Plomb (maladie professionnelle)

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Sommaire

[modifier] En France

[modifier] Régime général

Fiche Maladie professionnelle

Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'une intoxication au plomb soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle

Régime Général. Date de création : 27 octobre 1919

Tableau N° 1 RG

Affections dues au Plomb et à ses composés
Désignation des Maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
A) Manifestations aigües et subaigües

Anémie (hémoglobine sanguine inférieure à

13 g/100 ml chez l'homme, et 12 g/100 ml chez la femme).

 3 mois Extraction, traitement, préparation, emploi, manipulation du plomb,

de ses minerais, de ses alliages, de ses combinaisons et de tout produit en renfermant.
Syndrome douloureux abdominal paroxystique apyrétique avec état subocclusif (coliques de plomb) habituellement accompagné d'une crise hypertensive.

Encéphalopathie aiguë

 30 jours Récupération du vieux plomb.
Pour toutes les manifestations aiguës et subaigües, l'exposition au plomb doit être caractérisée par une plombémie supérieure à 40 microgrammes par 100 ml de sang et les signes cliniques associés à un taux d'acide delta-aminolévulinique urinaire supérieur à 15 milligrammes/g de créatinine ou à un taux de protoporpyhyrine érythrocytaire sanguine supérieur à 20 microgrammes/g d'hémoglobine et, pour l'anémie, à un taux de ferritine normal ou élevé. 30 jours Grattage, brûlage, découpage au chalumeau de matières recouvertes de peintures plombifères
B) Manifestations chroniques

Neuropathies périphériques et/ou syndrome de sclérose latérale amyotrophique ne s'aggravant pas après l'arrêt de l'exposition. Troubles neurologiques organiques à type d'altération des fonctions cognitives, dont l'organicité est confirmée, après exclusion des manifestations chroniques de la maladie alcoolique, par des méthodes objectives.

Insuffisance rénale chronique.

 3 ans .
Pour toutes les manifestations chroniques, l'exposition au plomb doit être caractérisée par une plombémie antérieure supérieure à 80 microgrammes/100 ml ou à défaut par des perturbations biologiques spécifiques d'une exposition antérieure au plomb. 1 an .
C) Syndrome biologique associant deux

anomalies :

  • d'une part, atteinte biologique comprenant soit un taux d'acide delta-aminolévulinique supérieur à 15 milligrammes/g de créatinine urinaire, soit un taux de protoporphyrine érythrocytaire supérieur à 20 microgrammes/g d'hémoglobine ;
  • d'autre part, plombémie supérieure à 80 micro-grammes/100 ml de sang.
 10 ans .
Le syndrome biologique doit être confirmé par la répétition des deux examens retenus, pratiqués dans un intervalle rapproché par un laboratoire agréé dans les conditions prévues à l'article 4 du décret n° 88-120 du 1er février 1988 relatif à la protection des travailleurs exposés au plomb métallique et à ses composés 30 jours .

Date de mise à jour : 7 septembre 1991


[modifier] Régime agricole

Fiche Maladie Professionnelle

Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'une intoxication au plomb soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle

Régime Agricole. Date de création : 18 juin 1955

Tableau N° 18 RA

Affections dues au plomb et à ses composés
Désignation des Maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
A - Manifestations aiguës et subaiguës : Anémie (hémoglobine sanguine inférieure à 13 g/100 ml chez l'homme et 12 g/100 ml chez la femme). 3 mois Travaux comportant l'emploi, la manipulation du plomb ou de tout autre produit en renfermant, notamment :
Syndrome douloureux abdominal paroxystique apyrétique avec état subocclusif (coliques de plomb) habituellement accompagné d'une crise hypertensive. 30 jours
Encéphalopathie aiguë. Pour toutes les manifestations aiguës ou subaiguës, l'exposition au plomb doit être caractérisée par une plombémie supérieure à 40 microgrammes par 100 ml de sang et les signes cliniques associés à un taux d'acide delta aminolévulinique urinaire supérieur à 15 milligrammes/g de créatinine ou à un taux de protoporphyrine érythrocytaire sanguine supérieur à 20 microgrammes/g d'hémoglobine et pour l'anémie à un taux de ferritine normal ou élevé. 30 jours .
B - Manifestations chroniques : Neuropathies périphériques et/ou syndrome de sclérose latérale amyotrophique ne s'aggravant pas après arrêt de l'exposition. 3 ans .
Troubles neurologiques organiques à type d'altération des fonctions cognitives, dont l'organicité est confirmée, après exclusion des manifestations chroniques de la maladie alcoolique, par des méthodes objectives. 1 an .
Insuffisance rénale chronique. 10 ans .
Pour toutes les manifestations chroniques, l'exposition au plomb doit être caractérisée par une plombémie antérieure supérieure à 80 microgrammes par 100 ml ou, à défaut, par des perturbations biologiques spécifiques d'une exposition antérieure au plomb. . .
C - Syndrome biologique associant

deux anomalies :

 30 jours .
  • d'une part, atteinte biologique comprenant soit un taux d'acide delta aminolévulinique supérieur à 15 milligrammes/g de créatinine urinaire, soit un taux de protoporphyrine érythrocytaire supérieur à 20 microgramme/g d'hémoglobine ;
  • d'autre part, plombémie supérieure à 80 microgrammes/ 100 ml de sang. Le syndrome biologique doit être confirmé par la répétition des deux examens retenus, pratiqués dans un intervalle rapproché par un laboratoire agréé dans les conditions prévues à l'article 4 du décret n°88-120 du 1er février 1988 relatif au plomb métallique et à ses composés.
 . .

Date de mise à jour : 21 août 1993

[modifier] Liens externes

Portail : Affections dues au plomb