Généralité d'Orléans

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[modifier] Historique

La généralité d'Orléans a été créée par édit d'août 1558. Supprimée peu après, elle fut rétablie en 1575, en application de l'édit de septembre 1573.

La généralité d'Orléans s'étendait, du nord au sud, de l'Île-de-France au Berry, et du nord-ouest au sud-est du Perche au Morvan. D'une étendue variable selon les époques, elle ne comprit jamais moins de 1141 paroisses.

Au XVIIIe siècle la généralité d'Orléans se composait de douze élections. Au XVIIe siècle, elle en comptait une treizième, celle de Longny-au-Perche, créée après 1643, et supprimée en 1685, sa circonscription étant alors partagée entre les élections de Mortagne et de Verneuil, de la généralité d'Alençon.
Le nombre des subdélégations de la généralité d'Orléans fut variable selon les époques, pour se stabiliser à douze à la fin de l'Ancien Régime, les limites des subdélégations coïncidant alors avec celles des élections. Certaines subdélégations n'eurent qu'une existence très brève : en 1751, il existe un subdélégué à Cosne (Nièvre actuelle), Janville (Eure-et-Loir) et Rambouillet (Yvelines), en plus de ceux existant dans les chefs-lieux d'élection. En 1757, il faut y ajouter les éphémères subdélégués de Saint-Fargeau (Yonne), Mer (alors "Menars-la-Ville", Loir-et-Cher) et Vatan (Indre).

[modifier] Liste des élections

Les élections étaient des circonscriptions fiscales, établies pour la perception des impôts directs. Apparues au XIVe siècle, avec la permanence de la taille, principale imposition directe, les élections qui initialement coïncidèrent souvent avec les diocèses religieux et étaient donc particulièrement vastes, furent peu à peu démembrées en suivant parfois le cadre des archidiaconés. Les élections préexistaient aux généralités, qui furent formées au XVIe siècle par regroupement de ces circonscriptions. En ce qui concerne la généralité d'Orléans, les élections étaient les suivantes au XVIIIe siècle :
Élection (et subdélégation) de Beaugency(formée entre 1583 et 1593 par démembrement de celle d'Orléans);
Élection (et subdélégation) de Blois
Élection (et subdélégation) de Chartres
Élection (et subdélégation) de Châteaudun(attestée en 1461);
Élection (et subdélégation) de Clamecy
Élection (et subdélégation) de Dourdan
Élection (et subdélégation) de Gien(créée avant 1435);
Élection (et subdélégation) de Montargis(établie par édit de juillet 1544)
Élection (et subdélégation) de Orléans
Élection (et subdélégation) de Pithiviers(formée avant 1581)
Élection (et subdélégation) de Romorantin
Élection (et subdélégation) de Vendôme.

Il exista des élections éphémères au XVIIe siècle, telle que celle de Sully-sur-Loire, dont l'existence est attestée entre 1597 et 1626.

Longny-au-Perche fut chef-lieu d'une élection de la généralité d'Orléans créée après 1643, et supprimée en 1685. Une partie de sa circonscription fut alors rattachée à l'élection de Mortagne, de la généralité d'Alençon, et une autre à celle de Verneuil, également de la généralité d'Alençon.
Composition de l'élection de Longny-au-Perche :

a) Argenvillers ; Autheuil ; Berdhuis ; Boissy-Maugy ; Bretoncelles ; Brunelles ; Champrond-en-Perchet ; Coudreceau ; Coulonges-les-Sablons ; Dorceau ; Longny-au-Perche ; La Madeleine-de-Renon ( dépendant de Saint-Victor-de Renon) ; Male ; Monceaux ; Notre-Dame de Nogent-le-Rotrou ; Nocé ; Nonvilliers ; Préaux ; Le Ressort de Nogent ; La Rouge ; Saint-Cyr-la-Rozière ; Sainte-Gauburge ; Saint-Hilaire des Noyers ; Saint-Serge ; Souancé ; Trizay ; Vichères ; La Villedieu-Feuillet. Ces 37 localités sont passées en 1685 à l’élection de Mortagne, généralité d’Alençon.

b) Brits ; Digny ; Ecluzelles ; Saint-Martin-de-Losmes ; Malétable ; Marchauville ; Marville ; Moulicent ; La Lande-sur-Eure ; Saint-Jean-des-Murgers ; Theuvy ; la Ventrouze ; Villette-aux-Bois.

Ces 13 localités sont passées en 1685 à l’élection de Verneuil, généralité d’Alençon .

Sources : Dupâquier (Jacques), Statistiques démographiques du Bassin parisien, 1636-1720, Paris, Gauthiers-Villars, 1977 (p. 47-52 et 55-57).

[modifier] Bailliages principaux et secondaires

d'après le "Règlement général du 24 janvier 1789" (États généraux)

Noms des bailliages principaux (circonscriptions judiciaires dont les limites ne coïncident pas avec celles de la généralité), suivis du nombre de députés à élire et du nom des bailliages secondaires (la distinction entre bailliages principaux et bailliages secondaires ayant été établie en 1788, uniquement dans la perspective des élections aux Etats généraux de 1789):
Bailliage de Blois, 8 députés aux Etats généraux (Romorantin) ;
Bailliage de Chartres, 4 députés ;
Bailliage de Dourdan, 4 députés ;
Bailliage de Gien, 4 députés ;
Bailliage de Montargis, 4 députés, (Château-Renard (supprimé en août 1779), Lorris) ;
Bailliage d'Orléans, 12 députés, (Beaugency, Boiscommun, Neuville-aux-Bois, Vitry-aux-Loges, Yenville (Janville), Yèvre-le-Châtel) ;
Bailliage de Vendôme, 4 députés, (Mondoubleau, Saint-Calais).