SCot Grand Douaisis

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=SCoT Grand Douaisisle SCot est un syndicat mixte présidé par M. Lionel Courdavault

Sommaire

[modifier] Historique

  • 2001 introduction de la loi SRU dans le code de l'urbanisme * 2002 création du Syndicat mixte chagé de l'élaboration du SCoT Grand Douaisis
  • 2003 Désignation des élus et mise en place de l'équipe technique
  • 2004 à 2006 Diagnostic; PADD projet d'aménagement et de développement durable ;réalistion du DOG document d'orientations générales
  • 2007 Arrêt du projet par le comité ; avis des partenaires; enquête publique ;approbation du Scot le 19 décembre 2007 ; contrôle de légalité

[modifier] Intercommunalités du Douaisis

soit 65 communes 250 000 habitants sur 481 km2

[modifier] Voir aussi

[modifier] Liens internes

[modifier] Sites externes

[modifier] Notes et références