Planification urbaine
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
 |
Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant. (Comment ?).
|
Le but de la planification urbaine est de coordonner le développement et la création des villes, dans le respect du cadre de vie des habitants actuels ou futurs, ainsi que de l'équilibre nécessaire entre population et équipements (espaces publics, espaces verts, réseaux d'eau potable, d'assainissement, éclairage public, électricité, gaz, réseaux de communication).
Sommaire |
[modifier] Les documents de planification urbaine
Depuis 1967, les plans d'urbanisme s'élabore à deux niveaux principaux, l'agglomération (échelle de l'ordre du 1/50000) et la commune (échelle de l'ordre du 1/5000). Les uns et les autres comportent des options d'aménagement à longue échéance (plans agglomérationnels), ou des réglements d'utilisation du sol à l'échelle de la commune destinés à une application immédiate :
- Plan agglomérationnels à longue échéance: Ces plans qui ont été initialement qualifiés de de "Schémas directeurs d'aménagement et d'urbanisme" (SDAU), puis, depuis la loi SRU adoptée en 2000 de "Schémas de cohérence territoriale" (SCOT).
Ils comportent des options à longue échéance qui s'expriment par des options à long terme de destination générale des sols et d'implantation ou maintien des grans équipements.
- Plans communaux ou intercommunaux subordonnés aux précédents, et dénommés actuellement "Plans locaux d'urbanisme" (PLU), après avoir porté depuis 1967 l'appellation de "Plans d'occupation des sols" (POS). Ils se composent d'un zonage fixant la destination des différents quartiers, d'un réglement adapté à chaque zone et des documents graphiques appropriés..
le PLU pouvant lui même dépendre d'un schéma directeur (pour les communautés urbaines par exemple)
[modifier] L'élaboration des documents de planification urbaine
Ces documents, notamment ceux d'entre eux qui régissent le développement de l'agglomération, sont élaborés (ou devrait l'être) par des équipes pluridisciplinaires, privées ou publiques composées, dans la mesure du possible, outre les diplômés d'urbanisme, d'architectes, d'ingénieurs, de juristes, d'économistes, de géographes, de sociologues, de paysagistes, d'archéologues, etc.
Les équipes pluridisciplinaires chargées d'élaborer ces documents de planification urbaine peuvent intervenir dans un cadre public (collectivités territoriales ou services de l'État) ou dans un cadre privé (bureaux d'études), mais, en tout état de cause, ces plans d'urbanisme doivent être approuvés par les autorités publiques nationales ou (et) locales définies par la loi comme compétentes.
Le premier institut d'urbanisme est apparu en France autour des années 1920 avec les premiers "logements sociaux". Mais, depuis les années 1960, d'autres formations, plus récentes et plus adaptées aux nouvelles dimensions de la planification urbaine, ont vu le jour (enseignement pluridisciplinaire et intervention de praticiens). Citons en particulier les instituts d'urbanisme de la Sorbonne (Paris IV) et de Créteil (Paris XII), ainsi que l'Institut d'Aménagement Régional d'Aix.
Les décisions d'urbanisme (permis de construire, etc.) doivent être subordonnées aux plan d'urbanisme évoqués ci-dessus. Mais en l'absence de plan local d'urbanisme, ces décisions doivent respecter un réglement général d'urbanisme, qui est applicable sur tout le territoire. Cependant, certaines dispositions de ce réglement national peuvent être écartées en cas d'adoption d'un plan local d'aménagement.
[modifier] L'urbanisme opérationnel
Les pouvoirs publics ne se sont pas limités en matière d'urbanisme à un encadrement passif des interventions des constructeurs et équipementiers. Ils ont aussi pratiqué l'urbanisme opérationnel, en stimulant les interventions privées ou en pratiquant eux-mêmes des interventions publiques. Ces opérations d'urbanisme ont visé, soit à créer du tissu urbain neuf, soit à rénover le tissu urbain dégradé (Rénovation, réhabilitation). Pour ce faire ils ont principalement utilisé soit le cadre juridique des Zones d'aménagement concerté (ZAC), tenu de respecter les plans agglomérationnels et de prolonger leur action de planification, soit celui des Lotissements, tenus de respecter les plans communaux. Il faut observer que, dans le cadre même de ces opérations, le droit de l'urbanisme est toujours resté présent et s'exprime par les plans d'aménagement de zone (PAZ), ou les réglements de lotissements. (cf. Droit de l'urbanisme).
Le droit est donc toujours présent en matière d'urbanisme, et si, bien souvent, les réglements élaborés ont manqué de cohérence, c'est en raison de l'absence de juristes qui persiste encore dans bien des équipes pluridisciplinaires d'urbanisme.
[modifier] Bibliographie restreinte
Cette section est vide, pas assez détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ![modifier] I - Période antérieure à 2003
- Hubert Charles, Droit de l’urbanisme, Thémis, Paris, 1997.
- Yves Maxime Danan et Jean-Pierre Forget, Processor : Procédures d’aménagement et d’urbanisme, vol. I : Planification et autorisations, Dalloz, Paris, 1986.
- Jocelyne Dubois-Maury, L'aménagement urbain, Outils juridiques et forme urbaine, Dalloz, Paris, 1993.
- André-Hubert Mesnard, Droit de l’urbanisme communal, Juris-service, 1998.
- Robert Savy, Droit public économique, P.U.F., Paris, 1981.
- Robert Savy, Droit de l'urbanisme P.U.F., Paris, 1997.
[modifier] II - Ouvrages postérieurs à 2003
- Patrick Gérard, Pratique du droit de l’urbanisme, Eyrolles, Paris, 2006.
- Henri Jaquot et François Priet, Droit de l’urbanisme, Dalloz, Paris, 2004.
