Image:Logo Festival international de la bande dessinée de Chambéry.jpg

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Logo_Festival_international_de_la_bande_dessinée_de_Chambéry.jpg‎ (780 × 410 pixels, taille du fichier : 154 Kio, type MIME : image/jpeg)

[modifier] Description

Logo officiel du Festival international de la bande dessinée de Chambéry organisé en France dans le département de la Savoie. J'ai obtenue, l'autorisation écrite des organisateurs du festival, de mettre sur wikipédia le logo officiel du festival. Voici l'autorisation qu'ils m'ont écrit :

Bonjour, Nous vous donnons notre accord pour mettre notre logo sur l'article de wikipédia. Bien cordialement. Serge RIPOLL

[modifier] Licence

TM

Ce logo est une marque déposée, soumise au droit d'auteur. En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits que l'article L. 713-3 du Code de la propriété intellectuelle accorde à son titulaire et est reproduite ici en vertu de ces droits. Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est soutenue comme étant une utilisation juste dans le cadre légal défini par le fair use. Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas l'utiliser sans que sa validité soit établie pour un autre contexte, et de ne pas la réutiliser sans précaution. Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous.

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