Image:Logo 56 morbihan.jpg

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

[modifier] Description

Logo du Conseil général du Morbihan, envoyé sur m:OTRS

OTRS icon Le contenu de cet article est issu en tout ou partie de Conseil général du Morbihan. La permission de distribuer ce travail sous la GFDL a été reçue sur OTRS, via le ticket numéro 2007011710010648.

Ce modèle est utilisé par des volontaires autorisés sur le système de suivi de tickets (OTRS) de la Wikimedia Foundation. Il ne doit être apposé qu'après la réception d'une autorisation claire de permission, via permissions at wikimedia dot org. Pour demander une permission, n'utilisez pas ce modèle mais consultez Aide:Republication.


[modifier] Licence

Copyright – utilisation restreinte TM Ce logo est une marque déposée, soumise au droit d'auteur.
  • En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits que l'article L. 713-3 du Code de la propriété intellectuelle accorde à son titulaire et est reproduite ici en vertu de ces droits.
  • Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est soutenue comme étant une utilisation juste dans le cadre légal défini par le fair use.

Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas l'utiliser sans que sa validité soit établie pour un autre contexte, et de ne pas la réutiliser sans précaution.

Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous.
Attention : une image avec cette licence ne peut pas être transférée sur Wikimedia Commons car la politique sur les copyrights de Commons est plus restrictive. L'image y serait donc supprimée.

Historique du fichier

Cliquer sur une date et une heure pour voir le fichier tel qu’il était à ce moment-là

Date et heureDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel18 janvier 2007 à 12:47600×501 (28 Kio)David.Monniaux (Discuter | Contributions) (Nouveau logo)
22 octobre 2005 à 13:28590×428 (98 Kio)Calips (Discuter | Contributions) (Logo Morbihan)