Utilisateur:Elvire/Brouillon4

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titre de l'article  : Intendance (Ancen Régime) ou Intendants (Ancien Régime) - article Intendant (Ancien Régime) existe dèjà.

• Institutions des provinces sous 'Ancien Régime" .
• formation d'une administration nouvelle : l'Intendance. Pour mieux maîtriser son administration locale, la royauté a develppé une politique centralisatrice au XVII s. et, particulièrement, sous Louis XIV: elle a superposé à l'Administration des officiers de nouveaux organes à partir du système de la commission : les Intendants constituent l'élément essentiel de cettte structure centralisatrice.(HIPFS°

• Le gouverneur xxxx n'ayant plus qu'un rôle de prestige, l'intendant est le relais essentiel de la volonté de la monarchie, avec les Commandants en chef. (HIPFS)

L'objectif est d'administrer et de développer la province en ménageant tant les prérogatives et compétences des États que celles du parlement. Ne disposant pas de ressources à la hauteur de ses compétences étendues, son pouvoir doit s'exprimer dans le contrôle et l'encadrement des autres instances administratives, soit en elles-mêmes comme structures, soit dans leurs réalisations ou interventions concrètes.

Si l'intendant ne va pas jusqu'à s'immiscer dans le fonctionnement des parlements (et ....) il n'en est pas de même relativement aux .....( suivant les provinces) toujours revêches à l'égard des innovations : il y intervient à tous les stades comme principal représentant du roi. Il prononce le discours d'ouverture déjà évocateur des exigences royales, s'attache à la bonne marche de la session, mais surtout supervise la réalisation concrète des résolutions votées, essentiellement fiscales. Ses interventions ne passaient pas inaperçues^[1].

La compétence de l'intendant est étroitement dépendante des desiderata du pouvoir royal sur une base théorique divisée en trois volets :

• Justice : contrôle des tribunaux et magistrats. L'intendant est souvent maître des requêtes du Conseil d'État.
• Police : maréchaussée, santé publique, mendicité, loteries, librairie, communautés d'habitants, corporations, postes, travaux publics, administrations royales, haras, ponts et chaussées.
• Finances : établissement et contrôle des rôles fiscaux (taille et capitation), contentieux des aides, contrôle des receveurs généraux des finances.

Comme les autres généralités du royaume, le territoire de la province est divisé en plusieurs zones, chacune confiée à un correspondant de l'intendant appelé subdélégué. Les besoins liés à l'administration s'accroissant au long du siècle, le nombre des subdélégations s'accrût afin d'avoir un territoire plus restreint.

Selon les hommes en place, les facteurs contingents et la politique générale, le rôle de l'intendance s'exprima selon des formes sensiblement différentes.

Sommaire 1 L'activité de l'intendant 1.1 Les ordonnances 1.2 Les missions exceptionnelles 2 Histoire de l'institution 3 Voir aussi 3.1 Sources 3.2 Notes et références

[modifier] L'activité de l'intendant

[modifier] Les ordonnances

Une bonne partie de l'activité de l'intendant et de ses commis était consacrée à la correspondance, avec d'autres agents ou autorités comme les subdélégués ou le contrôleur général des finances, mais aussi les nombreux particuliers porteurs de doléances : les archives conservent par exemple sept pièces concernant la très mauvaise année de la pêche à la sardine en 1741^[2].

Cette correspondance forme plusieurs liasses d'archives, par exemple à propos des lettres de cachet C 158-231 ou de la ville de Rennes C 241-355.

L'intendant traduisait ses injonctions en documents d'une ou deux pages, appelés ordonnances et parfois imprimées^[3]. Certaines sont rendues en vertu d'arrêts du conseil du roi, par exemple dans les questions concernant la reconstruction de Rennes suite à l'incendie de 1720.

L'état des prisons faisant partie de ses intérêts, l'intendant fait imprimer par exemple en 1756 une ordonnance de grand format pour avertir de l'adjudication de la réfection des prisons de Fougères^[4].

Il semble que l'autorité des ordonnances ait subi quelques revers : en 1772, une lettre à plusieurs signataires et envoyée de Paris, met en cause des ordonnances dénoncées comme source de la ruine du commerce des toiles^[5]. À Ploemeur en 1780, la population n'étant guère empressée à trouver les chevaux nécessaires à un transport militaire, l'intendant doit intervenir, mais le recteur refuse obstinément de lire ses ordonnances à ses paroissiens^[6].

[modifier] Les missions exceptionnelles

Comme illustration du rôle de relais de l'intendant, citons pour 1773 l'«État de la distribution de l'argent donné par le roy pour le soulagement des pauvres de la province de Bretagne», soit 54 000 livres à répartir entre 28 subdélégations (en Haute-Bretagne), par exemple 6024 livres pour celle de Dol^[7] ; ou encore le «Projet du plan d'administration des secours qu'il a plu à sa majesté d'accorder aux paroisses de Piriac-sur-Mer et Mesquer» affligées par la grêle daté d'août 1757. ^[8].

Toutes les interventions de l'intendant n'étaient pas prévues par la réglementation, au moins si on croit la délibération de la communauté de Vannes du 14 juillet 1775 arrêtant de le remercier pour le don qu'il a fait lors de son passage dans la ville, d'une somme de 600 livres pour «procurer le mariage de deux filles de cette ville»^[9].

[modifier] Histoire de l'institution

du XVIi au XVIII

début,

1653 : trente génaralités et trente intendants

vers la fin, réforme administrative, besoin de libéralisme, les intendants perdent leurs pouvoirs aux profiste des Assemblées provinciales

[modifier] Voir aussi

[modifier] Sources

• Henri Fréville, L'Intendance de Bretagne (1689-1790). Essai sur l'histoire d'une intendance en Pays d'États au XVIIIe siècle, Thèse. Rennes, Plihon, 1953. 3 vol.
• Séverin Canal, Les origines de l'intendance de Bretagne, H. Champion, Paris, 1911, aussi publié par les Annales de Bretagne de 1911 à 1915.

[modifier] Notes et références

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