Dérogeance
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La dérogeance consiste à faire des actes qui sont indignes d’une personne noble, son effet était de faire perdre les privilèges de noblesse, voire la noblesse si celle-ci n’était que récente ou, selon certains, si plusieurs générations de dérogeance se succédaient.
L’exercice de certaines professions dérogeait, comme par exemple celui des métiers de marchand (hors négoce sur mer et commerce de gros), artisan, domestique, offices subalternes (huissier, sergent, procureurs, notaires…).
De même, à l’exception des terres des princes de sang, la prise de terres en ferme (fermage fiscal) dérogeait.
Une lettre de réhabilitation permettait de recouvrer la noblesse pleine.
À la différence de la déchéance – qui consistait à ramener une famille noble à l’état roturier, ce qui pouvait arriver, par exemple, lors des nombreuses révocations de noblesses concédées – la dérogeance ne supprimait pas la noblesse ; elle ne faisait qu’en interdire les privilèges. Concrètement, le noble était alors mis à la taille.
[modifier] Sources
- Dictionnaire de droit et de pratique – M*** - 1769
- Nouveau traité des élections – Pierre Vieuille – 1739
- Le traité de la Noblesse – G.A. de La Roque - 1678
