Tuberculose (maladie professionnelle)

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[modifier] En France

Fiche Maladie professionnelle

Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'une affection tuberculeuse soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle

Régime Général. Date de création : 9 Janvier 1958

Tableau N° 40 RG

Affections dues aux bacilles tuberculeux et à certaines mycobactéries atypiques :

Mycobacterium avium/intracellulare, Mycobacterium kansasii,

Mycobacterium xenopi, Mycobacterium marinum, Mycobacterium foruitum.
Désignation des Maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
- A -

Affections dues à Mycobacterium bovis

 6 mois Travaux exposant au contact d'animaux susceptibles d'être

porteurs de bacilles bovins ou exécutés dans des installations où ont séjourné de tels animaux.
  • Tuberculose ganglionnaire.
 6 mois Travaux exécutés dans les abattoirs, les boucheries, les

charcuteries, les triperies ou boyauderies, les entreprises d' équarrissage.
1 an .
  • Autres localisations.
 6 mois .
A défaut de preuves bactériologiques, le diagnostic devra

s'appuyer sur des examens anatomo-pathologiques ou d'imagerie, ou à défaut, par traitement d'épreuve spécifique.

 . Manipulation ou traitement du sang, des glandes, des os,

des cornes, des cuirs verts.

Soins vétérinaires.

Travaux de laboratoire de biologie.
- B -

Affections dues à Mycobactérium tuberculosis, Mycobactérium bovis, Mycobactérium africanum :

  • Primo-infection.
  • Tuberculose pulmonaire ou pleurale.
  • Tuberculose extra-thoracique.
 6 mois Travaux de laboratoire de bactériologie.

Travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou des services sociaux, mettant le personnel au contact de produits contaminés ou de malades dont les examens bactériologiques ont été positifs.
La primo-infection sera attestée par

l'évolution des tests tuberculiniques. L'étiologie des autres pathologies devra s'appuyer, à défaut de preuves bactériologiques, sur des examens anatomo-pathologiques ou d'imagerie, ou à défaut, par traitement d'épreuve spécifique.

 . .
- C -

Infections dues à Mycobacterium avium intracellulare, Mycobacterium kansasii, Mycobacterium xenopi :

  • Pneumopathies chroniques dont l'étiologie doit être

confirmée par des examens bactériologiques.

 6 mois Travaux de laboratoire de bactériologie.

Travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou de services sociaux, mettant le personnel au contact de produits contaminés ou de malades dont les examens bactériologiques ont été positifs.
- D -

Affections cutanées dues à Mycobacterium marinum et foruitum :

  • Infection cutanée granulomateuse ulcéreuse prolongée

dont l'étiologie doit être confirmée par des examens bactériologiques.

 30 jours Travaux en milieu aquatique mettant en contact avec des

eaux contaminées.

Travaux d'entretien des piscines et aquarium.

Date de mise à jour : 29 Juillet 1989

Fiche Maladie Professionnelle

Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'une affection tuberculeuse soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle

Régime Agricole. Date de création : 17 Juin 1955

Tableau N° 16 RA

MALADIES DUES AUX BACILLES TUBERCULEUX ET A CERTAINES MYCOBACTERIES ATYPIQUES (Mycobacterium marinum, Mycobacterium fortuitum)
Désignation des Maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
- A -

Affections dues à Mycobacterium bovis

 . Travaux exposant au contact d'animaux susceptibles

d'être porteurs de bacilles bovins ou exécutés dans des installations où ont séjourné de tels animaux.
  • Tuberculose cutanée ou sous-cutanée.
 6 mois Travaux exécutés dans les abattoirs, les boucheries,

les charcuteries, les triperies ou boyauderies, les entreprises d'équarrissage.
  • Tuberculose ganglionnaire.
 6 mois Manipulation ou traitement du sang, des glandes, des

os, des cornes, des cuirs verts.
  • Synovite, ostéo-arthrite.
 1 an .
  • Autres localisations.
 6 mois .
A défaut de preuves bactériologiques, le diagnostic devra

s'appuyer sur des examens anatomo-pathologiques ou d'imagerie, ou à défaut, par traitement d'épreuve spécifique.

 . .
- B -

Affections cutanées dues à Mycobacterium marinum et fortuitum :

 30 jours Travaux en milieu aquatique mettant en contact avec

des eaux contaminées.
Infection cutanée granulomateuse ulcéreuse prolongée dont

l'étiologie doit être confirmée par des examens bactériologiques.

 . .

Date de mise à jour : 20 Mars 1999