ATEX

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La réglementation ATEX (ATmosphères EXplosibles) est issue de deux directives européennes (94/9/CE et 1999/92/CE).

Sommaire

[modifier] Rappels

La règlementation dite ATEX demande à tous les chefs d'établissement de maîtriser les risques relatifs à l'explosion de ces atmosphères au même titre que tous les autres risques professionnels. Pour cela, une évaluation du risque d'explosion dans l'entreprise est donc nécessaire pour permettre d'identifier tous les lieux où peuvent se former des atmosphères explosives : il s'agit du DRPE (Document relatif à la protection explosion). Conformément à la directive 1999/92/CE et à l'article R.232/12/28 du Code du Travail, les emplacements ATEX doivent être subdivisées en zones (0, 1 ou 2 pour les gaz et 20, 21 ou 22 pour les poussières).

  • Les zones 0 et 20 sont les zones les plus dangereuses. Ce sont par exemple des évents permanent, soupapes, intérieur de citernes, intérieur de pompes pour les gaz, mais aussi intérieur de réacteur, silos,... pour les poussières.
  • Les zones 1 et 21 sont les zones où l'émanation de produit est possible comme certains évents ou trémie, ...
  • Enfin les zones 2 et 22 sont des zones où il peut y avoir une émanation de produits lors de situations anormales prévisibles.

Une fois ces zones caractérisées et marquées, les décrets D2002-1553 et D2002-1554 du 24 décembre 2002 imposent l'utilisation de matériels spécifiques dans ces zones afin d'écarter tout risque d'explosion.

Depuis 2003, les nouveaux matériels installés doivent obligatoirement à la directive de 94 :

  • La directive 94/9/CE : elle concerne la conformité de l'installation d'un nouvel équipement dans son environnement industriel. Le marquage indiquant la conformité de cet équipement se décompose en trois parties - exemple de marquage : II 2 G/D
    • La première partie indique son lieu d'utilisation (I pour les mines, II pour les industries de surface tel la chimie, la pétrochimie,...)
    • La deuxième partie indique la catégorie : 1 G/D pour du matériel implantable en zone 0/20 ou moins, 2 G/D implantable en zone 1/21 ou moins et 3 G/D implantable en zone 2/22.
    • La troisième partie indique le type de zone (G pour les zones gaz (0,1,2), D pour les zones poussières (20,21,22))
  • Pour le matériel électrique, un complément permet d'identifier le mode de protection :

EEx d IIC T6.

    • La première partie correspond au fait que l'équipement réponds à la norme CENELEC (européenne). Le code Ex correspondant à la norme CEI (internationale).
    • La deuxième partie est une ou plusieurs lettres comme "d" pour un appareil antidéflagrant, "e" pour sécurité augmentée, "ib ou ia" pour sécurité intrinsèque, mais aussi "m", "q", ...
    • La troisième partie, indique le groupe de gaz  : IIA : propane, IIB : Ethylène et IIC : Hydrogène & acétylène.
    • Enfin la dernière partie est la température maximale de surface : T1 : 450°C, T2 : 300°C, T3 : 200°C, T4 : 135°C, T5 : 100°C et T6 : 85°C.

Enfin, cette directive explique les obligations des fabricants, importateurs et assembleurs de matériel ATEX en vue de leur commercialisation. La catégorie 1 ayant le niveau d'exigence le plus élevé avec validation du prototype, de la chaine de production et de la notice d'instruction par un organisme notifié (INERIS ou LCIE en France) par exemple.

La directive 99/92/CE : correspond aux obligation des utilisateurs. Elle précise l'obligation du chef d'entreprise d'effectuer l'évaluation des risques d'explosion, l'obligation de zonage sur le terrain et l'obligation pour les salariés exposés, aussi bien personnels du site que personnels d'entreprises extérieures de recevoir une formation de sensibilisation aux risques ATEX. Tous ces risques ainsi que les analyses complémentaires et les mesures mises en place devront être inscrit dans le DRPE (Document Relatif à la Protection Contre les Explosions) qui est annexé au Document Unique d'évaluation des Risques.

[modifier] Nature des atmosphères explosibles

[modifier] Voir aussi

[modifier] Liens externes