Système interbancaire de télécompensation

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Le SIT (Système Interbancaire de Télécompensation) est géré par le GSIT, GIE interbancaire crée en 1983 par 14 grandes banques françaises. Il assure la compensation des moyens de paiement de détail (Virements, Prélèvements, Image chèques, Opérations par Carte,...) entre l’ensemble des banques installées en France. Avec un volume de 13 milliards d'opérations compensées en 2006, le SIT est parmi les ACH (Automated Clearing House) les plus importantes au monde.

[modifier] L’architecture fonctionnelle

Les échanges se réalisent entre les Participants Directs en respectant la cinématique M1, M2, M3 :

- Un M1 est un message d’opérations bancaires émis par la Banque A vers la Banque B,

- Un M2 est un message d’accusé réception émis automatiquement par la Banque B vers la Banque A, dès réception du message M1

- Un M3 est un message de compte rendu comptable et financier, adressé au Centre Comptable du GSIT, automatiquement par la banque A dès réception du message M2.

Un message M1 peut contenir plusieurs milliers d’opérations. Leur routage est réalisé automatiquement par le SIT sans que la Banque émettrice ait à lotir au préalable ses émissions par banques destinataires.

Seules les banques qui échangent au moins 0,2% des volumes annuels (environ 30 millions d’opération par an) ont le statut de Participant Direct et sont connectées au réseau (une douzaine de Banque en 2006); les autres banques doivent alors utiliser les services d’un Participant Direct pour émettre et recevoir leurs opérations sur le SIT.

Le GSIT, en tant qu’agent de compensation, et à partir des M3 collectés par le Centre Comptable, procède une fois par jour (à 13h30) à l’arrêté de la journée d’échange et calcule une compensation nette multilatérale entre les Participants Directs.

Les soldes de compensation sont ensuite déversés à 14h45 à la Banque de France (TBF) qui impute les soldes débiteurs ou créditeurs sur les Comptes Centraux de Règlement (CCR) des banques Participants Directs.

[modifier] L'architecture technique

Conçu dans les années 80, le SIT a marqué par son innovation technologique, en rompant avec la logique des traitements batch centralisés qui prévalaient alors.

Le SIT est un système décentralisé. Il permet l'échange au fil de l'eau de moyens de paiements entre les Banques Participants Directs raccordées au réseau. L'accès au réseau est réalisé par des stations (ordinateur, aujourd'hui sous UNIX, techniquement et fonctionnellement homologué par le GSIT), installées dans les Centres de Traitements Bancaires des Participants Directs. Les échanges se réalisent sur le réseau primaire du SIT (VPN sous IP). Le réseau est supervisé par un Centre de gestion hébergé chez le GSIT.

Afin de garantir, un niveau de service très élevé tous les matériels qui composent l’architecture du SIT sont redondants.

[modifier] Le niveau de service

Les volumes échanges sont considérables plus de 50 millions d’opérations échangés en moyenne par jour ouvré – près d’une opération par jour et par habitant - avec des pointes journalières à plus de 80 millions d’opérations et des pointes horaires de 12 millions d’opérations. En capitaux, l’équivalent du PNB est échangé tous les 8 jours ouvrés.

Pour atteindre une telle volumétrie, le SIT est ouvert aux échanges 21 heures / 24 heures, chaque jour ouvré. La journée du Vendredi se prolonge jusqu’au Samedi midi. Les 3 heures qui complètent la journée sont réservées aux travaux de servitude de fin / début de journée.

Au fil des ans, le SIT a atteint un niveau de fiabilité remarquable ; le niveau de service requis est de 99,80% soit quelques heures d’arrêt par an pour tous les ordinateurs des Centres Communes (Centres Comptables, Centre de Gestion, ..) et l’ensemble des stations.

Cette fiabilisation a évolué en parallèle avec l’échange de nouveaux moyens de paiements : les paiement par cartes en 1996, qui représentent plus de 4 milliards d’opérations en 2006 –et la dématérialisation des Images Cheques – EIC - en 2002 – plus de 3 milliards d’opérations en 2006.

Cette évolution a permis de dématérialiser totalement l’échange des moyens de paiements hexagonaux et de fermer successivement depuis 20 ans les Ordinateurs de Compensation Régionaux (OCR), l’Ordinateur de Compensation de Paris (OC), les Chambres de Compensation de Province et finalement la Chambre de Compensation de Paris (CHCP).

A ce jour, seuls les échanges intra-groupe bancaires (estimés à 20-25% des volumes) ne sont pas échangés sur le SIT.