Archives régionales
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En France, les archives régionales sont les archives produites par les services des conseils régionaux et des organismes associés. Chaque région possède son propre service d'archives.
[modifier] Les fonds d’archives régionales
Ils sont fort utiles à la connaissance de l’histoire des régions, sources sur de multiples sujets tels que : l’histoire de l’institution régionale, l’identité des régions, le plan État Région, les finances locales, l’enseignement, la formation professionnelle et l’apprentissage, l’environnement, le cadre de vie, la culture, le sport, la coopération européenne et internationale, l’aménagement du territoire, la recherche et le développement, l’histoire locale, etc...
Quelquefois, des archives d’origine privée confiées à la Région viennent enrichir les fonds sur d’autres sujets. La nature et le support des documents d’archives sont variés : parmi eux, on rencontre les dossiers des sessions des assemblées, des dossiers de subventions, des études, des dossiers de planification, des dossiers de marchés, des documents financiers, des documents administratifs (budgets, comptes, recueils de décisions), des brochures, des publications régionales, des affiches et objets promotionnels, des plans, des photographies, des Cd-Roms, etc.
[modifier] Des archives publiques
Les archives régionales sont, comme toutes les archives publiques, accessibles à tous, gratuitement, dans le cadre d’une consultation sur place, sur présentation d’une pièce d’identité. Elles sont soumises à une réglementation relative aux délais de consultation. Nombre d’entre elles sont communicables dès leur création, c’est le cas des archives non nominatives, dont font partie les budgets, les comptes et les Recueils d’actes administratifs. Les autres sont communicables au bout de délais qui varient selon leur contenu (elles peuvent mettre en cause le secret de la vie privée, la sûreté de l’État ou la défense nationale, le secret industriel et commercial, le secret médical, etc.).
