnisation des victimes d'infractions pénales de faire indemniser un ancien mécanicien de la marine nationale. Elle confirme aussi la condamnation de la direction des constructions navales de Cherbourg.
  • 2000 : Le tribunal administratif de Marseille juge l'État « responsable des conséquences dommageables du décès » de quatre personnes contaminées. C'est la première fois que l'État est directement mis en cause.
  • 2001 : Fonds d'indemnisation. Le décret instituant le Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante (FIVA) créé par la loi de financement de la Sécurité sociale paraît au Journal officiel, le 24 octobre 2001.
  • Décembre 2003 : Tous les propriétaires d'immeubles de grande hauteur ou recevant du public doivent avoir rempli leurs obligations : rechercher la présence d'amiante selon un protocole précis, établir un dossier technique consultable par tous les occupants, et élaborer un programme de confinement ou de retrait du matériau. Le problème de cette réglementation, adoptée par étape entre 1996 et 2002, est que le gouvernement n'a aucun moyen de vérifier son application.
  • Octobre 2005 : Une mission du Sénat, présidée par Jean-Marie Vanlerenberghe, évoque une "épidémie à venir inéluctable et irréversible" de cancers provoqués par l'amiante et met en cause "la responsabilité de l'État" dans "la gestion défaillante" de ce dossier. Elle formule vingt-huit propositions allant de l'amélioration de l'information des salariés à celle des tribunaux, en passant par un renforcement des mesures financières pour l'indemnisation des victimes de l'amiante.
  • Juin 2006 : Parution d'un nouveau décret pour corriger les défaillances des réglementations précédentes. Le décret de 96 est annulé. Le Diagnostic Technique Amiante (DTA) doit maintenant être joint au Plan Général de Coordination et au Plan de Prévention établit avant travaux ainsi qu'au Dossier d'Intervention Ultérieure sur l'Ouvrage s'il subsiste de l'amiante après les travaux. Au plan de retrait et de confinement des matériaux amiantés s'ajoute le plan de démolition.

[modifier] Métiers très exposés au risque de l'amiante

Travaux miniers
  • Extraction, manipulation, traitement de minerais et roches amiantifères
Fabrication d’articles contenant de l’amiante
  • Ouvrier de fabrication de fibrociment, de garnitures de freins, embrayages, d’amiante textile, de joints et de matériaux d'isolation en amiante
  • Cardage, filage, tissage d’amiante
  • Confection de vêtements contenant de l’amiante
Construction et réparation navales
  • Ouvriers, techniciens, agents d'encadrement
Raffinerie et pétrochimie
  • Agents d'entretien et de maintenance, opérateurs et agents de maîtrise
Bâtiments et travaux publics
  • Calorifugeur, floqueur, ouvrier d'isolation (thermique, phonique), chauffagiste, maçon fumiste industriel
  • Ouvrier de chantiers de retrait d’amiante
  • Ouvrier d’entretien des chaudières, monteur de gaines de ventilation, tuyauteur, électricien, constructeur et monteur en canalisations, poseur de revêtements étanches, poseur de faux plafonds, installateur de matériel de protection incendie, installateur-mécanicien d’installations de réfrigération et de climatisation, soudeur, démolisseur
  • Peintre en bâtiment, plâtrier, plâtrier enduiseur, plâtrier peintre, plâtrier projeteur, poseur de revêtement de sols, Serrurier-métallier, plombier, couvreur
Travail du verre
  • Souffleur de verre, verrier, ouvrier de verrerie
Installateurs et conducteurs de chaudière
  • Conducteur d'installation de centrale thermique
  • Conducteur et aide-conducteur de locomotive à vapeur
  • Monteur de chaudière, mécanicien sur navire
Métallurgie, sidérurgie
  • Ouvrier de laminoir, de fonderie
  • Soudeur, tôlier, chaudronnier
  • Métiers du tréfilage
  • Ouvrier du traitement thermique des métaux
  • Forgerons
Caoutchouc, papeterie, peintures et vernis
  • Ouvrier de la fabrication du papier et du carton
  • Ouvrier de la fabrication du caoutchouc et des matières plastiques
  • Ouvrier de la fabrication de peintures, colles, vernis, enduits
Mécanique de moteurs et véhicules
  • Mécaniciens
Autres industries
  • Ouvriers de la céramique (faïence, porcelaine, briques, tuiles)
  • Conducteur d’installations nucléaires
  • Conducteurs d’installations d’incinération d’ordures
Services, entretiens, maintenance, commerce
  • Docker
  • Ascensoriste (pièces contenant de l'amiante, locaux floqués à l'amiante)
  • Technicien en chauffage, ventilation et réfrigération
  • Ouvrier d'entretien chaufferie (plaques, gants, tablier en amiante)
  • Vendeur au détail d'articles en amiante
  • Ouvrier d'entretien et de maintenance
  • Electricien (surface floquée, câbles gainés d'amiante, armoires électriques contenant de l'amiante)
  • Pompier (protections individuelles (gants, tablier, combinaison ignifugée)
  • Agent de laboratoire, technicien de laboratoire, laborantin, chimiste (appareils contenant de l'amiante : chauffe-ballon, colonne à distiller, etc.
  • Repasseuse, repasseur (protections en amiante : plaques, tables à repasser)
  • Bijoutier, orfèvre ( protections : plaques, tissus en amiante)
  • Brasseur de bière, Ouvrier de cidrerie (filtrations avec matériau à base d’amiante)
  • Nettoyeur de locaux et de surface
  • Ouvrier de l'industrie de l'électroménager

[modifier] Désamiantage des bâtiments

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Le désiamantage du campus de Jussieu a eu une dimension médiatique et symbolique importante. Le coût de désiamantage est selon des estimations de l'ordre de 1 milliards d'euros[réf. souhaitée]. Une association (comité anti-amiante Jussieu) a recensé 7 personnes qui sont décédées de mésothéliome reconnu en maladie professionnelle (maladie qui n'est causé que par l'amiante) dont 5 enseignants, chercheurs ou ingénieurs qui n’avaient pas eu d’autre exposition qu’à l’amiante de Jussieu et qui sont décédés[3].

[modifier] Opinions et débats

Quelques personnes se montrent très critiques des décisions prises concernant le désiamantage de bâtiments publics. Le 19 octobre 1996 Claude Allègre dénonce un « phénomène de psychose collective ».

Économiste des hôpitaux, Jean de Kervasdoué considère qu’enlever totalement les fibres est « coûteux et totalement inutile d’un point de vue sanitaire ; l’utilité s’il y en a une, est symbolique ». Selon lui, une même dépense investie dans des actions de santé publique aurait été « infiniment plus efficace » ; l’État, en agissant ainsi, « essaie de se laver du fait de n'avoir pas agi à temps, quand des personnes ont eu leur vie abrégée pour avoir manipulé l'amiante à bien plus hautes doses »[4].

[modifier] Responsabilités

[modifier] De l'employeur

La jurisprudence de la Cour de cassation sur la faute inexcusable de l'employeur, du 28 février 2002 a conduit à une augmentation considérable des recours devant les tribunaux et à une condamnation quasi systématique des employeurs.

[modifier] De l'État

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[modifier] Procédures judiciaires

Avec 71 procédures venant de toute la France (35 à l'instruction, 23 en enquête préliminaire et 13 en attente d'examen par le parquet), l'amiante est, de loin, le dossier le plus important du pôle de santé publique du tribunal de Paris en 2006. La mise en cause des industriels de l'ancien Comité permanent amiante qui s'était employé à retarder au maximum l'interdiction de la fibre pourrait être envisagée ainsi que des responsables sanitaires et administratifs.

[modifier] Procédure pénale

[modifier] Société Alstom Power Boilers

Mis en examen en janvier 2005, jugée en mai 2006 devant le tribunal correctionnel de Lille, cette société a été condamnée le lundi 4 septembre à 75 000 euros d'amende et devra également verser 10 000 euros à chacun de ses 150 salariés et 5 000 euros à quatre associations qui s'étaient constituées parties civiles.

Son directeur a été condamné à neuf mois de prison avec sursis et 3 000 euros d'amende pour non-respect des règles d'hygiène et de sécurité.

Alstom a fait appel de cette décision.

[modifier] Société Ferodo Valeo

  • 19 septembre 2006 : trois anciens directeurs de l'usine Ferodo Valeo de Condé-sur-Noireau sont mis en examen par les juges Marie-Odile Bertella-Geffroy et Didier Peltier pour blessures et homicides involontaires et non-assistance à personne en danger.

[modifier] Notes et références

  1. ↑ Le drame de l'amiante en France : comprendre, mieux réparer, en tirer des leçons pour l'avenir, introduction
  2. ↑ rapport Lepage 2007 commandé par Jean-Louis Borloo, ministre de l'environnement)
  3. ↑ Comité anti-amiante, PREMIERES MISES EN EXAMEN A JUSSIEU, [1]
  4. ↑ Jean de Kervasdoué, Les Prêcheurs de l’apocalypse, pages 36 et 123

[modifier] Voir aussi

[modifier] Articles connexes

[modifier] Liens et documents externes