Image:Pointe-a-Pitre coat of arms.jpg

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Pointe-a-Pitre_coat_of_arms.jpg‎ (120 × 123 pixels, taille du fichier : 8 Kio, type MIME : image/jpeg)

[modifier] Fair use pour Pointe-à-Pitre

Blason de la ville de Pointe-à-Pitre que l'on trouve dans de nombreux sites web tels que [1], [2], [3], [4], etc.

Raisons du fair use: ce blason est essentiel dans l'article Pointe-à-Pointre où des utilisateurs ont ajouté de manière erronée le blason de Basse-Terre en prétendant qu'il s'agissait du blason de Pointe-à-Pitre. Seule l'inclusion du vrai blason de Pointe-à-Pitre dans l'article peut enlever tout doute sur le blason de la ville. Ce blason est utilisé en basse résolution dans de nombreux sites web pour illustrer la ville de Pointe-à-Pointre. Il n'existe pas à ma connaissance de version libre de ce blason.

Cette image montre un blason, une héraldique ou des armoiries. La description de ces armes peut être inéligible à la réservation de droits d’auteur, ou être dans le domaine public. Dans d’autres cas, l’utilisation de tels symboles est limitée par la législation de certains pays. Ces limitations sont indépendantes de la licence de diffusion de l’image présentée ici. En France et dans un cas de protection, le blason est assimilé à une marque déposée, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits que l’article L. 713-3 du Code de la propriété intellectuelle accorde à son titulaire et est reproduite ici en vertu de ces droits. Aux États-Unis d’Amérique, l’utilisation de cette image est soutenue comme étant une utilisation juste dans le cadre légal défini par le fair use. Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas l’utiliser sans que sa validité soit établie pour un autre contexte, et de ne pas la réutiliser sans précaution. Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu’elle soit retirée, contactez-nous.

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