Wikipédia:Sondage/Les logos des écoles dans les BU

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[modifier] Les logos des écoles dans les BU

Suite à la PdD concernant les exceptions à l'interdiction du fair-use, les deux conclusions suivantes ont été votées : On s'autorise les logos "sur la page de la marque" et pas ailleurs, et "en aucun cas sur les pages utilisateurs" ce qui n'est pas respecté pour les logos des écoles dans les boîtes utilisateurs. Pensez-vous qu'il faille ajouter cette exception ?

Précision : ce sondage ne concerne que les logos des écoles. Bertrouf 22 mars 2008 à 16:58 (CET)

[modifier] Précisions

De retour de week-end, je me sens obligé de préciser le pourquoi de ce sondage.

  • Préliminaire, la PdD est très claire, il est interdit d'utiliser des images non libres, sauf dans certains cas qui ont été discutés. Parmi ces points, on trouve l'usage des logos acceptés au titre de marque sur les pages directement concernées. Conclusion de ce premier point, il faut supprimer toutes les images non libres des BU.
  • Deuxième point, une simple observation : toutes les boites utilisateurs qui ont des logos non libres sont modifiées rapidement sauf les BU je suis à l'école machin. Pourquoi ? aucune idée.
  • Troisième point, il y a eu un Car récement dont la conclusion a été : Ne pas modifier massivement les BU car elles touchent toutes (ou presque) les pages persos.
  • Quatrième point, je suis allé vite fait poser cette question sur le bistrot, j'ai eu 3 réponses contradictoires en moins de 2h, signe que la conclusion du premier point n'est pas aussi claire est limpide qu'on pourrait le croire.

Conclusion générale : je suis partisan de supprimer toutes les images non libres des BU, comme ça a été décidé, mais il n'est pas question que je le fasse sans un minimum de ramdam pour que tout le monde soit bien au courant que la décision communautaire va être appliquée. C'est le sens de ce sondage. Si vous pensez que ce sondage n'est pas la bonne méthode, trouvez un moyen de faire plus de ramdam que moi et ce sondage deviendra inutile, en attendant je vote pour la suppression des images non libres dans les BU en application de la PdD. Bertrouf 25 mars 2008 à 08:48 (CET)

[modifier] Il faut ajouter cette exception

  1. oui s'agissant des écoles publiques, moins prioritairement des autres --Ofol (moi . ✉) 22 mars 2008 à 23:29 (CET)
    Les droits d'auteurs sur les logos des écoles publiques sont les mêmes que ceux sur les écoles privées. La distinction publique/privée n'a pas de sens ici. Stéphane (d) 24 mars 2008 à 12:39 (CET)
  2. Pour les écoles publiques. Efbé Je suis un WikiLover 23 mars 2008 à 12:44 (CET)
  3. + Pour Les pages utilisateurs ne sont pas encyclopédiques. Il faut garder les logos dans les BU. --infofiltrage ✉ 24 mars 2008 à 12:00 (CET)
    La licence appliquée aux articles est la même que pour les page utilisateur. Stéphane (d) 24 mars 2008 à 12:39 (CET)
  4. C'est autorisé par la loi et n'entre pas en conflit avec la réutilisation de l'encyclopédie, alors pourquoi pas, si ça fait plaisir à certains contributeurs. On autorise déjà bien les images personnelles non-libres pour les pages utilisateurs. J'ai du mal à voir l'intérêt de discuter à ce sujet, en plus ne concernant qu'une catégorie particulière de logos, et non tous !? Quid de Modèle:Utilisateur Firefox2 par exemple? Pwet-pwet · (discuter) 24 mars 2008 à 12:15 (CET)
    Non, ce n'est pas autorisé par la loi, aucune "loi" n'autorise la réutilisation commerciale des logos. Et oui, ça entre en conflit avec la réutilisation car la même licence s'applique aux articles et aux pages utilisateurs. Sinon la question est certes mal posée car le problème concerne tous les logos et pas uniquement ceux des écoles mais ce n'est pas une raison pour apporter des réponses erronées ou ne pas réfléchir vraiment à la question de l'utilisation des logos. Stéphane (d) 24 mars 2008 à 12:39 (CET)
    C'est autorisé par la loi, au titre de l'Article L713-3 du code de la propriété intellectuelle, qui permet d'ailleurs l'utilisation des logos dans les articles... Du moment qu'il n'y a pas de risque de confusion, c'est permis. Pwet-pwet · (discuter) 24 mars 2008 à 12:46 (CET)
    Ce n'est pas cette loi qui autorise la réutilisation des logos dans les articles. C'est la communauté de Wiki FR qui en a décidé ainsi parce que ça nous arrangeait et parce que c'est plus ou moins justifiable mais çà n'empêche pas que la présence des logos est en contradiction avec un des principes fondateurs et avec le fait qu'aucune entreprise n'autorise la réutilisation à des fins commerciales de son logo. Stéphane (d) 24 mars 2008 à 12:52 (CET)
    Peut-être devrais-tu lire Wikipédia:Autorisation d'utilisation d'image/Logo. Je te signale au passage l'existence de Catégorie:Image personnelle dont tu devrais demander la suppression immédiate de tout le contenu si tu souhaites rester cohérent avec ton argument sur les principes fondateurs. Tu discutes de la suppression des logos de l'encyclopédie, non de leur présence dans les boites utilisateur, là où en plus ils sont le moins susceptibles de poser des problèmes juridiques puisque si réutilisation commerciale il y a, ce ne sera pas des pages utilisateurs... Cette discussion n'est pas du tout rigoureuse ni rationnelle, chacun s'improvise juriste et mélange en fait tout. Je propose de reprendre la discussion à zéro et de reposer une autre question pour le sondage. Pwet-pwet · (discuter) 24 mars 2008 à 13:08 (CET)
    Une image personnelle ne présente pas du tout le même problème. Elle est évidemment affichée sur Wikipédia avec l'autorisation explicite de son auteur et en toute légalité puisqu'il s'agit par définition d'une image personnelle que cet auteur-utilisateur décide lui-même d'utiliser. Elle est seulement non libre puisque son auteur ne fait que l'afficher sur sa page d'utilisateur et ne l'offre pas librement au public. Son usage par son auteur ne contrevient aux droits de personne ni à aucune loi. Par contre, l'usage d'une oeuvre, logo ou autre, par quelqu'un d'autre que son auteur et sans le consentement de celui-ci contrevient aux droits de l'auteur et à la loi. Ce n'est pas parce qu'une oeuvre qui est protégée par les droits d'auteur devient, en plus, une marque de commerce qu'elle cesse pour autant d'être protégée par les droits d'auteur. Ces deux protections ont des fonctions différentes et elles sont cumulatives l'une avec l'autre, et non pas exclusives l'une de l'autre. (De toutes façons, il ne serait pas évident que les logos d'écoles soient des marques de commerce.) La formulation sur la page que tu cites peut malheureusement être source de confusion par manque de clarté, mais ce qui y est essentiel est la constatation que les droits d'auteurs s'appliquent évidemment sur les logos comme sur toute autre oeuvre et que l'usage d'un logo sans autorisation est donc illégal mais qu'on se permet malgré tout de contrevenir à la loi en présumant que l'auteur ne ferait pas valoir ses droits. Le reste de la page n'est qu'une tentative d'enrober cette position dans un nuage de fumée. Une telle contravention par présomption de tolérance, bien que non conforme à la loi, a été acceptée sur Wikipédia par la PDD sur le sujet, plusieurs participants faisant remarquer que cette contravention ne saurait s'appliquer que sur les pages encyclopédiques et en lien direct, mais qu'elle n'aurait pas de sens à l'extérieur de ces cas. La question posée par le présent sondage est s'il est souhaité d'étendre cette contravention à l'usage dans les BU d'écoles. -- Asclepias (d) 24 mars 2008 à 14:49 (CET)
    L'exemple des images personnelles répondait à l'argument sur la liberté d'utilisation, non celui sur la légalité, un peu de rigueur. Pour le reste, c'est une discussion sur tous les logos dans wikipédia qu'il faut avoir, non sur l'utilisation des logos des écoles dans les pages utilisateurs comme il est question ici, et qui est complètement ridicule (quid des autres BU avec des logos ne relevant pas d'écoles, par exemple? on doit lancer un sondage pour chaque cas particulier, ou bien régler la question de façon globale une fois pour toutes?). Cette discussion est une mascarade, et un troll. Pwet-pwet · (discuter) 24 mars 2008 à 14:59 (CET)
  5. + Pour A titre personnel, je ne suis pas contre le fair use en général et donc in extenso pour le fair use des logos qui, après tout, sont un peu faits pour ça toujours selon moi. FR ¤habla con él¤ 25 mars 2008 à 20:07 (CET)
  6. + Pour Dans le cas des écoles, je suis pour car les logos (même déposés) sont autorisés à l'utilisation par les étudiants dans le cadre de leur études (rédaction de rapports, mémoires...).Mais cet avis n'est valable que pour les écoles (qui ne sont pas des marques commerciales).--Toubabmaster (d) 26 mars 2008 à 15:15 (CET)

[modifier] Il ne faut pas ajouter cette exception

  1. Moez m'écrire 22 mars 2008 à 18:58 (CET)
  2. --Samsa (d) 22 mars 2008 à 18:34 (CET)
  3. La questions a déjà été réglée il y a bien longtemps. Il y a 4 cas d'images non libres tolérées (jusqu'à ce qu'un éventuel problème juridique nous tombe dessus)sur Wikipédia lorsque que ces images apportent une informations essentielles à un article (c'est la seule justifications qui tient un peu la route à la présence d'image non libre sur Wiki FR). Les autres utilisation d'images non libres sur Wikipédia FR (que ce soit les logos des écoles, d'entreprises, de partis politiques, de logiciels, etc et que ce soit dans les pages utilisateurs, les articles, les bandeaux, les palettes de navigation, etc) n'entrent pas dans ce cas là. Pas la peine de répéter un truc qui a déjà été dit... suppression direct ! Stéphane (d) 22 mars 2008 à 19:13 (CET)
  4. Et après, on va avoir un utilisateur qui veut une BU : Je travaille à France Telecom et on fait quoi ? Et si un utilisateur veut une BU : Microsoft sent mauvais ? Je suis contre l'utilisation de marque là où ce n'est pas strictement nécessaire... - Zil (d) 22 mars 2008 à 20:38 (CET)
  5. Non, je crois que les résultats de la PDD étaient extrêmement clairs. Arnaudus (d) 22 mars 2008 à 20:37 (CET)
  6. sommes nous obligés de faire un sondage pour cela ?--Chaps - blabliblo 22 mars 2008 à 20:50 (CET)
  7. Pas convaincu de l'utilité de déroger à la décision prise dernièrement. --Aeleftherios (d) 22 mars 2008 à 23:01 (CET)
  8. On ne fait pas de pub sur wikipédia, l'usage des logos se fait dans un cadre précis, pas d'exception à cette exception, de toute manière quelque soit le résultat du sondage cela ne modifierait pas la décision. Kirtap mémé sage 23 mars 2008 à 01:32 (CET)
  9. J'ai indiqué mes raisons dans la discussion sur le Bistro multimédia. Mais je comprends que Bertrouf ait cru utile de poser la question. -- Asclepias (d) 23 mars 2008 à 01:49 (CET)
  10. La PDD était pourtant claire là-dessus. Aucune utilisation autre que sur l'article principal. Okki (discuter) 23 mars 2008 à 01:52 (CET)
  11. Bien sûr ! En lien direct exclusivement, sinon c'est la porte ouverte à toutes les fenêtres ! --MGuf 23 mars 2008 à 11:59 (CET)
  12. Conformément à la décision prise sur la PdD en question. Zouavman Le Zouave 23 mars 2008 à 13:52 (CET)
  13. Remettre en cause une PdD peut avoir un sens si c'est pour une raison importante, mais si c'est juste pour l'esthétique d'un petit carré dans des pages utilisateurs, ce n'est pas une priorité. Mais ce sera une bonne idée d'en reparler le jour où le « projet d'encyclopédie » aura été achevé et qu'on fignolera les pages périphériques. Touriste ✉ 24 mars 2008 à 17:08 (CET)
  14. Depuis quand on fait des sondages pour interpréter une PDD? ‎‎‎‎EyOne 24 mars 2008 à 19:44 (CET)
  15. Je vote pour la suppression des images non libres dans les BU en application de la PdD. Bertrouf 25 mars 2008 à 08:58 (CET)
  16. d'accord avec Touriste Malta (d) 27 mars 2008 à 14:07 (CET)