Wikipédia:Pages soupçonnées de violation de copyright/Liste des préfets de la Sarthe

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[modifier] Liste des préfets de la Sarthe

Signalé par : Épiméthée (d) 9 mai 2008 à 22:50 (CEST)

Le texte original [1] est la copie conforme de la page du site de la préfecture correspondante. Depuis, il y a eu un peu de mise en forme. Le site n’indique pas que le contenu est libre de réutilisation. Épiméthée (d) 9 mai 2008 à 22:53 (CEST)

Sur un autre site de préfecture, on a cette mention légale : [2] ; les documents « officiels » peuvent être reproduits (je ne pense pas qu’une telle liste commentée en soit un) ; toute utilisation commerciale est exclue (ce qui empêche l’utilisation sous GFDL). Épiméthée (d)