W3C Software Notice and License
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| W3C Software Notice and License Licence de logiciel |
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| Dernière version | 20021231 |
| Approuvée par l'OSI | Oui |
| Compatible GPL | Oui |
La W3C Software Notice and License est une licence libre utilisée par les logiciels distribués par le World Wide Web Consortium (W3C), comme le navigateur web Amaya.
Elle est similaire à la Licence BSD et la Fondation pour le logiciel libre l'a déclaré compatible avec Licence publique générale GNU.
