SCot Grand Douaisis
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=SCoT Grand Douaisisle SCot est un syndicat mixte présidé par M. Lionel Courdavault
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[modifier] Historique
- 2001 introduction de la loi SRU dans le code de l'urbanisme * 2002 création du Syndicat mixte chagé de l'élaboration du SCoT Grand Douaisis
- 2003 Désignation des élus et mise en place de l'équipe technique
- 2004 à 2006 Diagnostic; PADD projet d'aménagement et de développement durable ;réalistion du DOG document d'orientations générales
- 2007 Arrêt du projet par le comité ; avis des partenaires; enquête publique ;approbation du Scot le 19 décembre 2007 ; contrôle de légalité
[modifier] Intercommunalités du Douaisis
- Communauté d'agglomération du Douaisis
- Communauté de communes Coeur d'Ostrevent
- Communauté de communes Espace en Pévèle
- Communauté de communes Coeur de Pévèle
soit 65 communes 250 000 habitants sur 481 km2
[modifier] Voir aussi
[modifier] Liens internes
- Urbanisme
- Droit de l'urbanisme (notamment pour la bibliographie) • Droit de l'urbanisme en France
- Développement local
- Intercommunalité