Aide:Soupçon de texte protégé

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Principes fondateurs
Pertinence encyclopédique

Universalité
Pas de travaux inédits
Ce que Wikipédia n’est pas
Critères d’admissibilité des articles
Neutralité de point de vue

Informations vérifiables
Citez vos sources
Article bien sourcé
Éviter les contenus évasifs
Contenu libre
GFDL
Règles de savoir-vivre

Code de bonne conduite
Être cordial
Supposer la bonne foi
Pas d’attaque personnelle
Accessibilité à tous
Résolution de conflit
Discuter au lieu de révoquer
Blocage et déblocage
Souplesse des règles

Être audacieux

Le but de Wikipédia est de créer une source d'informations dans le format d'une encyclopédie. Cette publication doit être faite en veillant aux questions légales et particulièrement au respect du droit d'auteur ; c'est une garantie indispensable pour que notre travail reste disponible, protégé des aléas juridiques et ainsi conforme à son intention d'être « une encyclopédie libre ».

Il est possible, en particulier en parcourant les nouveaux articles, de rencontrer un article qui ne semble pas avoir été rédigé pour l'encyclopédie (son style, sa longueur, etc.), mais plutôt n'être qu'un copier-coller d'un document trouvé sur la toile.

Cette page présente le cadre général de contrôle de la légalité de ces pages et les actions appropriées. Voir Wikipédia:Droit d'auteur pour les bases légales.

Si tout cela vous paraît difficile ou si vous avez peu de temps, se reporter à : Wikipédia:Le copyvio pour les nuls.

Sommaire

[modifier] Démarche de traitement d'un contenu légalement problématique

La clarification de la situation d'un texte vis-à-vis du droit d'auteur demande un effort particulier mais important pour le projet ; cette situation étant assez fréquente, il est possible de compter sur la collaboration en se contentant d'avertir des soupçons, même si vous avez déjà procédé à un début d'investigation.

La vérification de la légitimité de l'apport peut suivre deux directions dont l'intérêt dépend des paramètres de chaque cas (nouveauté de l'article ; contribution IP, etc) :

  1. Ce contenu est-il libre ?
  2. L'auteur de l'apport du contenu est-il l'auteur au sens de la propriété intellectuelle ?

Il est toujours recommandé d'essayer d'entrer en contact avec l'auteur de l'ajout, par tous les moyens possibles, en particulier sa page de discussion, mais aussi la page de discussion de l'article.

De même, il est toujours intéressant pour les lecteurs ultérieurs de faire une mention du problème dans la page de discussion de l'article, que les soupçons soient confirmés ou la solution apportée.

Que la recherche ait permis de confirmer les soupçons, ne suffit pas pour supprimer ou révoquer l'ajout suspect, Wikipédia présumant que le contributeur initial est de bonne foi. Hors le cas d'un copier-coller pur et simple fait par un contributeur IP surtout s'il s'agit d'une contribution unique, faisant penser à un test, il faut s'abstenir d'annuler l'ajout sans plus de précaution : le contributeur même IP est peut-être le détenteur du copyright et il serait dommage de le vexer.

Enfin, il ne faut pas oublier que l'article ou texte qu'on imagine être une copie illégale a été en fait réutilisé dans un site miroir ou autre média réutilisant le contenu de Wikipédia ; la copie ayant donc été opérée dans l'autre sens, elle est sans risque d'infraction pour le projet. De plus, si c'est effectivement le site externe qui a copié Wikipédia sans respecter la GFDL, le risque légal est pour le site externe et il convient de prendre des mesures.

[modifier] Identification du contenu problématique

La démarche habituelle pour confirmer un doute sur un texte est la suivante :

  1. Sélectionnez une partie du texte en question, un fragment de phrase suffisamment propre à ce texte.
  2. Copiez ce texte dans la boîte de dialogue d'un moteur de recherche (en général, il faut encadrer ce texte par des guillemets droits " pour que le moteur fasse une recherche sur le texte exact).
  3. Changez le fragment recherché, si trop de réponses sont retournées ou au contraire aucune réponse.
  4. Conclure sur le sérieux du soupçon d'infraction.
    • Si la recherche a été vaine, chasser les doutes initiaux, à moins qu'ils résistent comme dans l'éventualité d'un extrait d'un ouvrage ou autre imprimé. Dans ce cas, il est recommandé de faire un état de cette démarche dans la page de discussion de l'article.
    • Si un texte équivalent au contenu douteux a été trouvé, il faut poursuivre les investigations à commencer par l'examen du statut copyright du texte copié souvent indiqué en bas de la page Web.

[modifier] Signalement du contenu problématique

Sur l'article suspect
  1. Si vous n'êtes pas en mesure d'approfondir la question ou si, malgré vos recherches, vous avez toujours un doute, ajoutez le modèle {{Copie à vérifier}} en haut de l'article douteux. D'autres participants seront susceptibles de reprendre le flambeau.
  2. Si vous estimez que le problème doit être traité rapidement, recourrez à la page Wikipédia:Pages soupçonnées de violation de copyright (cf. procédure plus bas). Si c'est le site externe qui est coupable d'une copie irrégulière, on utilisera Wikipédia:Respect de la GFDL à vérifier.
À l'auteur de l'apport
Il est conseillé de l'avertir en utilisant le message standard qui lui rappelle la situation, c'est-à-dire en copiant le modèle {{Copieur}}) sur sa page de discussion.


Les bandeaux ainsi apposés seront un signal pour l'auteur de l'ajout, un avertissement contre toute utilisation de l'article (hors simple lecture) et une incitation à tirer le statut des passages problématiques au clair.

[modifier] Traitement du contenu problématique

Quand le soupçon d'infraction est conforté (copie avérée), le statut légal de l'encyclopédie impose la vérification de la légitimité de l'apport en question.

Si le statut du texte copié est connu
La démarche à suivre dépend des cas :
  1. Texte protégé :
    • si le texte ne vaut pas des démarches fastidieuses, signaler la violation de copyright pour éliminer ce texte ;
    • Si l'article est vraiment intéressant pour l'encyclopédie, il est possible d'essayer d'obtenir le droit de l'utiliser dans Wikipédia sous GFDL ; d'où l'intérêt du contact avec l'auteur de l'ajout.
  2. Texte du domaine public : simple mention dans la page de discussion à envisager.
  3. Texte sous licence libre, GFDL ou autre : vérifier que l'ajout du contenu remplit toutes les conditions requises ou signaler les difficultés.
Notez que si l'infraction est patente, vous pouvez effacer le texte en question, toute la page au besoin. Prenez cependant la peine d'argumenter la modification ou le blanchiment, indiquez par exemple dans la page de discussion un lien vers la source (site web, livre, etc) d'où proviendrait le contenu incriminé.
Si le statut du texte copié est inconnu
Il faut d'abord penser à joindre l'auteur de l'apport, susceptible de donner les renseignements voulus, puis si celui-ci semble difficile à contacter, s'adresser au responsable du site diffusant le texte en cause.


La meilleure réponse serait d'apprendre que le contributeur ayant ajouté du contenu est en réalité l'auteur du texte publié ailleurs dans un autre contexte puisque cela n'affecte pas son droit de le publier ici sous les termes de la GFDL.

Dans le doute, si aucun éclaircissement ne permet de conclure à la légalité de l'apport, il est probable qu'une suppression soit la seule solution.

[modifier] Page de maintenance des articles

La page de maintenance appelée Pages soupçonnées de violation de copyright est prévue pour signaler tout article plus ou moins douteux. La procédure en est schématisée ci-dessous, le sort de l'article dépendant des facteurs évoqués ci-dessus.

Lorsque c'est le site externe qui a copié Wikipédia, la procédure se trouve sur Wikipédia:Respect de la GFDL à vérifier.

[modifier] Signaler l'article

  1. Ajoutez en tête de l'article une des variantes du modèle {{copie de site}} :
    • URL « simple » : {{copie de site|URL d'où est tiré l'article|Titre du site}} ;
    • URL incluant le signe = (égal) : {{copie de site|1=URL_d'où_est tiré_l'article|2=Titre du site}}.
    Un bandeau indiquera qu'il existe un doute sur la légalité de l'article ;
  2. Cliquez sur le lien rouge dans le bandeau créé afin de créer la sous-page, puis sur « Publier » ;
  3. Ajoutez un lien vers la sous-page qui vient d'être créée en bas de la page.

Après vérification de la validité de la requête, le contenu sera effacé et si nécessaire un administrateur supprimera tout contenu contrefait et mentionnera ce fait sur la page de discussion, tout comme la source originale. Ceci peut prendre plusieurs jours.

[modifier] Phases de la procédure

Procédure usuelle
  • Première semaine : soit l'auteur du copier-coller vient s'expliquer et donner les garanties de réutilisation des textes, soit une autorisation nous parvient après demande auprès de l'auteur original (n'oubliez pas de faire parvenir l'autorisation à la fondation Wikimedia à l'adresse suivante : permissions CHEZ wikipedia POINT org).
  • Deuxième semaine : réécriture du passage ou de l'article n'ayant pas l'agrément. S'il n'y a pas de violation du copyright (autorisation de l'auteur ou du site copié), il faut enlever le bandeau et remplacer par une référence à l'auteur ou au site.
  • Troisième semaine : de la part d'un administrateur, purge de l'historique ou suppression de l'article et archivage de la procédure.
Procédure accélérée
Si l'article vient d'être créé par une IP, et qu'il est une copie de site avérée sans contribution significative supplémentaire, un utilisateur peut le blanchir automatiquement (en mentionnant la source copiée dans le commentaire), et un administrateur peut le supprimer immédiatement. Il reste souhaitable de prévenir l'auteur de la violation, par exemple via le modèle {{Copieur}} sur la page de discussion de cette IP.

Dans tous les cas, les articles où le soupçon de copyright ne peut pas être confirmé doivent être conservés.

Si la permission de l'auteur original est obtenue ultérieurement (voir Modèle demande d'autorisation d'auteur), le texte pourra être restauré.

Dans le cas où un contributeur s'entêterait dans ce comportement en dépit des avertissements, il pourrait se voir privé d'accès à toute édition, de façon à protéger le projet.

[modifier] Un outil pour déterminer l'antériorité d'une page Web

Dans le cas où le soupçon de violation de copyright concerne une page Web, il existe un site qui peut permettre de déterminer laquelle des pages (de l'article Wikipedia ou de l'autre site) est antérieure, le site http://web.archive.org/web/ qui archive la date de création de nombreuses pages. Cependant cet outil ne peut être qu'indicatif, pour plusieurs raisons :

  • Une page peut avoir été créée dans un premier site ou, sur le même site, dans une autre forme, avant celle actuellement accessible, donc être plus ancienne que ce qu'indique le site web.archive ;
  • En sens inverse, l'historique d'un article de Wikipedia peut être trompeur, soit que la page ait été renommée, soit qu'elle ait été supprimée puis recréée avec un contenu assez similaire.

Cependant, le site web.archive est fiable dès lors qu'une page a été créée avant février 2002 (moins de 100 articles à l'époque).

[modifier] Voir aussi