Arsenic cancers (maladie professionnelle)

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[modifier] En France

Fiche Maladie Professionnelle
Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'un cancer bronchique provoqué par l'arsenic soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle
Régime Général. Date de création : 23 Juin 1985
Tableau N° 20 bis RG
Cancer bronchique primitif provoqué par l'inhalation de poussières ou de vapeurs arsenicales
Désignation des Maladies	Délai de prise en charge	Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies

Cancer bronchique primitif.	40 ans	Travaux de pyro-métallurgie exposant à l'inhalation de poussières ou de vapeurs arsenicales. Travaux de fabrication et de conditionnement de l'anhydride arsénieux. Fabrication de pesticides arsenicaux à partir de composés inorganiques pulvérulents de l'arsenic.
Date de mise à jour : 28 Juillet 1987

Fiche Maladie Professionnelle
Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'un cancer bronchique provoqué par les arséno-pyrites soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle
Régime Général. Date de création : 8 Mai 1987
Tableau N° 20 ter RG
Cancer bronchique primitif provoqué par l'inhalation de poussières ou de vapeurs renfermant des arseno-pyrites aurifères
Désignation des Maladies	Délai de prise en charge	Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies

Cancer Bronchique primitif.	40 ans (sous réserve d'une durée d’exposition de 10 ans)	Travaux d'extraction au fond dans les mines de minerais renfermant des arseno-pyrites aurifères. Travaux de concassage et de broyage effectués à sec de minerais renfermant des arseno-pyrites aurifères.
Date de mise à jour :