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Description

Logo Debian pour un usage officiel

Source

page « Logos » du site officiel de Debian

Date

inconnue

Auteur

Debian.org

Permission

Licence du logo Debian pour un usage officiel :

Copyright © 1999 Software in the Public Interest

  1. Ce logo ne peut être utilisé que si :
    • le produit pour lequel il est utilisé est conçu en utilisant une procédure documentée et publiée sur www.debian.org (par exemple la création de cédéroms officiels) ;
    • une approbation officielle est fournie par Debian pour l'utiliser à cette fin.
  2. Il peut être utilisé si une composante officielle de Debian (décidée en utilisant les règles du 1.) fait partie du produit complet, et à condition qu'il soit clairement précisé que seule cette composante est approuvée officiellement.
  3. Nous nous réservons le droit de révoquer la licence pour un produit.

La permission d'utiliser le logo officiel sur les vêtements (chemises, couvre-chefs, etc.) sera accordée à condition qu'ils soient fabriqués par un développeur Debian et qu'ils ne soient pas vendus à des fins lucratives.

[modifier] Licence

Copyright – utilisation restreinte TM Ce logo est une marque déposée, soumise au droit d'auteur.
  • En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits que l'article L. 713-3 du Code de la propriété intellectuelle accorde à son titulaire et est reproduite ici en vertu de ces droits.
  • Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est soutenue comme étant une utilisation juste dans le cadre légal défini par le fair use.

Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas l'utiliser sans que sa validité soit établie pour un autre contexte, et de ne pas la réutiliser sans précaution.

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Historique du fichier

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Date et heureDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel2 mars 2007 à 02:3750×96 (4 Kio)Ner0lph (Discuter | Contributions) (Licence du logo Debian pour un usage officiel Copyright (c) 1999 Software in the Public Interest 1. Ce logo ne peut être utilisé que si : * le produit pour lequel il est utilisé est conçu en utilisant une procédure documentée et publi)

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