Discuter:Attestation de capacité

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Attestation de capacité [modifier] Signalé par : Moumousse13 - bla bla 19 avril 2007 à 17:23 (CEST)

L'auteur de l'article (que j'ai averti) déclare lui -même en introduction  : L'ensemble des textes ci-dessous sont reproduits du Lamy transport. J'ai un énoooOOOOrme doute, une presque certitude sur le fait que les ouvrages Lamy ne sont pas libres de droit

Réponse Je viens de mofifier en conséquence, en éliminant tout ce qui pourrait être un commentaire ou un avis appartenant à l'éditeur du Lamy. Ne restent que les textes réglementaires, annotés des articles des codes et journaux officiels correspondants. Sauf avis contraire, et sous réserves de vérifications minutieuses, il ne reste donc dans cet articles que des textes réglementaires, et par conséquent publics. Je ne fais donc plus référence à Lamy, comme à Daloz, qu'une seule fois, en les citants comme ouvrages de référence. Bien cordialement. Merci de voir si vous pouvez ôter le bandeau. -- --Alain83 19 avril 2007 à 21:15 (CEST)

Fait et bandeau enlevé Moumousse13 - bla bla 10 mai 2007 à 10:52 (CEST)

Je pense que j'en ai encore trop laissé, et je suggère de supprimer tout ce qui n'est que reproduction, pour éviter les risques de copyright. --Alain83 7 juin 2007 à 20:35 (CEST)