Alkali Act

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A la suite de l'Alkali Act de 1863 au Royaume-Uni, un Inspecteur et quatre sous-inspecteurs furent nommés dans le but de contrôler les émissions dans l'air de chlorure d'hydrogène par les industries utilisant le procédé Leblanc de production de carbonate de sodium.

En 1874, l'Inspecteur devint un Inspecteur en chef. L'Inspecteur en chef était responsable des normes fixées et maintenues par la commission d'inspection, et effectuait ses rapports directement au Secrétaire permanent de son Département. Pendant les soixante premières années de son existence, la commission d'inspection ne s'intéressa qu'aux industries chimiques lourdes, mais à partir des années 1920, ses responsabilités furent étendues, jusqu'à l'Alkali Order de 1958. Celui-ci plaça sous la contrôle de la commission toutes les industries émettant des fumées, des poussières ou des vapeurs.

[modifier] Chronologie

La commission d'inspection travailla successivement sous la direction de plusieurs départements :

  • de 1863 à 1872 : le Bureau du commerce
  • de 1873 à 1918 : le Bureau de gouvernement local
  • de 1919 à 1951 : le Ministère de la santé
  • de 1951 à 1970 : le Ministère du logement et du gouvernement local
  • de 1970 à 1975 : le Département de l'environnement

L'indépendance de l'Inspecteur en chef disparut en 1975 lorsque la commission d'inspection fut transférée au Comité de la santé et de la sécurité.

De 1983 à 1987, la commission d'inspection fut appelée Commission d'inspection de la pollution industrielle de l'air. Elle devint la Commission d'inspection de la pollution de Sa Majesté (HMIP) à son transfert vers le Département de l'environnement en 1987.

Elle devint partie intégrante de l'Agence de l'environnement en 1996.

Un autre Alkali act fut promulgué en 1906. Avec des amendements, il devint le principal cadre de contrôle législatif de la pollution au Royaume-Uni. Il fut finalement remplacé par le Décret sur la protection de l'environnement de 1990.

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