Droit naturel

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Le droit naturel est l'ensemble des normes prenant en considération la nature de l'homme et sa finalité dans le monde (définition du Petit Larousse).

Ainsi, les droits naturels de l'homme sont des droits qui viennent du fait que l'homme est un être humain, indépendamment de sa position sociale, de son ethnie, de sa nationalité, ou de toute autre considération.

Au sens large, le droit naturel désigne toute recherche objective de normes de droit en fonction des seules caractéristiques propres à l'être humain, indépendamment des conceptions du droit déjà en vigueur dans les sociétés humaines.

L'expression droit naturel est susceptible d'acceptions légèrement différentes :

  • Recherche du juste par une analyse rationnelle et concrète des réalités sociales dans leur contexte mondial, orientée par la considération de la finalité de l'homme dans l'Univers,
  • Principes immuables, découverts par la raison, permettant d'éprouver la valeur des règles de conduite admises par le droit objectif, qui dérivent du comportement « naturel » (instinctif) des êtres.

Sommaire

[modifier] Historique de la notion de droit naturel

Le thème du droit naturel occupe une place importante dans la réflexion philosophique, qu'elle soit éthique, politique, religieuse ou juridique.

Dans la tradition occidentale, la philosophie de la Grèce antique s'est beaucoup préoccupée de la différence entre la " nature " (physis, φúσις) d'un côté et la " loi " ou " coutume " (nomos, νóμος) de l'autre. Ce que la loi commande varie d'un endroit à l'autre, mais ce que l'on entend par "nature" devrait être la même chose partout.

Le philosophe Aristote est sans doute celui qui a posé les fondements conceptuels les plus structurés dans la Grèce antique sur ces questions, à travers ses ouvrages sur l'éthique (Ethique à Nicomaque), la politique, l'économie, et la nature.

Le développement de la tradition de la loi naturelle est habituellement attribuée aux Stoïciens. La loi naturelle décrit comment un être humain agit. Les théories du droit naturel devinrent très influentes parmi les juristes romains, et en conséquence jouèrent un grand rôle dans les théories du droit qui en découlèrent.

Le christianisme s'est penché sur la notion de droit naturel. Dans l'Europe des XIIe siècle et XIIIe siècle, le droit était une des principales disciplines dans les universités (Bologne, Paris, Oxford, Salamanque...) et il était nécessaire de dégager par la raison les règles de droit à partir de la nature de l'homme et de sa finalité dans le monde.

Saint Thomas d'Aquin chercha à concilier le christianisme avec la philosophie d'Aristote.

À la Renaissance, l'école de Salamanque a reformulé le concept de droit naturel (XVIe siècle). Le sens évolue pour faire référence à la nature de l'homme. Elle est aussi à l'origine de réflexions approfondies dans le domaine économique, qui inspirèrent les économistes de l'école française et autrichienne.

Le philosophe néerlandais Hugo Grotius (1583-1645) est souvent considéré comme l'un des fondateurs du droit naturel moderne. Il est le premier philosophe de l'époque moderne à avoir étudié cette question, en relation avec le droit international et le droit du commerce, à une époque où le commerce maritime se développait considérablement. Grotius s'est appuyé sur la pensée de Thomas d'Aquin.

Le philosophe britannique John Locke a étudié le droit naturel sous l'angle de la philosophie politique. Le premier ouvrage qu'il a publié était Law of Nature (loi de nature). Le droit naturel est intégré dans la théorie libérale.

Pendant les Lumières, le droit naturel est apparu, en France, comme incompatible avec la notion d'absolutisme et de monarchie absolue, par le seul fait que les écarts dans les conditions sociales, entre l'aristocratie qui détenait des privilèges, et le tiers état, ne satisfaisaient plus les exigences de justice sociale. Jean-Jacques Rousseau développa le droit naturel en rapport avec la notion d'égalité.

Samuel von Pufendorf, très influencé par Grotius, s'est aussi penché sur la question, il influença l'élaboration de la constitution américaine.

La théorie du droit naturel a conduit au XVIIIe siècle à la formulation des droits de l'homme, aux États-Unis et en France, dans la conception libérale du XVIIIe siècle, ce qui conduisit à l'élaboration de constitutions incluant des déclarations des droits de l'homme.

La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 constate quatre droits naturels fondamentaux : liberté, propriété, sûreté, résistance à l’oppression.

L'utilitarisme et le positivisme des XIXe et XXe siècles a nié l'existence du droit naturel. Au XIXe siècle, les théories du droit positif (Hans Kelsen) introduisirent une hiérarchie des normes sur des principes positivistes (voir positivisme juridique).

Au XXe siècle, après la Seconde Guerre mondiale, on a beaucoup parlé de droits sociaux, ce qui a engendré la création de la Sécurité sociale, qui serait une forme de sûreté.

[modifier] Le droit naturel aujourd'hui

Le développement du constitutionnalisme depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale a conduit à traduire les principes fondamentaux de droit naturel dans le droit constitutionnel et les constitutions. Ils figurent également dans les principes des institutions européennes ou internationales.

Le philosophe Abraham Maslow a introduit la notion de pyramide des besoins.

L'évolution de la société et la perception des enjeux contemporains posent de nouvelles questions sur le sujet, comme les questions écologiques. C'est ainsi que sont apparues des chartes de l'environnement : la " Green charter " en Australie (et dans le monde anglo-saxon), et la charte de l'environnement, en France, qui est l'un des textes fondamentaux ajoutée par une révision constitutionelle au bloc de constitutionnalité avec la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789.

Les juristes considèrent que le principe de sécurité juridique correspond au droit naturel de la sûreté. Dans les institutions européennes, la sécurité juridique est un principe explicitement reconnu dans les textes. En France, il figure dans la constitution par l'intermédiaire de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 qui inclut la sûreté, sans être décrit explicitement.

Icône de détail Article détaillé : Sécurité juridique.

[modifier] Le droit naturel par rapport au droit en général

La conception du droit naturel devrait être la même pour tout le monde. Il apparaît que le droit anglo-saxon, fondé sur la common law, et la conception européenne du droit de tradition romano-germanique (droit écrit, puis évolution vers le droit positif), sont différents, de sorte que le rapport entre le droit naturel et le droit en général est sensiblement différent selon que l'on se place dans le monde anglo-saxon ou en France. (à compléter)

[modifier] Théoriciens du droit naturel

[modifier] Bibliographie

[modifier] Voir aussi

Concepts éthiques

Droit

Déclarations des droits, chartes

  • Comparaison entre le préambule de la constitution de 1946 et la Déclaration de 1789 : [1]
  • Préambule de la Constitution du 4 octobre 1958, qui :
    • fait référence à la déclaration des droits de l'homme et du citoyen,
    • rappelle le préambule de la constitution de 1946 (ajout à la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789) : [2].
    • introduit la charte de l'environnement depuis 2004.
  • en:Green Charter en Australie

[modifier] Citations

La loi naturelle est écrite dans le cœur de l'homme (Cicéron).

[modifier] Liens externes