Discuter:Service historique de la défense
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
 |
Service historique de la défense fait partie du projet Sciences de l'information et des bibliothèques, qui a pour but d'enrichir le contenu de Wikipédia sur les sujets liés aux sciences de l'information et des bibliothèques. Vous pouvez compléter ou modifier l'évaluation de l'article. Pourquoi et comment ? |
| Bon début | Cet article a été classé comme d'Avancement BD selon le Tableau d'évaluation du projet. |
| Faible | Cet article a été classé comme d'Importance faible selon le Tableau d'évaluation du projet. (Contester?) |
 |
Service historique de la défense fait partie du projet Histoire militaire, qui a pour but d'enrichir le contenu de Wikipédia sur les sujets liés à l'histoire militaire et aux deux guerres mondiales. Si vous voulez participer, vous pouvez modifier cet article ou visiter la page du projet, où vous pourrez vous joindre au projet et consulter la liste des tâches et des objectifs. Les portails Histoire militaire, Première Guerre mondiale et Seconde Guerre mondiale pourraient aussi vous intéresser. |
| Bon début | Cet article a été classé comme d'Avancement BD selon le Tableau d'évaluation du projet. (Voir les statistiques) |
| À évaluer | Cet article a été classé comme d'Importance ? selon le Tableau d'évaluation du projet. (Contester?) |
Sommaire |
[modifier] Fusion Service historique de l'armée de terre et Service historique de la défense
Administrativement parlant, le premier a fusionné dans le second et beaucoup d'informations présentes dans le premier concernent de toute façon le second. O. Morand 19 octobre 2007 à 23:07 (CEST)
- Discutez dans les chapitres prévus.
- Liens utiles : À recycler - À traduire - À fusionner - Orthographe à vérifier - Soupçons de copyright - Articles non neutres
Proposé par : >> Jerome66|me parler 26 octobre 2007 à 12:50 (CEST) <<
[modifier] Raisons de la demande de vérification
À l'origine, le paragraphe commençant par Le SHD donne librement son avis sur les dérogations qui lui sont demandées... faisait partie de l'article sur le Service Historique de l'Armée de Terre (SHAT). J'ai remplacé SHAT par SHD lors de la fusion, mais je ne sais pas si les prérogatives en matière de dérogations de l'ex-SHAT ont été reportées sur le SHD. Jerome66|me parler 26 octobre 2007 à 12:50 (CEST)
[modifier] Discussions et commentaires
Toutes les discussions vont ci-dessous.'p Les dérogations sont accordées par le ministre de la Défense. L'instruction de la demande effectuée par le SHD. Les recours peuvent être présentés à la CADA, d'ailleurs le SHD le précise lui-même, sur [1][cette page]la procédure à suivre. La CADA a d'ailleurs déjà rendu plusieurs avis relatifs à la communication de documents conservés au SHD. Il est d'ailleurs à noter qu'elle avait déjà rendu plusieurs avis sur la communication de documents conservés par l'ancien SHAT (il suffit pour s'en convaincre d'aller voir sur le site CADA la sélection d'avis). Tout le problème, c'est que l'avis de la CADA en matière de communication n'est que consultatif, et cela est vrai quelle que soit l'administration concernée. Voir le rapport d'activité 2006 de la CADA (dernier disponible) et le chapitre consacré aux suites données aux avis favorables de la CADA par les administrations.
- Discutez dans les chapitres prévus.
- Liens utiles : À recycler - À traduire - À fusionner - Orthographe à vérifier - Soupçons de copyright - Articles non neutres
Proposé par : >> signer ici <<
[modifier] Raisons de la demande de vérification
À remplir par le proposant
[modifier] Discussions et commentaires
Toutes les discussions vont ci-dessous.
- La CADA date de 1978, ce n'est pas une création du gouvernement Jospin ! IXadKalJan (d) 4 avril 2008 à 16:18 (CEST)
