Discuter:Plan d'occupation des sols

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

	Plan d'occupation des sols fait partie du projet France qui a pour but de coordonner les efforts sur l'ensemble des articles concernant la France, de compléter l'arborescence et d'améliorer son portail dédié. Vous pouvez contribuer en vous référant à la page du projet. Pour toutes questions ou remarques, consultez notre page de discussion ou laissez-nous un message. Merci de bien vouloir vérifier si ce bandeau ne pourraît pas être remplacé par un autre plus précis.
Ébauche	Cet article a été classé comme d'Avancement ébauche selon le Tableau d'avancement du projet. (Voir les statistiques)
À évaluer	Cet article a été classé comme d'Importance ? selon le Tableau d'importance du projet. (Contester ?)

	Plan d'occupation des sols fait partie du projet juridique français, qui a pour but de développer les articles relatifs au droit français. Si vous désirez participer à cet effort, vous pouvez améliorer cet article ou visiter la page du projet, où vous pourrez contacter d'autres contributeurs. Les portails des droits du monde et du droit français sont également susceptible de vous intéresser.
Ébauche	Cet article a été classé comme d'Avancement ébauche selon le Tableau d'évaluation du projet. (Voir les statistiques)
Faible	Cet article a été classé comme d'Importance faible selon le Tableau d'évaluation du projet (Contester ?).

[modifier] Demande d'information

j'ai un terrain vague a coté de chez moi et un promoteur vient de déposé un permis de construire pour 2 immeubles et 16 maisons ou puis je trouvé la règlementation pour le dimensionnement de la voirie nécessaire car la rue n'est pas large et a sens unique merci