Discuter:Personne physique en droit français

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[modifier] Quelque part-centrage

J'ai survolé rapidement, j'ai l'impression que l'article ne précise pas toujours si les informations sont limitées à la France ou à certains systèmes juridiques. Apokrif 31 août 2006 à 22:01 (CEST)

Je réponds : l'article est totalement franco-centré, et cela me désole à un point inimagniable. Erasoft24 _contrib ^_talk_ 31 août 2006 à 22:58 (CEST)

j'ai pas le temps de lire l'article, mais il me semble qu'un renommage soit la solution pour faire coincider le contenu et le nom. Personne physique en droit français ? Boeb'is 1 septembre 2006 à 01:02 (CEST)

Ce serait une solution de facilité, mais je pense que ce serait passé à côté de beaucoup de choses intéressantes. Le concept sera le même partout dans le monde, c'est au contraire un sujet rêvé pour montrer des différences nationales d'interprétation de ce concept (encore qu'on ne devrait être qu'au stade de la nuance, guère plus). Je vais poser le bandeau de franco-centrage, et je vais m'occuper de ce décentrage dans les jours qui viennent. Erasoft24 _contrib ^_talk_ 1 septembre 2006 à 01:41 (CEST)

Ca serait vraiment super! J'espère que tu trouveras de la doc facilement Boeb'is 1 septembre 2006 à 12:35 (CEST)

Ou sinon, je veux que tout le monde sache que je ne souhaite pas être incinéré, ni non plus donner mon corps à la science. Dans tous les cas, il faudra attendre que je puisse mettre à nouveau les pieds dans ma BU, trouver une thèse d'un malade mental qui n'a pas dépassé le cap de sa première leçon de droit civil, et ensuite, retrouver ses sources. Fastoche ! Erasoft24 _contrib ^_talk_ 2 septembre 2006 à 19:11 (CEST)

[modifier] Personne morale

"personne morale, dans laquelle une personnalité juridique fictive est attribuée à un groupement." Y a-t-il des droits qui reconnaissent la perosnnalité, par exemple, d'une entreprise individuelle ? par ailleurs, j'ai entendu dire que des systèmes juridiques reconnaissaient la perosnnalité juridique de fondations qui sont des ensembles de biens et non des groupements de personne. Apokrif 31 août 2006 à 22:03 (CEST)

Je crois qu'en droit allemand, une entreprise individuelle est une personne morale, tandis qu'en France, si j'ai bien compris, elle resterait liée à la personne physique, et serait indifférenciable. Il faudrait que je trouve des infos dessus. En revanche, la notion de groupement n'est pas nécessairement lié à un ensemble de personnes. En France, il me semble que ça fonctionne comme ça aussi... Erasoft24 _contrib ^_talk_ 31 août 2006 à 22:57 (CEST)

[modifier] Questions de forme

J'ai présenté les notes, qui devenaient abondantes, en 2 colonnes. Je trouve que ça fait plus présentable (cf. [Conflit israélo-libanais de 2006]]). L'autre alternative, si l'on souhaite raccourcir les notes, c'est de mettre un panneau déroulant. C'est mieux pour les petites résolutions, mais ça demande javascript. Qu'en pensez-vous ? Erasoft24 _contrib ^_talk_ 1 septembre 2006 à 05:05 (CEST)

Je pense pas que le panneau déroulant soit une bonne idée. Dans tous les cas l'abondance des notes n'est pas un problème à mon avis car leur typographie différente permet de les identifier instantanément, et donc de les sauter très très rapidement si on veut aller voir ce qui se cache plus bas. Boeb'is 1 septembre 2006 à 12:42 (CEST)