Utilisateur:O. Morand/Droit féodal

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Le droit féodal est littéralement le droit des fiefs. C'est donc le droit qui régit la possession des fiefs et donc les droits et obligations du détenteur de fief, tant vis-à-vis de son seigneur que par rapport à ceux qui lui sont assujettis.

Dans la mesure où la féodalité imprégnait toute la société médiévale et, dans une moindre mesure, celle de l'Ancien Régime, l'expression droit féodal en est venue à désigner, dans une perspective historique, l'ensemble du droit de cette période. En France, le droit féodal peut être considéré comme celui de la période entre le droit romain et l'Ancien droit.

La féodalité étant inconnue du droit romain classique, les éléments du droit féodal sont issues de la tradition germanique. Ces éléments s'intègrent rapidement dans la coutume.

Vers la fin du XIII^e siècle, une compilation d'origine Lombard de droit féodal est annexée au Corpus juris civilis sur ordre de Frédéric II Hohenstaufen, sous le nom de Libri feudorum ou Decima collatio^[1].

L'Italie du nord connaît au XV^e siècle un regain d'intérêt pour le droit féodal dans le cadre de la réaction seigneuriale et nobiliaire. Deux juristes, Antonio Mincuccio de Prato Vecchio et Antonio Baraterio souhaitent proposer une refonte des Libri feudorum, mais leurs écrits ne rencontrent pas le succès prévu. En 1567, Cujas essaie d'en faire autant et ne réussit pas mieux.

C'est au XVII^e siècle et au XVIII^e siècle que se publient le plus de livres de droit féodal, bien que la féodalité soit en crise depuis un moment, avec notamment :

• Claude Pocquet de Livonnière, Traité des fiefs, 1729.
• François de Boutaric, Traité des droits seigneuriaux et des matières féodales, 1741.

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