Discuter:Acte additionnel aux constitutions de l'Empire de 1815
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
 |
Acte additionnel aux constitutions de l'Empire de 1815 fait partie du projet France qui a pour but de coordonner les efforts sur l'ensemble des articles concernant la France, de compléter l'arborescence et d'améliorer son portail dédié. Vous pouvez contribuer en vous référant à la page du projet. Pour toutes questions ou remarques, consultez notre page de discussion ou laissez-nous un message. Merci de bien vouloir vérifier si ce bandeau ne pourraît pas être remplacé par un autre plus précis.
|
| Bon début | Cet article a été classé comme d'Avancement BD selon le Tableau d'avancement du projet. (Voir les statistiques) |
| À évaluer | Cet article a été classé comme d'Importance ? selon le Tableau d'importance du projet. (Contester ?) |
 |
Acte additionnel aux constitutions de l'Empire de 1815 fait partie du projet juridique français, qui a pour but de développer les articles relatifs au droit français. Si vous désirez participer à cet effort, vous pouvez améliorer cet article ou visiter la page du projet, où vous pourrez contacter d'autres contributeurs.
Les portails des droits du monde et du droit français sont également susceptible de vous intéresser. |
| Bon début | Cet article a été classé comme d'Avancement BD selon le Tableau d'évaluation du projet. (Voir les statistiques) |
| Moyenne | Cet article a été classé comme d'Importance moyenne selon le Tableau d'évaluation du projet (Contester ?). |
bonjour,
Je crois qu'il faudrait rétablir le nom réel d'acte additionnel aux constitutions de l'empire et non de charte de 1815.Claudeh5 24 juin 2006 à 20:49 (CEST)
- Pour une fois je suis entièrement d'accord avec vous ! Je le fais tout de suite. Mandrak
(Discuter), en ce 9 juillet 2006 à 14:03 (CEST)
Il faudrait aussi enlever la mention que c'est Napoléon qu a rédigé cet "acte additionnel aux constitutions de l'empire", puisque c'est Benjamin Constant.Claudeh5 9 juillet 2006 à 19:00 (CEST)
