Image:DAN.jpg

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

[modifier] Description

Logo officiel du "Divers Alert Network" (ou Réseau de sécurité des plongeur, en français), destinée à illustrer de façon informative une page associée au portail Plongée sous-marine.

Je considère personnellement (Elapied 11 septembre 2006 à 16:59 (CEST)) que cette image peut correspondre à l'usage "fair use" du fait que :

  • (1) il s'agit d'une copie basse résolution ;
  • (2) cela ne limite en aucune façon les droits du propriétaire du copyright ;
  • (3) la photo est seulement employée à but d'information ;
Copyright – utilisation restreinte TM Ce logo est une marque déposée, soumise au droit d'auteur.
  • En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits que l'article L. 713-3 du Code de la propriété intellectuelle accorde à son titulaire et est reproduite ici en vertu de ces droits.
  • Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est soutenue comme étant une utilisation juste dans le cadre légal défini par le fair use.

Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas l'utiliser sans que sa validité soit établie pour un autre contexte, et de ne pas la réutiliser sans précaution.

Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous.
Attention : une image avec cette licence ne peut pas être transférée sur Wikimedia Commons car la politique sur les copyrights de Commons est plus restrictive. L'image y serait donc supprimée.

Historique du fichier

Cliquer sur une date et une heure pour voir le fichier tel qu’il était à ce moment-là

Date et heureDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel17 septembre 2006 à 04:0167×46 (5 Kio)Elapied (Discuter | Contributions) (== Description  == Logo officiel du "Divers Alert Network" (ou Réseau de sécurité des plongeur, en français), destinée à illustrer de façon informative une page associée au portail Plongée sous-marine. Je co)