Image:Blason.jpg

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Image
Historique du fichier
Pages contenant l’image

Pas de plus haute résolution disponible.
Blason.jpg‎ (90 × 124 pixels, taille du fichier : 3 Kio, type MIME : image/jpeg)

[modifier] Description

Armoiries de Eustache - Pantaléon de la Viefville Seigneur de Steenvoorde en 1614 époux de Dame Claudine de Mérode.

[modifier] Licence

Cette image montre un blason, une héraldique ou des armoiries. La description de ces armes peut être inéligible à la réservation de droits d’auteur, ou être dans le domaine public. Dans d’autres cas, l’utilisation de tels symboles est limitée par la législation de certains pays. Ces limitations sont indépendantes de la licence de diffusion de l’image présentée ici.

En France et dans un cas de protection, le blason est assimilé à une marque déposée, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits que l’article L. 713-3 du Code de la propriété intellectuelle accorde à son titulaire et est reproduite ici en vertu de ces droits.
Aux États-Unis d’Amérique, l’utilisation de cette image est soutenue comme étant une utilisation juste dans le cadre légal défini par le fair use.

Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas l’utiliser sans que sa validité soit établie pour un autre contexte, et de ne pas la réutiliser sans précaution.

Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu’elle soit retirée, contactez-nous.

Ce fichier a le même nom que un autre fichier qui est dans un dépôt partagé.