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Sommaire 1 Description 2 Description 2.1 Notice 3 Licence

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[modifier] Description

Voici l'insigne régimentaire des Fusiliers de Sherbrooke.

[modifier] Notice

Cette image n'est pas libre de droits, car elle constitue un symbole qui représente une unité des Forces Canadiennes de Sa Majesté la Reine du Canada. Elle a été importée du site du ministère de la Défense nationale (Canada). Cette image ne doit pas être modifiée et ne doit pas servir à identifier un document qui n'est pas officiel. Toute utilisation frauduleuse qui vise à tromper ou à porter atteinte aux Forces Canadiennes peut être punie par le code criminel ou la loi sur la Défense nationale du Canada. Ce symbole est représenté ici à titre indicatif seulement.

La copie non commerciale est autorisée avec les conditions suivantes:

• l'utilisateur doit faire preuve d'une diligence raisonnable en s'assurant de l'exactitude des documents copiés;
• le ministère de la Défense nationale doit être identifié comme le ministère source;
• la copie ne doit pas être présentée comme une version officielle des documents copiés, ni comme une copie faite en collaboration avec le ministère de la Défense nationale ou avec son consentement.

(Source: Ministère de la Défense du Canada)

Voici le lien HTTP (externe) du site du ministère de la Défense nationale (Canada): http://www.army.dnd.ca/

[modifier] Licence

Cette image montre un blason, une héraldique ou des armoiries. La description de ces armes peut être inéligible à la réservation de droits d’auteur, ou être dans le domaine public. Dans d’autres cas, l’utilisation de tels symboles est limitée par la législation de certains pays. Ces limitations sont indépendantes de la licence de diffusion de l’image présentée ici. En France et dans un cas de protection, le blason est assimilé à une marque déposée, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits que l’article L. 713-3 du Code de la propriété intellectuelle accorde à son titulaire et est reproduite ici en vertu de ces droits. Aux États-Unis d’Amérique, l’utilisation de cette image est soutenue comme étant une utilisation juste dans le cadre légal défini par le fair use. Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas l’utiliser sans que sa validité soit établie pour un autre contexte, et de ne pas la réutiliser sans précaution. Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu’elle soit retirée, contactez-nous.

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	Date et heure	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	15 décembre 2006 à 03:09	125×144 (8 Kio)	Djunner (Discuter | Contributions)	(== Description == Voici l'insigne régimentaire des Voltigeurs de Québec. === Notice === Cette image n'est pas libre de droits, car elle constitue un symbole qui représente une unité des Forces Canadiennes de Sa Majesté la Reine du Canada. Elle)

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