Image:Monnaie de Jean Ier d’Apremont, évêque de Metz.jpg

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Description

Monnaie à l'effigie de Jean Ier d’Apremont, évêque de Metz
Source

http://www.cgb.fr (Compagnie Générale de Bourse)
Date
Auteur
Permission

Le site précise que l'image ne peut être utilisée que par des individus à vocation non commerciale et que chaque image ou texte doit comporter une mention claire et le lien avec le site (http://www.cgb.fr/copyright.html). Toutefois, voir "Licence" ci-dessous.

[modifier] Licence

  1. Les directives européennes (Le code de la propriété intellectuelle en France, art. L342-3) autorisent explicitement la reproduction d'images extraites d'une base de données, sous réserve des droits d'auteur de l'image elle-même. Il n'est pas permis au producteur d'imposer des restrictions d'usage. Les mentions restrictives du site sur ce sujet n'ont pas de force légale.
  2. L'artiste graveur de cette pièce est mort depuis plus de 70 ans, donc il n'y a plus de droit d'auteur sur la pièce.
  3. La photographie constitue une reproduction purement technique d'une oeuvre (la pièce), la prise de vue n'impliquant aucune créativité artistique, donc il n'y a pas de droit sur la photographie de la pièce (c'est la même situation que le scan d'un document, ou les photographies de tableaux).

L'oeuvre reproduite est donc libre de droit d'auteur.

domaine public 100 Cette œuvre est dans le domaine public car son copyright a expiré en France, aux États-Unis et dans les pays où le copyright a une durée de vie de 100 ans ou moins après la mort de l'auteur.
Image à déplacer sur Commons Après avoir vérifié la validité de sa licence, cette image libre devrait être transférée vers Wikimedia Commons.
Vous pouvez vous aider de l'assistant de transfert vers Commons,
puis apposer sur cette page le modèle : {{Désormais sur Commons|nom de l'image sur commons}}.
Cette image comporte une signature ou un marquage
Cette image comporte une signature ou un marquage (mention indiquant son copyright, sa date, sa provenance, ou indication publicitaire) inscrit en dur ou en filigrane. Cette pratique est fortement déconseillée sur Wikipédia. Une retouche de l'image est souhaitable avant son utilisation dans l'encyclopédie.

Historique du fichier

Cliquer sur une date et une heure pour voir le fichier tel qu’il était à ce moment-là

Date et heureDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel12 avril 2006 à 11:44750×396 (40 Kio)Odejea (Discuter | Contributions) ({{MonnaieCGB|Jean Ier d’Apremont, évêque de Metz}})