Douane

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La douane est une institution fiscale chargée de la perception des droits et taxes dus à l'entrée de marchandises sur un territoire. À ce titre, elle a souvent été dans le passé, et est encore parfois, la principale source de revenu de certains états. Son activité est réglementée par le droit national, mais aussi par des accords internationaux (OMC, traités de libre-échange, etc.).

Unité garde-côte de la douane allemande
Unité garde-côte de la douane allemande

Elle peut par ailleurs assurer d'autres missions, notamment économiques (lutte contre les pratiques déloyales par exemple) et de protection et sécurité (lutte anti-stupéfiants, contrôle des marchandises à risques, contrôle des flux migratoires de personnes, parfois garde-côtes,…).

Suivant les États, elle peut être de statut militaire (comme la Guardia di Finanza italienne[1] ) ou civil. En France, elle est représentée par la Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI).


Sommaire

[modifier] Références

  1. ↑ Une partie des missions douanières « traditionnelles » est, en Italie, assurée par un corps civil, l'Agenzia delle Dogane.

[modifier] Voir aussi

[modifier] Articles connexes

[modifier] Liens externes