Image:Insigne GIGN.svg

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Image
Historique du fichier
Pages contenant l’image

Insigne_GIGN.svg‎ (Fichier SVG, résolution de 780 × 780 pixels, taille : 46 Kio)

[modifier] Description

Description	Nouvel insigne du GIGN (1er septembre 2007).
Source	Travail personnel à partir de Exclusif: le nouvel insigne du GIGN, article de Jean-Dominique Merchet et boutique-gendarmerie.com.
Date	10 juin 2008
Auteur	Ayack ^♫♪ 10 juin 2008 à 22:44 (CEST)
Permission	{{{Permission}}}

[modifier] Licence

Ce logo est une marque déposée, soumise au droit d'auteur.

En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits que l'article L. 713-3 du Code de la propriété intellectuelle accorde à son titulaire et est reproduite ici en vertu de ces droits.
Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est soutenue comme étant une utilisation juste dans le cadre légal défini par le fair use.

Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas l'utiliser sans que sa validité soit établie pour un autre contexte, et de ne pas la réutiliser sans précaution.

Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous.

Attention : une image avec cette licence ne peut pas être transférée sur Wikimedia Commons car la politique sur les copyrights de Commons est plus restrictive. L'image y serait donc supprimée.

Historique du fichier

Cliquer sur une date et une heure pour voir le fichier tel qu’il était à ce moment-là

	Date et heure	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	10 juin 2008 à 22:44	780×780 (46 Kio)	Ayack (Discuter \| Contributions)	({{Information \|Description= Nouvel insigne du GIGN (1er septembre 2007). \|Source= Travail personnel à partir de [http://secretdefense.blogs.liberation.fr/defense/2007/07/exclusif-le-nou.html Exclusif: le nouvel insigne du GIGN]], article de Jean-Domi)