Image:Parc des Princes (1932).png

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photo du stade du Parc des Princes du 22 avril 1932, veille de son inauguration dans cette configuration. Ce cliché fut publié en première page du quotidien sportif L'Auto N°11.452 du 23 avril 1932. Ce cliché ne porte pas de mention sur l'identité du photographe mais seulement le nom de l'agence de photo : "Meurisse" (agence de photo française active de 1909 à 1937). C'est donc un cliché dit "anonyme" qui tombe dans le domaine public en France 70 ans après sa publication.

Source : photo perso du numéro de L'Auto de ma collection.

70

Pour une œuvre pseudonyme, anonyme ou collective, le délai de 70 ans après lequel les droits sont échus court à compter du 1er janvier de l'année civile qui suit la date à laquelle l'œuvre a été publiée. (art. L123-3) Par conséquent : Cette œuvre est dans le domaine public car son copyright a expiré en France, aux États-Unis et dans les pays où le copyright a une durée de vie de 70 ans ou moins après la mort de l'auteur. Le titulaire des droits n'est pas identifiable, ou n'a pas pu être retrouvé. Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, ou si vous disposez d'une information sur son auteur ou sur son ayant droit, contactez-nous.

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