Tétanos (maladie professionnelle)
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[modifier] En France
Le tétanos est une maladie professionnelle. Cette maladie infectieuse peut être contractée lors de blessure au cours d'accident de travail. Le tableau suivant répertorie les autres conditions.
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Fiche Maladie Professionnelle |
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Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'un cas de tétanos soit pris en charge au titre de la maladie professionnelle |
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Régime Général. Date de création : 18 Juillet 1936 |
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Tableau N° 7 RG (régime général) |
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Tétanos Professionnel |
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| Désignation des Maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
| Tétanos en dehors des cas consécutifs à un accident du travail | 30 jours | Travaux effectués dans les égouts. |
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Date de mise à jour : 1 Janvier 1947 |
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Fiche Maladie Professionnelle |
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Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'un cas de tétanos soit pris en charge au titre de la maladie professionnelle |
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Régime Agricole. Date de création : 17 Juin 1955 |
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Tableau N° 1 RA (régime agricole) |
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Tétanos Professionnel |
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| Désignation des Maladies | Délai de prise en charge | Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies |
| Tétanos en dehors des cas consécutifs à un accident du travail | 30 jours | Travaux agricoles, ainsi que tous travaux comportant un contact avec les animaux domestiques, leurs dépouilles ou leurs déjections. |
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Date de mise à jour : 20 Septembre 1975 |
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