Anoblissement

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L'anoblissement, noblesse de promotion par changement d'état est issue d'un acte formel de volonté du souverain. On peut distinguer les anoblis par lettre, par charges et par fonctions. L'anoblissement est à distinguer de l'agrégation à la noblesse, autre mode d'accession à ce statut.

[modifier] Anobli par lettres

Le statut est acquis par la concession de lettres de noblesse par le souverain, édité surtout à l'occasion d'événements affectant la famille royale (sacre, mariage, baptême) ou d'événements politiques (alliances, traités, victoires).

1270 - 1re lettre d'anoblissement connue,: délivrée par Philippe III de France, dit le Hardi à son argentier Raoul, puis son barbier, Pierre Labrosse.
1285 - Philippe le Bel anoblit Gilles de Concevreux.
1290 - Jean de Taillefontaine.
1320 - Philippe V le Long anoblit son argentier, Geoffroy Floriac.
1345 - Jean, régent du royaume, anoblit son cuisinier, Jean de Gencourt.
1339 - sous Philippe de Valois, les lettres d'anoblissement doivent être visées par la Chambre des comptes, et plus tard doivent être enregistrées au Parlement et à la Cour des aides.

Cette forme d'anoblissement est instantanée ou presque mais parfois suivie de révocation, comme en 1715, lorsque l'anobli par lettre dût payer pour rester noble. Les anoblissements par lettres ont subsisté jusqu'en 1830. Plus ancienne famille subsistante anoblie par lettres : Hurault de Cheverny et de Vibraye en 1349.

[modifier] Anobli par charge

Le statut nobiliaire provenait de la fonction occupée dans l'administration royale (Parlement, Cour des comptes, bureau des finances). C'est la « noblesse de robe ». Cette charge pouvant dans certains cas être achetée comme la fameuse charge, liée à la Chancellerie, de conseiller-secrétaire du roi, maison et couronne de France, devenue au XVIII^e siècle une simple sinécure. Elle était d'un prix souvent exorbitant car elle anoblissait, d'où son succès et le surnom vengeur de « savonnette à vilain » donné par la vieille noblesse (noblesse d'extraction).

L'anoblissement favorise la vente des offices (procurant au roi des revenus) et leur transmission héréditaire, qui procure des revenus non négligables au trésor royal, soit par ce qu'il fallait payer pour être « confirmé », soit parce que ces anoblissements furent révoqués en bloc, lors de crises budgétaires. De plus les titulaires peuvent léguer librement leur charge à la personne de leur choix, à la condition de verser un droit annuel (égal au soixantième du prix de l'office), la paulette, du nom de Charles Paulet, chargé du premier recouvrement.

1644 - la noblesse au premier degré est accordée aux principaux officiers des cours de justice et de finances du royaume — le Parlement de Paris, la Chambre des comptes, la Cour des aides et le Grand Conseil.
1669 - les officiers des cours souveraines sont remis à la noblesse graduelle.
1690 - les officiers du Parlement de Paris peuvent obtenir la noblesse au premier degré (plus tard aussi ceux de province).

La fonction devait étre exercée pendant vingt ans — à défaut, son titulaire devait mourir en charge — pour anoblir. La démission sans accord royal ou la suppression de la charge faisait perdre la noblesse. Ces fonctions anoblissaient selon 2 modalités :

soit sur deux générations, dite graduelle, c’est-à-dire qu'elle donnait au père, puis au fils, la noblesse personnelle, dès la réception de la charge, mais ne devenait transmissible qu'après le délai expiré. C'était la majorité des cas.
soit au premier degré, c'est-à-dire quelle donnait, dès réception, la noblesse héréditaire à la famille. Les Parlements de Paris, Besançon, Flandres, et Dauphiné, les chambres des comptes de Paris, Dôle, et Grenoble, et la cour des aides de Paris avaient ce privilège.

Mais ces charges ne créèrent pas nécessairement de nouvelles familles nobles, parce que certaines cours ne recevaient que des nobles : parlements de Paris, Besançon, Nancy et Rennes et les chambres des comptes de Bar et de Nancy. Par ailleurs, nombre de charges étaient exercées par des personnes déjà nobles.

La noblesse d’office est à distinguer de la noblesse personnelle que donnaient certaines charges de moindre importance. Dans le premier cas, l’enjeu était la « vraie » noblesse (dans le sens de noblesse héréditaire et privilégiée) ; il y avait anoblissement. Le second cas, lui, ne donnait que la qualification de noble et quelques privilèges, le tout ne se transmettant pas aux enfants mais pouvant faire tige de noblesse.

[modifier] Anobli par fonctions

dit noblesse de cloche, dont le statut est acquis par des fonctions municipales de maire (Angers, Angoulême, Bourges, Poitiers),de prévôt des marchands, d'échevin de certaines villes (Paris, Lyon, et Capitouls de Toulouse).

[modifier] Anobli par possession de fief noble

dit anoblissement aux francs-fiefs, pour une partie de la noblesse issue de Normandie entre 1470 et 1556. Le non noble, seigneur d'un fief noble (ou « franc fief ») possédant des droits de justice seigneuriale, devait s'acquitter d'un droit qui lui garantissait l'agrégation à la noblesse. Divers ordonnances ont surveillé ces familles nobles normandes afin que leur mode de vie nobiliaire soit bien avéré, jusqu'à la suppression de cette ordonnance.

[modifier] Bourgeois honorés de Perpignan

À Perpignan, les fonctions de direction de la municipalité, le consulat, n’anoblissaient pas, mais la ville avait le privilège d’inscrire deux personnes par an sur le registre des bourgeois honorés (burgesos honrats en catalan). Après l’annexion de Perpignan à la France en 1659, les bourgeois honorés furent assimilés à des nobles, ce qui n’alla pas sans susciter l’oppositions des nobles "authentiques" de la ville. Hyacinthe Rigaud fut anobli comme bourgeois honoré de Perpignan.

[modifier] Noblesse militaire

Le service à l'armée conférait la noblesse dans les rangs de laquelle il était naturel d'admettre ceux qui s'étaient distingués sur les champs de bataille. L'édit de 1750 créant la noblesse militaire, les officiers généraux (maréchal de camp était le premier grade) et la troisième génération de chevaliers de l'ordre de Saint-Louis. Le maréchal Kellermann fut anobli par sa promotion au grade de maréchal de camp en 1788. Cette tentative de noblesse militaire fit toutefois long feu puisqu’en 1766 l’édit de Ségur imposa aux candidats aux postes d’officier quatre quartiers de noblesse. Cela revenait à fermer aux roturiers les portes de la carrière militaire et partant les grades d’officier généraux et les intégrations dans l’ordre de Saint-Louis. De manière paradoxale le mouvement qui amena à l’édit de Ségur porte aussi le nom de "noblesse militaire", mais vue dans une perspective opposée : la restriction à la noblesse des postes de commandement militaire.