Maurice Hauriou

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Maurice Hauriou (Ladiville, Charente 1856 - Toulouse 1929) fut juriste et doyen de la faculté de droit de Toulouse de 1906 à 1926.

Jurisconsulte français à l'origine d'une œuvre singulière et importante concernant le droit public et en sociologie, Hauriou a écrit notamment sur la théorie de l'institution et la puissance publique. Son travail constitue un commentaire abondant des décisions des autorités administratives. Ses thèses ont mis en avant une vision de l'Etat comme puissance publique dont la nature même justifierait un droit d'exception. Ainsi Hauriou s'est-il attaché à faire la démonstration d'un droit public hiérarchisé en dessous d'une puissance supérieure et souveraine. Son analyse, tournée vers cette doctrine, s'est souvent éloignée du droit positif pour venir appuyer sa propre vision du droit administratif.

Sommaire

1 Théorie de l'institution
2 Voir aussi
- 2.1 Articles connexes
- 2.2 Liens externes
3 Bibliographie
- 3.1 En ligne

[modifier] Théorie de l'institution

Maurice Hauriou a élaboré, dans un cadre évolutionniste, la théorie de l'institution et de la fondation.

Pour lui l'Institution est "un projet d'œuvre ou d'entreprise qui se réalise et dure juridiquement dans un milieu social. Pour la réalisation de ce projet un pouvoir s'organise et lui procure des organes. D'autre part, les membres du projet sont intéressés à la réalisation de l'idée. Il se produit des manifestations de communion dirigées ou organisées par des pouvoirs et réglées par des procédures."

Il note une lente évolution sociale et identifie deux institutions : celles vivantes et celles inhérentes.

Les institutions inhérentes résultent d'un double processus d'incorporation et de personnification.

L'incorporation, c'est un pouvoir organisé. Une institution cesse de se réduire aux individus; elle a une individualité.

La personnification, c'est la communauté effective, la manifestation de deux communions: de l'institution et des personnes. Un lien étroit existe entre les institutions et le droit.

Les institutions vivantes ont besoin du droit pour exister (trois types de droit). Il s'agit des droits institutionnel, statutaire et disciplinaire qui sont utilisés par les institutions.

In finae, l'État est une institution complexe formée d'un ensemble articulé.

[modifier] Voir aussi

[modifier] Articles connexes

[modifier] Liens externes

article de Gilles Jeannot, « La théorie de l'institution de Maurice Hauriou et les associations », Annales de la recherche urbaine, 2001, n° 89, pp. 18-22 (latts.cnrs.fr)
article de Éric Millard, « Hauriou et la théorie de l’institution », Droit & société, 1995, n°30-31 (www.reds.msh-paris.fr)

[modifier] Bibliographie

Précis de droit administratif, 1^re édition 1892, 11^e édition Sirey 1927.
La science sociale traditionnelle, Larose, Paris 1896.
Principes de droit public, 1^re édition 1910, 2^e édition Larose, Paris 1916.
Précis de droit constitutionnel, 1^re édition 1923, 2^e édition Sirey 1929.
« L'ordre social, la justice et le droit », Revue trimestrielle de droit civil, 1927, p. 795-825.
Aux sources du droit: le pouvoir, l'ordre et la liberté, Caen : Centre de philosophie politique et juridique, 1986. 21 cm, 191 P. Fac-sim. de l'éd. de, Paris : Bloud et Gay, 1933