Directeur (Directoire)

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Article principal : Directoire.

Le Directeur est un des cinq détenteurs du pouvoir exécutif sous le Directoire entre 1795 et 1799.

Selon la Constitution de l'an III, le pouvoir exécutif est confié à un collège de cinq directeurs désignés par le Corps législatif, c'est à dire le Conseil des Cinq-Cents et le Conseil des Anciens, et formant ensemble le Directoire.

Sommaire

[modifier] Mode de désignation au poste de Directeur

Le Conseil des Cinq-Cents forme, au scrutin secret, une liste de dix noms de candidats au poste, et la présente au Conseil des Anciens, qui choisit aussi au scrutin secret, dans cette liste. (d'après l'article 133 de la Constitution)

Le Directoire est partiellement renouvelé par l'élection d'un nouveau membre, chaque année. - Le sort décidera, pendant les quatre premières années, de la sortie successive de ceux qui auront été nommés la première fois. (article 137 de la Constitution)

Aucun des membres sortants ne peut être réélu qu'après un intervalle de cinq ans. (article 138 de la Constitution).

[modifier] Pouvoirs

Les directeurs sont assistés de ministres qui assurent le fonctionnement de l’administration. Les directeurs ne peuvent assister aux réunions des deux conseils. Ils ne peuvent ni les convoquer, ni les ajourner, ni les dissoudre. Les Conseils, quant à eux, ne peuvent interpeller les directeurs, ni les révoquer.

[modifier] Évolutions de la composition du Directoire

[modifier] Directeurs installés le 1er novembre 1795 (10 brumaire an IV)

[modifier] Directoire à partir du 20 mai 1797 (1er prairial an V)

François de Barthélemy remplace Étienne-François Le Tourneur, désigné par tirage au sort.

[modifier] Directoire à partir du 4 septembre 1797 (18 fructidor an V)

Suite au coup d'État du 18 fructidor an V, Philippe-Antoine Merlin de Douai (nommé pour cinq ans)[1] et Nicolas-Louis François de Neufchâteau remplacent François de Barthélemy et Lazare Carnot, qui ont été proscrits.

[modifier] Directoire à partir du 15 mai 1798 (20 floréal an VI)

Jean-Baptiste Treilhard remplace Nicolas-Louis François de Neufchâteau, désigné par tirage au sort.

[modifier] Directoire à partir du 16 mai 1799 (27 floréal an VII)

L'abbé Sieyès remplace Jean-François Reubell, désigné par tirage au sort.

[modifier] Directoire à partir du 18 juin 1799 (30 prairial an VII)

Le 17 juin 1799 (29 prairial), Louis Gohier remplace Jean-Baptiste Treilhard, dont l'élection est annulée par décision des Conseils au bout de 13 mois, pour irrégularité. Pierre-Roger Ducos et le général Jean-François Moulin sont nommés le lendemain et remplacent Louis-Marie de La Révellière-Lépeaux et Philippe-Antoine Merlin de Douai, contraints à la démission.

Lors du Coup d'État du 18 brumaire (9 novembre 1799), Sieyès, Ducos et Barras démissionne.

[modifier] Notes et références

  1. Amable Guillaume Prosper Brugière, baron de Barante, Histoire du directoire de la république française,Tome 3, 1855, p.187 sur GoogleBooks