Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Les états sont classés du plus peuplé au moins peuplé

Sommaire 1 Californie [1] 1.1 Moratoire 1.2 Crimes capitaux 1.3 Actualité et statistiques 2 Texas [5] 2.1 Le moratoire 2.2 Crimes capitaux 2.3 La procédure 2.4 Statistiques 2.5 Polémiques 3 Etat de New-York 4 Floride [11] 5 Virginie 5.1 Crimes capitaux [12] 6 Salles d'exécutions sur internet 6.1 Par injection létale 6.2 Liens externes 6.3 Voir aussi 6.4 Notes

[modifier] Californie [1]

[modifier] Moratoire

Pendant 25 ans en Californie il n'y a eu aucune exécution (1967-1992) en raison des diverses décisions abolitionnistes de la Cour suprême des Etats-Unis et de Californie, n'empéchant la volonté pour les californiens d'appliquer la peine de mort de stagner voir d'augmenter. Un référendum, fait 8 mois aprés, avait même invalidé la décision de la Cour d'Etat peu avant que la Cour Fédérale ne prenne le relais.

[modifier] Crimes capitaux

• Meurtre à des fins pécuniaires ou paiement d'une personne qui a commis un assassinat en échange ;
• Meurtre de plus d'une personne lorsque :
  • Un même tribunal a reconnu au moins deux de ces meurtres ;
  • L'un de ces meurtres a été commis après une condamnation définitive pour un autre ;
• Meurtre en créant sciemment le risque de tuer au moins une personne supplémentaire :
  • En plaçant une arme spéciale dans un lieu de fréquentation régulière (une bombe dans un arrêt de bus par exemple) ;
  • En envoyant un colis contenant l'arme du crime ;
• Meurtre pour empêcher une arrestation ou aider à une évasion ;
  • Meurtre d'un policier dans l'exercice de ses fonctions en sachant ou en se doutant que c'est un policier ;
  • Meurtre d'un policier ou d'un élève policier spécifiquement en raison de ses activités ;
• Meurtre d'un pompier dans l'exercice de ses fonctions en sachant ou en se doutant que c'est un pompier ;
• Meurtre d'un témoin pour l'empêcher de témoigner ;
• Meurtre d'un représentant du ministère public dans l'exercice ou en vue d'obstruer à ses fonctions ;
• Meurtre d'un magistrat dans l'exercice ou en vue d'obstruer à ses fonctions ;
• Meurtre d'un élu dans l'exercice ou en vue d'obstruer à ses fonctions ;
• Meurtre spécialement "haineux, atroce, dépravé et cruel" (dans le cas précis de la Californie, ses termes se réfèrent spécifiquement au fait d'infliger de la torture à la victime sciemment ou impitoyablement) ;
• Meurtre d'une personne à terre ;
• Meurtre à raison de la race, de la couleur de la peau, de la nationalité ou du pays d'origine de la victime ;
• Meurtre concomitant ou connexe avec une grave infraction ;
• Meurtre concomitant avec des actes de tortures même sur autre personne que la victime ;
• Empoisonnement ;
• Meurtre d'un juré en vue d'obstruer à ses fonctions ;
• Meurtre dans un véhicule avec une arme à feu sur une personne en dehors de ce véhicule ;
• Meurtre par le membre d'une organisation criminelle pour faire prospérer les activités de l'organisation.

[modifier] Actualité et statistiques

La Californie fut anciennement un état qui a utilisé la chambre à gaz qui l'a remplacé par l'injection létale en 1992/3, les personnes condamnées avant cette date peuvent demander à subir leur peine comme prévue dans la loi de l'époque. Alors que la peine de mort à été reconstitionnalisée en 1976, les exécution en Californie n'ont reprises qu'en 1992 (un certain nombre d'états américains ont également attendu les années 90), la Californie dispose en se moment du couloir de la mort le plus peuplé des Etats-Unis avec 670 condamnés à mort dont 15 femmes (ce qui normal car il s'agit de l'état américain le peuplé) mais seulement 13 exécutions ont eu lieu (14 si l'on compte un homme exécuté dans le Missouri qui avait aussi une condamnation à mort en Californie). C'est la le principal problème de la peine de mort dans cet état, les exécutions au compte-goutte car la constitution exige que la Cour suprême de Californie et à ses sept juge valide une condamnation avant son exécution [2]. Cela pose des problème d'attente dans les couloirs de la mort et de couts pour l'administration pénitentiaire dont le budget de cet état dépasse celui de l'éducation, Arnold Schwarzenegger a d'ailleurs annoncer qu'il allait financer un nouveau couloir de la mort et, pour répondre aux exigences du juge Fogel, une nouvelle salle d'exécutions capitales.

La Californie est actuellement en moratoire temporaire depuis février 2006 en raison d'une vérification de la constitutionnalité de la méthode d'exécution par injection létale par le Juge Fogel, mais il devrait se terminer avant 2009 par l'exécution de Micheal Morales [3] si l'on en croit un procureur de cet état, car la Cour suprême fédérale à émis un jugement validant cette méthode le 16 avril 2008 dans le Kentucky, Schwarzenegger avait d'ailleurs accueilli la nouvelle en déclarant qu'"il continuerait à défendre la peine de mort et son application" qui lui a déjà coutée la reconnaissance de son pays d'origine la Hongrie.

Pour rattraper le problème de la surpopulation du couloir de la mort (qui se trouve à la prison d'État de San Quentin), les abolitionnistes et les modérés tablent plus tôt sur une réduction des circonstance aggravantes rendant un crime passible de mort. Mais cette solution ne sera vraisemblablement pas retenue, un amendement constitutionnel retirant d'ailleurs à la Cour suprême de Californie le devoir de valider chaque exécution pour le déléguer aux Cours d'appels inférieures a d'ailleurs été adopté en février 2007.[4].

La loi Californienne alloue une cinquantaine de témoins à chaque exécution, parmi lesquels 17 journalistes.

[modifier] Texas [5]

L'État du Texas est réputé pour être l'un de ceux qui use le plus de la peine de mort aux États-Unis d'Amérique : en 2007 sur les 42 exécutions aux États-unis, 26 eurent lieu au Texas. Cet État fut le premier à avoir mis en œuvre la méthode de mise à mort aujourd'hui mondialement reconnue par injection létale sur la personne de Charles Brooks, Jr..

[modifier] Le moratoire

La dernière exécution par électrocution eu lieu en 1964 au Texas, entre cette date et 1982 (18 ans d'abolition en tout), aucune exécution n'a eu lieu en raison des diverses remises en cause de la peine de mort et de son système par la Justice, en particulier la Justice fédérale.

[modifier] Crimes capitaux

• Viol capital
  • Viol en récidive d'un enfant de moins de 14 ans (aucune condamnation à ce jour, le viol en première commission étant puni de 25 à 99 ans de prison ou de la perpétuité, éventuellement réelle, il semble presque impossible qu'un pédophile récidive après cela).

• Meurtre capital [6]
  • Meurtre d'un policier ou d'un pompier dans l'exercice de ses fonctions ;
  • Meurtre en commettant ou en tentant de commettre un enlèvement, une séquestration, un vol, un viol aggravé, un incendie volontaire, une insurrection ou des représailles ;
  • Meurtre à des fins pécuniaires ou paiement d'une personne qui a commis un assassinat en échange ;
  • Meurtre par un prisonnier dans l'une des circonstances suivantes :
    • Il fait partie d'un gang ;
    • La victime est un surveillant pénitentiaire ;
    • Il purge une peine de prison pour meurtre ;
    • Il purge une peine de prison à vie ou de 99 ans pour viol aggravé, cambriolage aggravé ou séquestration aggravée ;
    • Il s'évade ou tente de s'évader ;
  • Meurtre de plus d'une personne :
    • Durant le même « acte criminel » ;
    • Dans le cadre du même schéma criminel ;
  • Meurtre d'un enfant de moins de 6 ans ;
  • Meurtre en représailles d'un magistrat du Texas ;
  • Meurtre qui constitue un acte terrorisme ; qui est précédé, accompagné ou suivi d'un tel acte ; qui vise à la préparation d'un tel acte ou à assurer l'impunité de l'auteur ou du complice d'un tel acte.

Une personne coupable d'une telle infraction se verra obligatoirement infligé la perpétuité réelle ou avec une incompressibilité de 40 ans pour les crimes commis avant 2005.

[modifier] La procédure

La peine de mort ne peut être prononcée que par un jury composé de douze personnes dont aucun ne doit être absolument opposé à la peine de mort, délibérant jusqu'à être unanime. Concrètement, le jury ne se prononce pas directement sur la peine, mais répond à une série de questions sur la personnalité de l'accusé et les circonstances de l'infraction. La peine est alors prononcée par le juge qui la déduit automatiquement des réponses faites, en conformité avec la loi. Si l'unanimité n'est pas acquise après plusieurs jours de délibérations et si le juge la considère « Inaccessible », la prison à vie est prononcée.

Une fois la personne condamnée elle est incarcérée à Livingstone le temps de ses recours en Justice. La Cour des appels criminels du Texas^[1], constituée de neuf juges, est la plus haute instance qui puisse être saisie dans l'État. Au-delà, la Cour suprême des États-Unis peut être saisie au niveau fédéral. Il est toujours possible de re-saisir un juge sur un motif quelconque et de faire appel de sa décision de multiples fois. Durant chaque recours, la juridiction ou le gouverneur peuvent accorder ou non une suspension de l'exécution. La décision de suspendre la peine n'est pas rendue si les magistrats considèrent comme trop improbable le succès du recours.

Dans la pratique, on considère que c'est le procureur du county (élu pour 4 ans) qui joue le rôle clé car c'est lui qui suit toute l'affaire et qui a la capacité à tout moment d'abandonner la demande d'une peine capitale. Le gouverneur ne prend l'affaire en main qu'au moment de signer l'ordre d'exécution (ou de grâcier le condamné). Cette décision est prise après l'avis d'une commission des grâces composée de sept fonctionnaires.

Une fois l'ordre d'exécution signé, le condamné est transféré à la prison de Hunstville où il reçoit un traitement privilégié et une surveillance anti-suicide. Le jour de son exécution, le condamné peut passer 4h avec sa famille puis il est transféré dans une petite cellule près de la salle d'exécution où il peut prendre une douche et son dernier repas, recevoir son avocat et son conseiller spirituel. L'exécution débute au plus tôt à 18h une fois que les représentants respectifs du gouverneur et du procureur ont appelé pour confirmer qu'aucune suspension n'est valable. L'exécution ne peut commencer au plus tard qu'à minuit, si l'un des deux appels est manquant passé cette heure, il faut un nouvel ordre d'exécution.

L'exécution capitale a lieu en présence :

• de l'exécuteur officiel et anonyme du Texas et toute autre personne nécessaire pour l'assister ;
• du directeur de la prison et du superviseur ;
• de deux médecins dont celui de la prison ;
• de deux conseillers spirituels (celui de la prison et celui du condamné) ;
• du juge et du sheriff du county où le crime a été commis ;
• de cinq personnes proches choisies par le condamné (pas de prisonniers) ;
• de cinq membres de le famille de la victime ;
• de cinq journalistes.

[modifier] Statistiques

Depuis 1977, 994 personnes ont été condamnées à mort au Texas, 405 furent exécutées ; 370 sont toujours condamnées à mort et 8 ont été libérées leur innocence ayant été reconnue^[2]. 27 étrangers et 9 femmes sont actuellement condamnés à mort et 3 femmes ont été exécutées. 44% des condamnés à morts sont afroaméricains et aucun des blancs à avoir été exécuté ne l'a été pour avoir tué un noir. Les trois plus jeunes personnes exécutées avaient 24 ans et le plus vieux avait 66 ans. La personne à avoir été exécutée le plus rapidement le fut 257 jours après sa condamnation et la moins rapidement après 24 ans dans le couloir de la mort. En moyenne, les condamnés sont exécutés après 10 ans et 3 mois. Avant 2005, il fallait avoir 17 ans au moment de son crime pour subir la peine de mort, 13 personnes furent exécutées dans cette situation.

Le Comté de Harris (grand comme un département français), notamment en raison de son taux de criminalité élevé est responsable à lui seul de 121 des condamnés à mort et de 102 exécutions, dépassant ainsi à lui seul tout les autres États américains. Ce comté est réputé pour être la "capitale mondiale de la peine de mort".

[modifier] Polémiques

Bien que la peine de mort soit largement approuvée dans cet État, le débat est vif autour de son application aux violeurs d'enfants et aux participants à crime dont un complice commet un meurtre (felony murder). Concernant la première application, même les associations de victimes, pourtant généralement favorables à la peine de mort, protestent car elles craignent que les récidivistes ne trouvent aucun intérêt à ne pas tuer leur victime ou que celle-ci, si elle est victime d'un proche, refuse de la dénoncer pour ne pas la voir condamnée à mort. Pour la seconde, même la commission des grâces qui est habituellement pro-peine de mort a conseillé au gouverneur Rick Perry, par six voix contre une, de gracier Kenneth Foster qui devait être exécuté en septembre 2007. La grâce lui ayant été accordée, le condamné pourra être libéré, passées quarante années d'incarcération. [7]

[modifier] Etat de New-York

Bien que cela soit possible depuis 1972, l'Etat de New-York n'a rétabli la peine de mort qu'en 1995 pour une gamme de crime assez large semblable aux autres états. La loi prévoyait que si le jury n'est pas unanime pour voter soit la mort, soit la perpétuité réelle, le juge déciderait seul de la sentence dont le maximum est la perpétuité réelle et le minimum la perpétuité avec 25 ans incompressibles. En 2004 la Cour suprême de l'Etat de New-York a jugé 4 voix contre 3 que la législation était anticonstitutionnelle car elle pouvait forcer certains jurés a voter la peine de mort a contre cœur de crainte de voir le criminel sortir dans 25 ans. En 2007, la dernière condamnation à mort encore pendante à été annulée et les abolitionnistes considèrent donc que cet état leur est acquis. Mais New-York n'a pourtant pas aboli la peine de mort par vote comme dans le New-Jersey.

Toutefois le Gouverneur (démocrate afroaméricain ancien abolitionniste) David Paterson sous la pression d'une opinion publique scandalisée soutient un second rétablissement de la peine de mort[8] . La commission des lois de la chambre des députés refuse de débattre de cette question car la peine de mort couterait trop cher à rétablir. Le Sénat a toutefois adopté le 27 mai 2008 une loi rétablissant le peine de mort dans les conditions voulues par la Cour pour les meurtres de policiers et de gardien de prison [9] [10]. La chambre devra donc l'examiner.

[modifier] Floride [11]

La Floride est le premier état à avoir exécuté une personne contre son gré aprés 1977 et le premier à avoir conformé sa législation aux exigences de la Cour suprême des Etats-unis, il s'agissait d'un homme qui prétendait avoir agit en état de légitime défense qui fut exécuté en 1979, 15 aprés la dernière exécution. Il est également l'un des derniers avoir adopté l'injection létale et l'un des 5 à utiliser le plus la peine de mort. La peine de mort est encouru pour meurtre aggravé et théoriquement pour vente d'une drogue létale et viol d'enfant suivi de blessures.

Deux femmes ont déja été exécutés en Floride et au 4 juin 2008, la dernière exécution était celle de Angel Diaz qui c'était trés mal passée, provoquant un moratoire à l'initiative de Jeb Bush sur l'injection mortelle durant lequel une nouvelle salle d'exécution à été construite. Le nouveau gouverneur Charlie Crist défend la loi qui autorise un jury à prononcer la peine de mort à la majorité de 10 voix sur 12 (la loi actuelle requiert l'unanimité). Il à mis fin au moratoire sur l'injection mortelle qui avait été instauré par son prédecesseur en signant l'ordre d'exécution de Mark Dean Schwab qui fut suspendue par un moratoire national sur la peine de mort, il resigna cet ordre pour le 1er juillet 2008 lorsque ce second moratoire fut stopé.

Les condamnés sont en moyenne exécutés aprés avoir passés 14 ans dans le couloir de la mort.

[modifier] Virginie

[modifier] Crimes capitaux [12]

• Assassinat (meurtre avec préméditation)
  • En commettant un enlèvement qui vise à gagner de l'argent ou à nuire à la victime de l'enlèvement ;
  • Pour la haine ;
  • Par un prisonnier ;
  • En commettant ou en tentant de commettre un cambriolage ;
  • En commettant ou en vue de commettre un viol
  • D'un représentant de la loi qui a le droit d'arrêter un criminel pour interférer à ses activités
  • De plus d'une personne :
    • Dans le cadre du même acte ou transaction ;
    • En moins de trois ans ;
  • En commettant ou tentant de commettre un crime en relation avec la drogue en vue de réaliser cette infraction ;
  • Par le membre d'une organisation criminelle ;
  • D'une personne de moins de 14 ans par une de plus de 21 ans ;
  • En commettant ou en tentant de commettre un acte de terrorisme ;
  • D'un juge pour interférer à ses activités ;
  • D'un témoin assigné à comparaître pour l'en empêcher.

[modifier] Salles d'exécutions sur internet

[modifier] Par injection létale

• Gouvernement fédéral [13] (là où fut exécuté Timothy McVeigh)
• Texas [14] (là où furent exécutées Karla Faye Tucker et Frances Newton)
• Indiana [15]
• Idaho [16] (un seul exécuté, un volontaire nommé Keith Wells)
• Nouveau Mexique [17] (un seul exécuté, un tueur d'enfant nommé Terry Clark)
• Oklahoma [18]
• Ohio [19]
• Louisiane [20]
• Dakota du sud [21] (un seul exécuté, un volontaire nommé Elijah Page)
• Alabama [22]
• Californie (chambre à gaz qui sert aussi aux injections, devrait être remplaçée) [23]
• Caroline du Nord [24]
• Colorado [25] (un seul exécuté nommé Gary Lee Davis)
• Kansas (Jamais utilisée) [26]
• Arizona [27]
• Missouri [28]
• Nevada [29]
• Arkansas [30]
• Connecticut [31] (un seul exécuté, un volontaire nommé Michael Ross)
• Georgie [32]
• Maryland [33]
• Mississippi [34]
• Montana [35]
• Tennessee [36]
• Utah [37]
• Kentucky [38] (un seul exécuté, un volontaire nommé Edward Lee Harper)
• Virginie (ressemble beaucoup à celle du Kentucky) [39]
• Pennsylvanie (là où devrait théoriquement être exécuté Mumia Abu-Jamal) [40]
• Oregon [41]
• Floride (récemment changée) [42]
• Illinois [43]

[modifier] Liens externes

• (en) Le Département de la justice criminelle du Texas fournit des informations concernant la peine de mort sur son site internet.

[modifier] Voir aussi

• Karla Faye Tucker
• Frances Newton
• injection létale

[modifier] Notes