Modèle:Règle acceptée
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- Caractérisation
- Veuillez caractériser la situation en fournissant un exemple de cas typique
- Autre point à examiner
- Merci d'analyser les autres droits pouvant être liés à la situation.
- Statut juridique
- Attention, l'analyse juridique de la situation n'a pas été clarifiée.
- Risque juridique
- Attention, le problème juridique n'a pas été explicité.
- Préjudice causé par une utilisation
- N'y a-t-il aucun préjudice envisageable pour les ayant droits, dans une utilisation de ce type ?
- Précaution à prendre
- Que peut-on faire pour réduire le risque de litige ou le préjudice subit ?
- Politique proposée
- La politique retenue par Wikipédia n'a pas été décidée.
- Licence applicable
- La licence applicable n'a pas été décidée, merci pour vos suggestions.
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[modifier] Mode d'emploi
Vous pouvez placer ce modèle dans un article, généralement au début, en utilisant la syntaxe suivante et en remplissant chaque champ connu (après le signe « = ») avec la valeur adaptée :
{{Règle acceptée
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}}
