Discuter:Droit du transport
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Bon, je commence mais c'est vraiment enorme comme sujet, à l'avenir je pense qu'il faudra cassé l'article en plusieurs et lié le tout avec les catégories, pour l'instant je vais essayé de poser les bases d'après mes connaissances mais sachez que je ne suis pas juriste et n'ai pas grande notion en droit; Si ce n'est pour le transport parce que ça je connais bien 
, toute aide sera la bienvenue, pour corriger mes fautes (doit y en avoir) et/ou ajouter du contenu.--81.255.29.173 24 nov 2004 à 17:43 (CET)
Bon j'arrete là pour aujourd'hui, l'article n'en ai même pas au dixième de ce qu'il sera lorsque j'aurai fini et en fait il sera loin d'être fini car beaucoup d'element me manque... ensuite l'article sera enorme il faudra le scindé.--81.255.29.173 24 nov 2004 à 18:50 (CET)
Sommaire |
[modifier] Champ de l'article
L'article ne semble envisager le transport que de voyageurs, mais le domaine du transport des marchandises est aussi très important, il ne faudrait pas l'oublier, quitte à scinder l'article par la suite, si cela s'avère pertinent. D'autre part, il faudrait préciser dans quel cadre on se place, un pays, la France peut-être, ou un cadre international et lequel. Spedona 24 nov 2004 à 18:24 (CET)
Tout à fait, pour les marchandises ne t'inquiète pas j'y viens, en ce qui concerne le cadre il s'agit pour l'instant de la France mais l'international arrive, j'y viens également...Convention de Varsovie etc...--81.255.29.173 24 nov 2004 à 18:39 (CET)
- Bien d'accord, mais il me semble que le paragraphe d'introduction devrait le préciser. je le retoucherai si je trouve un moment. Bon courage pour la suite.Spedona 24 nov 2004 à 18:50 (CET)
- Merci d'avoir trouvé un peu de temps spedona, ton introduction est bien, je vais essayé de continuer mais je pense qu'à terme il faudra refaire totalement la mise en page et le titrage, enfin pour l'instant je pose un max d'infos et puis ...--81.255.29.173 25 nov 2004 à 09:49 (CET)
[modifier] Franco-centrisme
Cet article est franco-centré de nombreuses informations sont fausses hors de France: Ex. Un contrat de transport est généralement signé. En Suisse, la forme écrite d'un tel contrat n'est pas requise et la plupart sont fait de manière orale. Jyp 25 nov 2004 à 10:19 (CET)
Pour l'instant il s'agit surtout d'information valable en France, patience.... Cela dit l'utilisation du terme "généralement" est justifié d'après ce que tu dis, ensuite chacun rajoutera d'après ses connaissances des informations, de plus "signer" est mise en balance avec "approuver" et plus loin signature est entre guillemet, car quand un billet d'avion est acheté, même en Suisse, il s'agit bien de signature d'un contrat de transport, le contrat c'est le billet lui même et il n'est pas signé pour autant au sens ou on appose une signature ecrite mais le fait d'acheter//de payer pour le billet revient pour la loi à approuver/signer ce contrat...c'est spécial mais c'est comme ça, pour un billet de train il en est de même c'est un contrat très peu de personne savent cela, et même si ce n'est pas valable partout c'est généralement valable donc...--81.255.29.173 25 nov 2004 à 12:20 (CET)
[modifier] Organisation de l'article
Vu la richesse du sujet, je me damende s'il ne faudrait pas l'organiser de la manière suivante :
- un article Droit du transport qui reste au niveau des généralités
- un article par mode :
- droit du transport aérien,
- droit du transport maritime,
- droit du transport routier de marchandises, de voyageurs,
- droit du transport ferroviaire,
- droit du transport aérien,
- etc.
Certains modes sont internationaux par nature (ex. aérien). Pour le transport terrestre, on peut envisager un article par pays, par ex. droit du transport en France (Code du commerce, Loti, etc.)
Cela dit, à propos de franco-centrisme, je ne suis pas sûr que le droit du transport soit très différent en France et en Suisse. La question de l'absence de signature se pose seulement pour les billets voyageurs. On est dans ce cas dans le cas d'un « contrat d'adhésion » en France comme en Suisse, dans lequel le client voyageur n'a rien à négocier, sinon accepter ce qu'on lui propose au guichet. Spedona 25 nov 2004 à 17:38 (CET).
Bon voilà en ce qui me concerne j'ai plus grand chose à ajouter, je pensais inserer la convention de Warsaw et de chicago/Tokyo mais des articles leurs sont déjà consacré, je vais juste faire les liens.
En ce qui concerne cet article je trouve amha que c'est déjà pas mal même si très très loin d'être complet ne serais-ce que pour le droit du transport national (Français) et je dirai qu'en ce qui concerne en général le "droit du transport" ce n'est qu'une ébauche. Je suis bien d'accord avec toi spedona en ce qui concerne l'organisation de l'article, il deviendra obligatoire de separer les parties car la notion est trop, beaucoup trop vaste. Merci d'avance à tous ceux qui enrichiront de leurs savoirs cet article.--81.255.29.173 25 nov 2004 à 18:38 (CET)
[modifier] Relecture
J'ai parcouru avec intérêt l'article, il me semble toutefois que sur la partie transport maritime, nous sautons du coq à l'âne. Je souhaitais apporter une remise en forme pour en améliorer la lecture et corriger quelques fautes d'orthographe, mais je ne souhaite pas modifier le contenu de l'article. Je me propose donc pour relire avec celui/celle qui est à l'origine de cette riche contribution.
