Dichorométhane (maladie professionnelle)

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[modifier] En France

Fiche Maladie Professionnelle

Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'une intoxication par le dichlorométhane ou d'autres dérivés halogénés des hydrocarbures aliphatiques soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle

Régime Général. Date de création : 9 Décembre 1938

Tableau N° 12 RG

L'ancien tableau 12 est remplacé par le suivant :

Affections professionnelles provoquées par les dérivés halogénés suivants des hydrocarbures aliphatiques : dichlorométhane (chlorure de méthylène), trichlorométhane (chloroforme), tribromométhane (bromoforme), dichloro-1-2-éthane, dibromo-1-2-éthane, trichloro-1-1-1-éthane (méthylchloroforme), dichloro-1-1-éthylène (dichloréthylène asymétrique), dichloro-1-2-éthylène (dichloroéthylène symétrique), trichloréthylène, tétra-chloréthylène (perchloréthylène), dichloro-1-2-propane, chloropropylène(chlorure d'allyle), chloro-2-butadiène-1-3 (chloroprène)

Désignation des Maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
-A -

Troubles neurologiques aigus :

. .
Syndrome ébrieux pouvant aller jusqu'à des manifestations

psychiques délirantes

7 jours .
Syndrome narcotique pouvant aller

jusqu'au coma avec ou sans convulsions

7 jours Préparation, emploi et manipulation des produits précités (ou

des préparations en contenant), notamment comme solvants ou matières premières dans l'industrie chimique, ainsi que dans les travaux ci-après : extraction des substances naturelles, décapage, dégraissage des pièces métalliques, des os, peaux et cuirs, et nettoyage des vêtements et tissus.

Névrite optique 7 jours .
Névrite trigéminale 7 jours .
- B -

Troubles neurologiques chroniques : Syndrome associant troubles de l'équilibre, de la vigilance, de la mémoire

90 jours Préparation et application des peintures et vernis, des dissolutions

et enduits de caoutchouc.

- C -

Troubles cutanéo-muqueux aigus :

. .
Dermo-épidermite chronique irritative 7 jours .
Conjonctivite aiguë 7 jours Fabrication de polymères de synthèse (chloro-2-butadiène-1-3,

dichloro-1-1-éthylène asymétrique).

-D -

Troubles cutanéo-muqueux chroniques

. .
Dermo-épidermite chronique eczématiforme récidivant

en cas de nouvelle exposition au risque

15 jours Préparation et emploi du dibromo-1-2-éthane, en particulier

dans la préparation des carburants.

Conjonctivite chronique 15 jours .
- E -

Troubles hépatorénaux :

. .
Hépatite cytolytique, ictérique ou

non, initialement apyrétique

7 jours .
Insuffisance rénale aiguë 7 jours .
- F -

Troubles cardio-respiratoires :

. .
Œdème pulmonaire 7 jours .
Troubles du rythme ventriculaire

cardiaque avec possibilité de collapsus cardio-vasculaire

7 jours .
- G -

Troubles digestifs :

. .
Syndrome cholériforme apyrétique 7 jours .

Date de mise à jour : 11 Février 2003

Fiche Maladie Professionnelle

Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'une intoxication par le dichlorométhane ou d'autres dérivés halogénés des hydrocarbures aliphatiques soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle

Régime Agricole. Date de création : 17 Juin 1955

Tableau N° 21 RA

AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES DERIVES HALOGENES SUIVANTS DES HYDROCARBURES ALIPHATIQUES : dichlorométhane (chlorure de méthylène), trichlorométhane (chloroforme), dibromométhane (bromoforme), dichloro-1-2-éthane, dibromo-1-2-éthane, trichloro-1-1-1-éthane (méthylchloroforme), dichloro-1-1-éthylène asymétrique, dichloro-1-2- éthylène (dichloroéthylène symétrique), trichlorooéthylène, tétrachloréthylène (perchloréthylène), dichloro-1-2-propane, chloropropylène (chlorure d'allyle), chloro-2-butadiène-1-3 (chloroprène)

Désignation des Maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
-A -

Troubles neurologiques aigus :

. .
Syndrome ébrieux pouvant aller jusqu'à des manifestations

psychiques délirantes

7 jours Tous travaux comportant l'utilisation habituelle

de ces produits dans les exploitations ou les entreprises agricoles, notamment :

Syndrome narcotique pouvant aller jusqu'au coma

avec ou sans convulsions

7 jours
  • extraction de substances naturelles ;
Névrite optique 7 jours
  • décapage, dégraissage des pièces

métalliques, des os, peaux et cuirs, tissus...;

Névrite trigéminale 7 jours
  • préparation et application des peintures et

vernis, des dissolutions et enduits de caoutchouc ;

- B -

Troubles neurologiques chroniques : Syndrome associant troubles de l'équilibre, de la vigilance, de la mémoire

90 jours
  • manipulation et emploi de produits à usage

phytopharmaceutique comportant ces dérivés comme solvants.

- C -

Troubles cutanéo-muqueux aigus :

. .
Dermo-épidermite aiguë irritative,récidivant

après nouvelle exposition au risque.

7 jours .
Lésions eczématiformes (cf.tableau 44). Cf. tableau 44 .
Conjonctivite aiguë. 7 jours .
-D -

Troubles cutanéo-muqueux chroniques

. .
Dermo-épidermite chronique irritative, récidivant

après nouvelle exposition au risque.

3 mois .
Lésions eczématiformes (cf.tableau 44) Cf. tableau 44 .
Conjonctivite chronique 3 mois .
- E -

Troubles hépatorénaux :

. .
Hépatite cytolytique, ictérique ou

non, initialement apyrétique

7 jours .
Insuffisance rénale aiguë 7 jours .
- F -

Troubles cardio-respiratoires :

. .
Œdème pulmonaire 7 jours .
Troubles du rythme ventriculaire

cardiaque avec possibilité de collapsus cardio-vasculaire

7 jours .
- G -

Troubles digestifs :

. .
Syndrome cholériforme apyrétique 7 jours .

Date de mise à jour : 15 Janvier 1985