Maison de France

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Maison de France est le nom de la dynastie capétienne.

Le 29 juin 1768, avec la mort d'Hélène de Courtenay (1689-1768), s'éteignit la branche de Courtenay des Capétiens, faisant de celle issue des ducs de Bourbon - et par eux du dernier fils de saint Louis -, devenue branche aînée depuis 1589, la seule branche légitime de la dynastie. C'est pourquoi officiellement depuis 1768 (et en pratique depuis plus longtemps encore, les derniers Courtenay étant peu connus), la maison de France put être couramment appelée « maison de Bourbon »[1].

Le chef de la maison de France (ou depuis 1768 « maison de Bourbon ») fut jusqu'en 1830 le roi de France. Depuis le décès du comte de Chambord en 1883, les royalistes se divisent sur la question entre partisans des Bourbons dits « Bourbons d'Espagne » et partisans des Orléans dits « Bourbons Orléans ».

Sommaire

[modifier] Branche aînée des Bourbons (dits « Bourbons d'Espagne »)

Selon les partisans de la branche aînée des Bourbons, le chef de la maison de France doit être, quelle que soit sa nationalité, l'aîné de tous les descendants d'Hugues Capet, et serait donc actuellement Louis de Bourbon (né en 1974), « duc d'Anjou », connu dans les cercles légitimistes (et dans la presse française et espagnole) sous le nom de « Louis XX », descendant du roi d'Espagne Philippe V, petit-fils de Louis XIV, roi de France.

Comme son père Alphonse de Bourbon (1936-1989), Louis de Bourbon s'intitule « chef de la maison de Bourbon ». Notons qu'il a la nationalité française, héritée de la mère d'Alphonse de Bourbon Emmanuelle de Dampierre, « duchesse d'Anjou et de Ségovie ». Son grand-père Jacques Henri de Bourbon, de nationalité espagnole, s'était déclaré "chef de la maison de France" à la mort de son père l'ex-roi Alphonse XIII d'Espagne. Louis de Bourbon porte les pleines armes de France ; son père s'en était vu confirmer le droit par la justice française (cf. infra).

Ses partisans se nomment eux-mêmes "légitimistes", leurs adversaires préférant les termes de « Blancs d'Espagne ».

[modifier] Branche des Orléans (dits "Bourbons Orléans")

Pour les partisans de la branche cadette des Bourbons, le chef de la maison de France ne peut être que l'aîné des Bourbons restés continûment Français, à savoir le chef de la maison d'Orléans, descendant de Philippe de France (1640-1701), duc d'Orléans, frère de Louis XIV, et de Louis-Philippe Ier, roi des Français : l'actuel "comte de Paris et duc de France", alias "Henri VII".

Les Orléans se déclarent la seule « maison de France » depuis 1883, et font usage depuis cette date du nom « de France » (qui ne figure toutefois pas à leur état civil) et des armes pleines de France (d'azur à trois fleurs de lis d'or) pour leur chef.

Leurs partisans sont appelés - à tort à leurs yeux - "orléanistes" ; en effet, depuis la mort du "comte de Chambord", dernier "Bourbon de France", en 1883, les Orléans revendiquent la qualité d'héritiers légitimes du trône de France suite à une "fusion". Il n'y a donc plus, selon leurs partisans, de distinction entre légitimistes et orléanistes depuis plus d'un siècle.

[modifier] Confrontation des arguments de chaque branche

[modifier] Arguments des Orléans

  • Les Orléans ne nient pas que les "Bourbons d'Espagne" soient leurs aînés, mais rappellent que, lors des traités d'Utrecht, Philippe de France, duc d'Anjou, devenu Philippe V d'Espagne, aïeul des Bourbons d'Espagne, a renoncé pour lui-même et ses descendants à ses droits sur le trône de France.
  • Les "Bourbons d'Espagne", installés à l'étranger "sans espoir de retour", seraient affectés d'un "vice de pérégrinité". Concernant la succession de Charles IV, un chroniqueur a ainsi pu écrire que les barons ont choisi Philippe de Valois, car il était "né du royaume", outre qu'il était son plus proche collatéral par les mâles. C'est le même principe "de nationalité française", si l'on peut dire, l'expression étant anachronique, qui a motivé pour l'essentiel le fait que les états généraux de 1593 aient repoussé la canditature de l'infante Isabelle suite à l'extinction des Valois.

[modifier] Arguments des Bourbons

  • La règle d'indisponibilité de la couronne, l'une des lois fondamentales du royaume, s'impose à tous, même au roi : on hérite du trône, on ne peut y renoncer. Les clauses du traité d'Utrecht stipulant la renonciation de Philippe V et sa descendance ne seraient donc pas valides, et la succession continuerait par ordre de primogéniture mâle :

Le Prince le plus proche de la Couronne en est héritier nécessaire (…) il succède, non comme héritier mais comme le maître du Royaume dont la seigneurie lui appartient, non par choix, mais par le seul droit de sa naissance. Il n'est redevable de la Couronne ni au Testament de son prédécesseur, ni à aucun édit, ni à aucun décret, ni enfin à la libéralité de personne, mais à la loi. Cette loi est regardée comme l'ouvrage de Celui qui a établi toutes les monarchies, et nous sommes persuadés, en France, que Dieu seul la peut abolir. Nulle Renonciation ne peut donc la détruire. (Torcy, négociateur du Traité d'Utrecht, le 18 mars 1712 dans un mémoire aux négociateurs anglais).

Pour les partisans des "Bourbons d'Espagne", Louis XIV n'a signé ce traité que pour obtenir la paix, cette renonciation serait aussi invalide au regard des lois fondamentales que la désignation des bâtards du roi comme héritiers de la couronne en cas d'extinction des branches légitimes. Ils soulignent que, le 15 septembre 1789 encore, l'Assemblée Nationale conclut trois jours de travaux par cette déclaration : La couronne se transmet de manière héréditaire de mâle en mâle, par ordre de primogéniture, à l’exclusion absolue des femmes et de leurs descendants, sans préjugé de l’effet des Renonciations.

En outre, selon les légitimistes, à supposer que cette clause ait été valide, elle ne pouvait l'être que tant qu'était maintenue la loi salique en Espagne. Or, en 1830, le roi Ferdinand VII d'Espagne a modifié unilatéralement la loi de succession au trône d'Espagne, en supprimant la loi salique pour permettre à sa fille Isabelle de régner. Quelques années auparavant, Louis-Philippe (d'Orléans) lui-même avait craint dans ses mémoires la supériorité du droit des Bourbons d'Espagne en un tel cas : Ce n’est pas seulement comme Français que je prends un vif intérêt à cette question, c’est aussi comme père. Dans le cas, en effet (ce qui n’arrivera jamais de mon temps) où nous aurions le malheur de perdre M. le duc de Bordeaux sans qu’il laissât d’enfant, la Couronne reviendra à mon fils aîné, pourvu que la loi salique soit maintenue en Espagne ; car, si elle ne l’était pas, la Renonciation de Philippe V au Trône de France, en son nom et au nom de ses descendants mâles, serait frappée de nullité, puisque ce n’est qu’en acte de cette Renonciation que les descendants de ce Prince ont acquis un droit incontestable à la Couronne d’Espagne ; mais si ce droit leur est enlevé, ils peuvent réclamer celui que leur donne la loi salique française à l’héritage de Louis XIV. Or, comme petits-fils de Louis XIV, ils passent avant mes enfants.[2]

  • Les légitimistes rappellent qu'aucun principe de nationalité ne saurait exclure les "Bourbons d'Espagne", un tel principe étant inconnu de l'ancien droit.
  • Pour les légitimistes, les arguments des Orléans seraient contradictoires, car, en s'appuyant notamment sur des traités internationaux (Utrecht), les Orléans reconnaîtraient la supériorité d'une norme internationale sur le droit interne, pour ensuite reprocher aux "Bourbons d'Espagne" d'être affectés d'un "vice de pérégrinité" leur interdisant de prétendre au trône de France. Il ressort de cette querelle que les Orléans seraient favorables à l'idée d'"adaptation" des lois fondamentales. La règle de succession par primogéniture mâle serait donc, selon eux, relative.

[modifier] Querelles dynastiques modernes

À la mort du « Comte de Chambord » (« Henri V »), petit-fils de Charles X, en 1883, le légitimisme français a éclaté. Une majorité d'entre eux, derrière Albert de Mun ou Charette, se rallia au Comte de Paris (« Philippe VII »), petit-fils de Louis-Philippe Ier. Une minorité refusa cependant de se rallier à un Orléans.

Parmi ces derniers, certains refusaient de se rallier au comte de Paris pour des raisons de droit dynastique, mais d'autres avant tout par animosité incoercible envers les Orléans. Une partie des légitimistes non-ralliés reconnut pour prétendant Jean de Bourbon, « comte de Montizón », fils de Charles de Bourbon (premier prétendant carliste au trône d'Espagne). En effet, Jean de Bourbon (« Jean III » pour ses partisans) était en 1883, par la primogéniture mâle, l'aîné des Bourbon (mais le « comte de Montizón » semblait aussi peu intéressé par le carlisme que par la France). Les partisans de Jean de Bourbon reçurent le sobriquet de « Blancs d'Espagne », tandis que les légitimistes ralliés au comte de Paris reçurent en retour celui de « Blancs d'Eu » (du nom du château d'Eu, alors résidence du comte de Paris). Cependant, l'ensemble des légitimistes non-ralliés ne se retrouvèrent pas dans les rangs des « Blancs d'Espagne » : beaucoup se convertirent au survivantisme (survivance de Louis XVII et lignée cachée : une espèce de sébastianisme à la française).

Les « Blancs d'Espagne » survécurent, bien qu'ultra-minoritaires et quasi inaudibles. La disparition du dernier prétendant carliste en ligne directe : Alphonse Charles de Bourbon, « duc de San Jaime », en 1936, divisa et les carlistes espagnols et par ricochet les « Blancs d'Espagne ». En effet, le ralliement au roi Alphonse XIII en exil, incarnant une espèce d'orléanisme espagnol (monarchie constitutionnelle et libérale, et « usurpation » dynastique aux yeux des carlistes) se révéla également des plus délicats... sinon impossible pour certains, qui se tournèrent, surtout pour l'Espagne mais aussi de façon minoritaire pour la France vers François-Xavier de Bourbon-Parme (neveu d'Alphonse-Charles de Bourbon, et petit-neveu du « comte de Chambord », mais dans l'un et l'autre cas par les femmes, bien que par ailleurs descendant en ligne masculine directe de Louis XIV ).

Parallèlement, les « Blancs d'Eu » tenaient en France le haut du pavé monarchiste. Il serait tout à fait inexact de qualifier les « Blancs d'Eu » d'orléanistes au sens idéologique. Certes, les « Blancs d'Eu » soutenaient les droits dynastiques de Philippe d'Orléans, « Philippe VII », comte de Paris. Toutefois, ils ne s'étaient absolument pas ralliés à l'orléanisme idéologique, c'est-à-dire au libéralisme politique à la française, et demeuraient d'authentiques légimistes, traditionalistes et artisans du catholicisme social. René de La Tour du Pin, éminent légitimiste, fut un authentique « Blanc d'Eu ». Dans le même mouvement, il y avait long feu que les orléanistes idéologiques ne soutenaient plus le comte de Paris et les Orléans, et s'étaient ralliés derrière Thiers au républicanisme modéré dès les années 1870. Sans renier son grand-père Louis-Philippe, le comte de Paris entendit s'inscrire dans le sillage du « comte de Chambord », et non pas dans celui de la monarchie de Juillet (au grand dépit de ses oncles le duc d'Aumale et le prince de Joinville, derniers représentants de l'orléanisme dynastique et politique).

L'apport de Charles Maurras et de l'Action française fut décisif au tournant du siècle ; de telle sorte qu'avant 1914, le royalisme français semblait être tout entier d'Action française, dans l'obédience du prétendant « Philippe VIII », "duc d'Orléans" (fils de « Philippe VII », comte de Paris). Le "duc d'Orléans", très peu politique et grand voyageur, se déchargeait de ses obligations sur Charles Maurras et les siens.

Succéda au "duc d'Orléans" (décédé en 1926) son cousin le « duc de Guise » (« Jean III »). Aussi peu politique et tout autant désabusé que le "duc d'Orléans", le « duc de Guise » ne fit pas montre de beaucoup d'initiative... ce qui laissait là encore la place libre à l'Action française. C'était compter sans le fils du « duc de Guise » : le nouveau « comte de Paris », qui assuma peu à peu une fonction politique en lieu et place et au nom de son père, secouant peu à peu le monopole maurrassien. D'où la rupture politique entre le « comte de Paris » et son père d'une part, et l'Action française d'autre part, en 1937, rupture très durement ressentie par les « Blancs d'Eu » (et faisant d'ailleurs suite à la condamnation de l'Action française par le Saint-Siège, fulminée en 1926, mais levée en 1939). La rupture politique entre les Orléans et l'Action française ne se traduisit pas cependant par une rupture d'ordre dynastique. Charles Maurras continua à soutenir les droits des Orléans, et ce, jusqu'à sa mort.

Cependant, la rupture politique de 1937, puis les orientations politiques du « comte de Paris » (devenu « Henri VI » à la mort de son père en 1940), entraînèrent une désorientation progressive des milieux « Blancs d'Eu », et une certaine désaffection vis-à-vis du prétendant. Désaffection qui pouvait désormais se traduire par une réorientation dynastique.

Quasi-inaudibles aux beaux jours de l'Action française, les « Blancs d'Espagne » revenaient subitement sur le devant de la scène royaliste, au gré des divisions, avanies et aventures politiques du « comte de Paris ». D'où la progression, à partir des années 1950, du légitimisme des « Blancs d'Espagne », rejoints par de nouveaux venus et des déçus du « comte de Paris » ou du maurrassisme. Fidèles à la loi salique, ces légitimistes se révélèrent « alphonsistes », c'est-à-dire partisans non pas des Bourbon-Parme (que soutenait la majorité des carlistes depuis la mort du dernier descendant mâle de don Carlos), mais de l'ex-infant Jacques Henri de Bourbon, « duc d'Anjou et de Ségovie », écarté de la succession espagnole par son père Alphonse XIII, et qui était effectivement, tout comme le « comte de Montizón » en 1883, l'aîné des Bourbons par la primogéniture mâle.

D'où la succession suivante, selon les néo-légitimistes : Alphonse de Bourbon (1886-1941), puis Jacques Henri de Bourbon (1908-1975), puis Alphonse de Bourbon (1936-1989) et enfin Louis de Bourbon (1974-), « duc d'Anjou ». Les néo-légitimistes arguent notamment d'une nullité de la renonciation à ses droits sur le trône de France pour lui-même et ses descendants faite lors des traités d'Utrecht (1713) par Philippe de France, ancêtre direct des quatre susdits. Les partisans de la branche d'Orléans soutiennent, quant à eux, que l'installation de Philippe V en Espagne l'a marqué, lui et ses descendants, d'un « vice de pérégrinité » faisant d'eux une maison royale étrangère inapte à succéder au trône de France, outre la renonciation sus-mentionnée. Ainsi, l'héritier direct de l'actuel prétendant néo-légitimiste au trône de France ne serait autre que son cousin, le roi d'Espagne Juan Carlos Ier (arrière-petit-fils, par sa mère, de « Philippe VII » d'Orléans, comte de Paris, grand-père maternel d'« Henri VI » d'Orléans : nouveau clin d'œil de l'histoire !).

Aux yeux des néo-légitimistes, Henri d'Orléans restait S.A.R. Henri d’Orléans, duc d'Orléans, duc de Valois, duc de Chartres, duc de Nemours, duc de Montpensier, dauphin d’Auvergne, prince de Joinville, sénéchal héréditaire de Champagne, marquis de Coucy, marquis de Folembray, comte de Soissons, comte de Dourdan, comte de Romorantin, baron de Beaujolais, etc. Aussi déniaient-ils à Henri d'Orléans les pleines armes de France ainsi que le titre de « comte de Paris » (porté pour la première fois, depuis les Robertiens, par le grand-oncle d'Henri d'Orléans, Philippe d'Orléans (1838-1894), par concession du roi Louis-Philippe Ier).

[modifier] Procédures


Tribunal de grande instance de Paris, 21 décembre 1988, Prince Henri d'Orléans, JCP 89.II.21213

Sur le port des armes pleines,

Attendu que les armoiries sont des marques de reconnaissance accessoires du nom de famille auquel elles se rattachent indissolublement, que cette famille soit ou non d'origine noble ; qu'il s'ensuit que les armoiries sont l'attribut de toute la famille, et qu'elles jouissent de la même protection que le nom lui-même ;

Attendu que les armes en litige, constituées de « trois fleurs de lys d'or en position deux et un sur champ d'azur » n'ont été celles de France qu'autant que régnait l'aîné de la Maison de Bourbon à laquelle elles appartiennent - qu'elles sont devenues emblèmes privés à l'avènement du roi Louis-Philippe ;

Attendu que selon les anciennes coutumes, les armes pleines étaient réservées aux aînés, les cadets devant introduire une brisure dans leur blason ; qu'ainsi, les princes de la Maison d'Orléans, branche cadette des Bourbons, portaient, y compris le roi Louis-Philippe, les armes des Bourbons avec un lambel (brisure) d'argent ; ... que le port de ces armes sans brisure, qui résulte d'un usage ouvert et constant des Bourbons d'Espagne depuis plus de cent ans...

Par ces motifs, le Tribunal, - déclare irrecevable Henri d'Orléans en ses demandes d'interdiction de port de titre et d'armoiries, ainsi que Ferdinand de Bourbon-Siciles et Sixte-Henri de Bourbon-Parme en leur intervention ; laisse au demandeur et aux intervenants la charge des dépens.


Confirmé par la cour d'appel de Paris, 22 novembre 1989 (appel de TGI Paris 21.12.1988 ; D.90, I.R. 4 ; JCP 90.II.21460 ; GP 08.03.1990)


  • Demande de changement du nom d'Orléans en de Bourbon par Henri d'Orléans : rejet par les juridictions judiciaires.


[modifier] Querelle récente autour du titre de "duc d'Anjou"

Le "comte de Paris" a titré son neveu Charles-Philippe d'Orléans "duc d'Anjou" en 2004, titre de courtoisie également porté depuis 1989 par l'aîné des Bourbons, Louis-Alphonse de Bourbon, soutenu par les légitimistes.

[modifier] Références

  1. ↑ La maison de Bragance, dont sont issus les rois de Portugal et les empereurs du Brésil, est bien capétienne, mais descend d'un fils naturel et n'est donc pas dynaste en France.
  2. ↑ Louis-Phillipe, Mémoires, Plon 1973

[modifier] Voir aussi


Prétendants au trône de France