Nantes Métropole

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Nantes Métropole – Communauté urbaine

Pays	France
Région	Pays de la Loire
Département	Loire-Atlantique
Nb. communes	24
Siège	2, cours du Champ de Mars 44923 Nantes cedex 9
Superficie	522,3 km²
Population	581 000 hab. (2006)
Densité	1 112 hab./km²
Date de création	1^er janvier 2001
Président	Jean-Marc Ayrault (PS)
Budget	946 millions d'euros
Site(s) web	nantesmetropole.fr

Nantes Métropole – Communauté urbaine est une intercommunalité française, située dans le département de la Loire-Atlantique et la région Pays de la Loire. Elle est centrée sur la ville de Nantes.

Sommaire

1 Histoire
2 Administration
3 Compétences
4 Organisation territoriale
5 Le Conseil de développement
6 Localisation
7 Communes
8 Voir aussi
- 8.1 Liens internes
- 8.2 Lien externe*

[modifier] Histoire

L'Histoire de l'intercommunalité nantaise est jalonnée par de grandes dates :

1967 : création de l'ACRN (association communautaire de la région nantaise) regroupant 37 communes. C'est le premier groupement institutionnel de communes de l'agglomération nantaise.

1970 : dans les années 1970, à partir de l'ACRN naissent les SIVU (syndicats intercommunaux à vocation unique) qui mettront en œuvre des politiques spécifiques : transport, voirie, assainissement, action pour les personnes handicapées...

1978 : création de l'AURAN (agence d'études urbaines de l'agglomération nantaise). C'est le premier outil intercommunal global d'aménagement urbain.

1982 : création, à l'initiative d'Alain Chenard, du SIMAN (syndicat intercommunal à vocation multiple de l'agglomération nantaise. Il associe 19 puis 21 communes et marque la volonté de mise en cohérence des actions conduites par les SIVU.

1992 : création, à l'initiative de Jean-Marc Ayrault, du district de l'agglomération nantaise et mise en place d'une fiscalité propre.

1996 : création de la conférence consultative d'agglomération, devenue Conseil de développement en 2001. Cet outil met en route un processus d'association de la société civile aux décisions intercommunales

1998 : création de l'ADEAN (agence de développement économique de l'agglomération nantaise) rebaptisée Nantes Métropole Développement en 2001.

2000 : mise en place de la taxe professionnelle unique

Le 1^er janvier 2001, en application de la loi (dite loi Chevènement) du 12 juillet 1999 sur le renforcement de l'intercommunalité, le district est transformé en communauté urbaine, appelée Communauté urbaine de Nantes (CUN). Ce n'est qu'en 2004 que la CUN est rebaptisée : Nantes Métropole – Communauté urbaine.

[modifier] Administration

La communauté urbaine possède les instances administratives suivantes :

Un Président, chargé de l'exécutif de la communauté urbaine.
Un Conseil de la communauté, l'une des deux instances délibérantes, qui compte 113 membres, désignés tous les 6 ans après les élections municipales par les conseils municipaux des communes membres ; chaque commune possède un nombre de conseillers proportionnel à sa population (mais plafonné à 50 % du total). Le Conseil se réunit 5 à 6 fois par an.
Un Bureau de la communauté urbaine, la seconde instance délibérante, qui compte 44 membres :
- Le président de la communauté urbaine qui le préside.
- 33 vice-présidents élus par le Conseil, dont les maires des 24 communes membres (ces derniers constituant la "Conférence des maires")
- 10 représentants additionnels pour les communes de plus de 15.000 habitants, désignés par le conseil de la communauté.
8 commissions, possèdant un avis consultatif sur les dossiers relevant de leur compétence. Chaque membre du conseil peut participer à deux commissions :
- Déplacement
- Solidarités
- Voirie et propreté urbaine
- Grands services urbains et équipements d'aggomération
- Environnement
- Développement économique
- Aménagement du territoire et grands projets urbains
- Affaires générales

[modifier] Compétences

La communauté urbaine assure 9 domaines de compétences :

Aménagement et urbanisme
Transports et déplacements urbains (réseau de transports en commun en délégation de service public à la Semitan)
Espaces publics et voirie
Environnement
Eau
Développement économique et formation
Développement social
Développement international métropolitain
Maîtrise de l'énergie, production et distribution de chaleur

[modifier] Organisation territoriale

Le territoire de la communauté urbaine a été découpé en 10 "pôles de proximités" (la commune de Nantes étant répartie sur 7 pôles différents), rassemblant de 34 000 à 72 000 habitants et dotés de missions polyvalentes (urbanisme, aménagement de l'espace public, propreté, assainissement, etc...). Ces pôles sont susceptibles d'exercer toutes les compétences communautaires et sont chargés des fonctions de la gestion de proximité avec les habitants.

Chacun des pôles est géré par 1 directeur, assisté de 3 cadres, placés à tête d'agents municipaux détachés dont les effectifs varient notamment selon l'importance de la population desservie et le nombres de communes couvertes. L'effectif total des agents employés à Nantes Métropole est actuellement de 2 380 personnes.

De plus, chaque pôle est également doté d'une "commission locale" composée des élus communautaires du secteur (les maires des communes desservies et leurs adjoints) qui analysent les situations et les problèmes des habitants, afin de proposer des plans d'actions au pôle de proximité.

Ces pôles de proximité sont :

Sud-ouest
Loire-et-Sèvre
Vignoble
Aubinière
Erdre-Fleuriaye
Erdre-et-Cens
Loire-Chézine
Chantenay-Chézine
Nantes-Loire
Nantes-Cens

[modifier] Le Conseil de développement

Nantes Métropole conduit depuis plusieurs années une expérience innovante de démocratie participative : en 1996 a été créée la Conférence Consultative d'Agglomération, devenue le Conseil de développement en 2001. Une assemblée de citoyens, issus des acteurs économiques et sociaux, de l'université, du monde associatif, a été constituée pour donner, en toute autonomie, un avis sur les grands projets intercommunaux et faire des propositions aux élus chargés de la décision. Regroupant plus d'une centaine de citoyens, le Conseil de développement de Nantes Métropole[1] que préside Jean-Joseph Régent, assure l'expression de la société civile auprès de l'intercommunalité.

[modifier] Localisation

Localisation de la communauté urbaine de Nantes en Loire-Atlantique

[modifier] Communes

La Communauté urbaine de Nantes Métropole regroupe 24 communes sur une superficie totale de 52 336 hectares :

Nom	Population (2005)	Superficie (km²)	Remarques
Basse-Goulaine	7 927	13,74
Bouaye	5505	13,83
Bouguenais	16 400	31,5
Brains	2 523	15,31
Carquefou	17 100	43,42
La Chapelle-sur-Erdre	16 100	33,42
Couëron	18 500	44,03
Indre	3 688	4,72
Mauves-sur-Loire	2 807	14,75
La Montagne	5 974	3,64	La plus petite commune
Nantes	281 800	65,19	La commune la plus grande et la plus peuplée (près de la moitié de la population sur le huitième de la superficie).
Orvault	24 100	26,67
Le Pellerin	4 109	30,65	La commune la moins densément peuplée (134 hab./km²)
Rezé	37 200	13,78
Saint-Aignan-Grandlieu	3 480	17,94
Saint-Herblain	43 500	30,02
Saint-Jean-de-Boiseau	4 562	11,4
Saint-Léger-les-Vignes	1 406	6,49	La commune la moins peuplée
Saint-Sébastien-sur-Loire	24 800	11,65
Sainte-Luce-sur-Loire	11 800	11,45
Sautron	6 824	17,28
Les Sorinières	6 806	13,02
Thouaré-sur-Loire	7 204	12,76
Vertou	21 200	35,68