Organisme génétiquement modifié

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GloFish un des premiers animaux génétiquement modifié vendus comme animaux de compagnie.
GloFish un des premiers animaux génétiquement modifié vendus comme animaux de compagnie.

Un organisme génétiquement modifié (OGM) est « un organisme vivant dont le patrimoine génétique a été modifié par génie génétique, soit pour accentuer certaines de ses caractéristiques ou lui en donner de nouvelles considérées comme désirables, soit au contraire pour atténuer, voire éliminer certaines caractéristiques considérées comme indésirables »[1]. Cette modification génétique se fait par transgénèse, c’est-à-dire insertion dans le génome d’un ou de plusieurs nouveaux gènes, sous forme de portions d'ADN issues d’un autre organisme, les gènes insérés pouvant dans certains cas remplacer des gènes originels (mécanisme d’invalidation de gène)[2]. Un organisme transgénique, terme qui désigne les organismes qui contiennent dans leur génome des gènes « étrangers », est donc toujours un organisme génétiquement modifié, l'inverse n'étant pas toujours vrai.

Sous-ensemble des biotechnologies, les OGM sont un domaine de recherche de pointe dans lequel la frontière technologique est sans cesse repoussée. La mise en œuvre de transgénèses (par recombinaisons génétiques, incorporations directes de matériel héréditaire, fusions cellulaires) permet un transfert de gènes d'une espèce à une autre[3] ; les hybridations des plantes et d’animaux, que l’Homme réalise depuis plusieurs millénaires, permettent également des transferts de gènes[4]. L'aspect « révolutionnaire » de ces nouvelles techniques ainsi que les potentialités qu’elles permettent d'envisager, engagent à une réflexion éthique[5].

Si certains OGM peuvent présenter des risques, principalement sanitaires ou environnementaux (dissémination non désirée de gènes), certaines organisations scientifiques internationales, et notamment le Conseil international pour la science, s'accordent sur le fait que les OGM commercialisés ne sont pas dangereux pour la santé humaine, et que les risques de dissémination sont correctement contrôlés[6]. Les partisans du mouvement anti-OGM estiment que les précautions prises ne sont pas suffisantes.

Inexistante en 1993, la production mondiale d’OGM végétaux (soja, maïs, coton…) est en forte expansion et dépasse en 2006 les 100 millions d'hectares, soit 7 % du milliard et demi d'hectares de terres cultivées.

Sommaire

Quels organismes sont des organismes génétiquement modifiés

Il n'existe aucune définition des OGM universellement acceptée[7], mais l’usage très majoritaire désigne les organismes issus du génie génétique, excluant ceux qu’il aurait été possible d’obtenir par croisement entre espèces ou recombinaison génétique naturelle[8],[9],[10]. Au sein de l’Union européenne, les OGM sont définis par la directive 2001/18/CE : un organisme génétiquement modifié (OGM) est « un organisme, à l'exception des êtres humains, dont le matériel génétique a été modifié d'une manière qui ne s'effectue pas naturellement par multiplication et/ou par recombinaison naturelle »[11]. L’OCDE définit ainsi les OGM comme : «  a plant or animal micro-organism or virus, which has been genetically engineered or modified »[12]. La définition du protocole de Carthagène des organismes vivants modifiés, qui s'entendent de « tout organisme vivant possédant un combinaison de matériel génétique inédite obtenue par recours à la biotechnologie moderne. »[13], est également utilisée. De manière générale, dans beaucoup de pays, les termes organismes transgéniques, organismes génétiquement modifiés, et organismes vivants modifiés, sont d'un usage courant pour décrire les mêmes organismes[14].

L'intervention humaine conduisant à fabriquer des OGM consiste dans la majorité des cas à ajouter une petite portion d'ADN d'un organisme dans l'ADN d'un autre organisme (transgénèse). Les techniques sont[15] :

  1. techniques de recombinaison de l'acide désoxyribonucléique impliquant la formation de nouvelles combinaisons de matériel génétique par l'insertion de molécules d'acide nucléique, produit de n'importe quelle façon hors d'un organisme, à l'intérieur de tout virus, plasmide bactérien ou autre système vecteur et leur incorporation dans un organisme hôte à l'intérieur duquel elles n'apparaissent pas de façon naturelle, mais où elles peuvent se multiplier de façon continue ;
  2. techniques impliquant l'incorporation directe dans un organisme de matériel héréditaire préparé à l'extérieur de l'organisme, y compris la micro-injection, la macro-injection et le microencapsulation ;
  3. techniques de fusion cellulaire (y compris la fusion de protoplastes) ou d'hybridation dans lesquelles des cellules vivantes présentant de nouvelles combinaisons de matériel génétique héréditaire sont constituées par la fusion de deux cellules ou davantage au moyen de méthodes qui ne sont pas mises en œuvre de façon naturelle.

Selon la définition adoptée par l’Union européenne, les modifications génétiques qui s’apparentent à la sélection par croisement naturel ne produisent pas d'OGM[15] :

Les différents OGM

Les modifications génétiques peuvent théoriquement s'appliquer sur tout être vivant ; des organismes aux caractéristiques différentes sont alors obtenus. La décision de créer des OGM à partir de certains êtres vivants dépend de différents facteurs tels que la difficulté de la modification génétique, les avantages attendus, ou les risques potentiellement engendrées.[précision nécessaire]

Les bactéries sont relativement faciles à modifier et à cultiver, et elles sont un moyen relativement économique et surtout très sûr (notamment sur le plan sanitaire, par rapport à l'extraction à partir d'autres êtres vivants) pour produire des protéines particulières : insuline, hormone de croissance, etc. Des essais sont également menés dans le même but à partir de mammifères, en visant la production de la protéine recherchée dans le lait, facile à recueillir et traiter[16].

Les principales plantes cultivées (soja, maïs, coton, tabac,…) ont des versions génétiquement modifiée, avec de nouvelles propriétés agricoles : résistance aux insectes, résistance à un herbicide,…[17]. Les principales plantes OGM cultivées en 2006 sont le soja, qui sert à l’alimentation du bétail, et le maïs.

Les animaux transgéniques sont plus difficiles à obtenir, et les animaux transgéniques obtenus ne sont pas encore[18] commercialisés à des fins de consommation ; des souris génétiquement modifiées sont utilisées en laboratoires pour des tests afin d’améliorer la médecine à destination de l’homme et améliorer les propriétés des médicaments[19].

Si une lignée d’hommes était issue de modifications génétiques, elle ferait partie des OGM[20].

Comparaison avec les autres échanges de gènes

Échanges de gènes sans intervention humaine

Icône de détail Article connexe : Recombinaison génétique.

La dénomination d'organisme génétiquement modifié fait référence à une modification artificielle du patrimoine génétique d'un organisme. Mais des systèmes de transfert naturel d'ADN existent, et ils conduisent à l'apparition d'organismes dont le matériel génétique est transformé. Ainsi, par exemple, la tomate comporte, dans son génome, de l'ordre de 10 % de gènes provenant d'autres espèces[21]. Les principaux dispositifs d'échanges naturels de gènes, dont certains sont exploités par les techniques du génie génétique, sont les suivants :

  • Les rétrovirus sont des virus capables de faire intégrer leur information génétique dans le génome de leur hôte. Grâce à des séquences présentes de part et d’autre de l’ADN viral, qui sont reconnues par le génome hôte, ce dernier accepte sa césure et l’intégration de l'ADN viral. Les conséquences pour l'hôte sont rarement positives, elles consistent surtout en maladie, cancers, gale, et même rapidement la mort.
  • Le plasmide, qui est une petite molécule circulaire d’ADN, est mobile et peut passer d’une cellule à une autre. Certains plasmides peuvent alors s’intégrer au génome de la cellule hôte. Cette forme de transfert d'ADN est observée pour les bactéries, notamment pour des gènes de résistance aux antibiotiques. L’intégration de plasmide bactérien au génome d'un organisme supérieur est limité à des bactéries spécifiques, et pour des couples d'espèces déterminés. Ainsi, Agrobacterium tumefaciens est une bactérie dont un fragment de son plasmide (l'ADN T) est capable d’entrer dans une cellule végétale et de s’intégrer à son génome.

On citera également d'autres types d'évènements qui ne participent pas aux échanges de matériel génétiques, mais qui restent importants dans le contexte

  • La reproduction entre individus interféconds permet la diffusion de matériel génétique. Le produit peut être un hybride présentant des caractéristiques génétiques propres. En outre, la reproduction peut être l'occasion pour des virus et autres organismes facteurs d'échange de gènes de passer d'un partenaire à l'autre.
  • Les mutations, ne sont pas en elle-même une voie d'échange, mais elles peuvent produire le nouveau matériel génétique qui sera diffusé ensuite par échange, participant ainsi à l'évolution des espèces. Beaucoup de mutations sont neutres, certaines sont favorables, mais d'autres sont associées à des maladies génétiques ou des cancers.

Échanges de gènes réalisés par l’Homme avant les OGM

L’Homme réalise des échanges de gènes sur les plantes et les animaux depuis l’invention de l’agriculture, via la sélection puis hybridation.

Sélection

Les plantes que l’Homme cultive aujourd’hui, et les animaux dont l’Homme pratique l’élevage, n’existaient pas il y a 10 000 ans, dans un « état de nature » qui étaient encore « indemne » des actions de l’Homme ; ces êtres vivants créés par l’Homme sont considérablement différents de leurs ancêtres sauvages. Pour les plantes, le processus de domestication a été initié aux débuts de l’agriculture, vers l’an -8000 : l'homme a consciemment ou inconsciemment sélectionné – en choisissant de manger et de cultiver les plantes aux meilleurs rendements (graines les plus grosses, pépins plus petits, goût moins amer,…) – certains individus au sein des populations de plantes. En effet, des mutations génétiques spontanées ont lieu en permanence et engendrent des êtres vivants particuliers. Les plantes aujourd'hui cultivées sont le résultat d’un nombre considérable de mutations génétiques successives qui ont rendu des plantes des centaines de fois plus productives pour l'homme (rendement, taille des graines, propriétés de conservation des semences)[22]. Ainsi, le maïs cultivé est issu de l'introgression de 5 mutations dans le téosinte (maïs sauvage), qui a transformé la morphologie de la plante en particulier au niveau de la ramification de la plante et de l'attache des grains de maïs au rafle[23],[24].

Hybridation
Icône de détail Article détaillé : Hybride.

L’hybridation est le croisement de deux individus de deux variétés, sous-espèces (croisement interspécifique), espèces (croisement interspécifique) ou genres (croisement intergénérique) différents. L'hybride présente un mélange des caractéristiques génétiques des deux parents. L’hybridation peut être provoquée par l'homme, mais elle peut aussi se produire naturellement[25]. Elle est utilisée, par exemple, pour créer de nouvelles variétés de pommes, en croisant deux variétés existantes ayant des caractéristiques intéressantes[26].

Selon Alain-Michel Boudet professeur de biologie végétale (UPS/CNRS) et membre de l’Académie des Sciences, « les plantes hybrides, qui existent depuis longtemps, ne sont pas remises en question alors qu’elles sont obtenues par des mélanges de gènes beaucoup plus incertains quant à leurs agencements et à leurs conséquences » que les OGM (une hybridation intergénérique, artificielle ou « naturelle », conduit à un nouvel organisme porteur de gènes issus pour moitié de chacune des deux espèces)[27].

Historique

Les premiers pas

Les premiers OGM créés sont des bactéries transgéniques, au cours des années 1970. Le premier OGM est obtenu par transgénèse par l’américain Paul Berg et ses collaborateurs en 1972, par l’intégration d’un fragment d'ADN du virus SV40 dans le génome d'une bactérie[8].

En 1978, un gène humain codant pour l’insuline est introduit dans la bactérie Escherichia coli, afin que cette dernière produise l’insuline humaine. L’insuline utilisée actuellement pour traiter le diabète est produite à partir d’OGM[28] ; sans cette production génétique, la production en provenance de pancréas d’origine animale ne permettrait pas de couvrir les besoins des malades[29].

Puis, au cours des années 80, les chercheurs ont développé une technique d’insertion de gène chez les végétaux, au moyen d'une bactérie, Agrobacterium tumefaciens, utilisée comme véhicule du gène d’intérêt[28]. Cette technique permettra la création de végétaux génétiquement modifiés.

En 1982, le premier animal génétiquement modifié est obtenu, une souris géante à laquelle le gène de l'hormone de croissance du rat a été transféré. En 1983, le premier végétal génétiquement modifié est obtenu : un plant de tabac modifié pour résister à un antibiotique[8].

Évolution du droit

En 1980, la Cour Suprême des États-Unis admet pour la première fois au monde le principe de brevetabilité du vivant pour une bactérie génétiquement modifiée[réf. souhaitée]. Cette décision juridique est confirmée en 1987 par l’Office Américain des Brevets, qui reconnait la brevetabilité du vivant, à l’exception notable de l’être humain.

En 1992, l’Union européenne suit le mouvement lorsque l’Office Européen des Brevets reconnait à son tour la brevetabilité du vivant, accordant un brevet pour la création d’une souris transgénique. Elle adopte en 1998 la Directive sur la brevetabilité des inventions biotechnologiques : sont désormais brevetables les inventions sur des végétaux et animaux, ainsi que les séquences de gènes.

Le principe d'équivalence en substance apparaît pour la première fois en 1993 dans un rapport de L’OCDE, avant de se généraliser[30].

En une vingtaine d'années, en parallèle à l’émergence de la science des biotechnologies et aux enjeux économiques, une branche du droit et des règlementations ont été créés. Les deux secteurs les plus importants pour les brevets sont ceux de la santé et de l'agriculture. Le marché potentiel se chiffre en centaines de milliards de dollars[31].

Commercialisation progressive des OGM

En 1990, le premier produit alimentaire issu du génie génétique est commercialisé aux États-Unis et au Canada ; il s’agit de chymosine, enzyme permettant la digestion spécifique de la caséine et utilisée dans l'industrie agro-alimentaire en tant que substitut à la la présure pour cailler le lait. Produite par des micro-organismes génétiquement modifiées, elle n'est pas elle-même un OGM[28],[32].

Par le même mécanisme, une bactérie génétiquement modifiée permet de produire des hormones de croissance. En 1993, l’hormone de croissance bovine recombinante (rbGH)[33] est autorisée à la commercialisation aux États-Unis par la Food and Drug Administration. Autorisée aujourd'hui dans de nombreux pays, elle reste interdite dans l'Union Européenne et au Canada[34]

La première plante génétiquement modifiée commercialisé, la tomate flavr savr, en 1994, est conçue pour rester ferme plus longtemps une fois cueillie ; elle n'est plus commercialisée car elle était trop chère et jugée fade par les consommateurs[28].

Depuis, des dizaines de plantes génétiquement modifiées ont été commercialisées dans le monde, et leur consommation n’a eu aucun effet sur la santé humaine[35]. La production d'OGM de plus en plus importante, ainsi que la dispersion locale de pollen et de graines qui en résulte, « n'a entraîné aucun effet négatif significatif sur l'environnement ni aucune conséquence dommageable pour la santé humaine ou animale », selon plusieurs biologistes français membres de l'Académie des sciences[21].

Techniques de création des OGM et gènes concernés

Techniques de modification génétique des bactéries

Transformation sans intégration dans l'ADN chromosomique

Les plasmides des bactéries présentent l'intérêt d'être faciles à purifier et à modifier pour y intégrer de nouveaux gènes. Le plasmide transformé est incorporé dans les bactéries où il reste distinct de l'ADN chromosomique (sauf dans le cas des épisomes), tout en étant capable d'exprimer le gène d'intérêt. Le plasmide modifié comporte généralement un gène de résistance à un antibiotique, qui est employé comme marqueur. Ainsi, seules les bactéries ayant incorporé le plasmide sont capables de croître dans un milieu comportant un antibiotique, ce qui permet de les sélectionner.

Grâce aux capacités importantes de multiplication des bactéries (Escherichia coli double sa population toutes les 20 minutes), il est possible par cette technique de disposer de la séquence génétique d'intérêt en grande quantité.

En revanche, la spécificité des systèmes plasmidiques limite les bactéries capables d'incorporer le plasmide modifié. De plus, l'instabilité de la transformation est aggravée par le fait que l'ADN chromosomique n'est pas modifié, et que le plasmide peut lui-même être relativement instable.

Transformation avec intégration dans l'ADN chromosomique

Les épisomes sont des plasmides possédant certains gènes supplémentaires codant la synthèse d'enzymes de restriction qui permettent son intégration aux chromosomes bactériens par une recombinaison épisomale.

Une fois intégré au chromosome de la cellule, la transmission du ou des caractères génétiques est assurée lors de la mitose de cellules mères en cellules filles, contrairement aux plasmides qui se répartissent de façon aléatoire.

Un autre moyen de procéder à une transformation de bactéries avec intégration d'ADN, est d'utiliser des transposons. Chez certaines bactéries, ces transposons actifs peuvent véhiculer et faire intégrer le gène d'intérêt.

Techniques de modification génétique des plantes et des animaux

Schéma de production d'un OGM
Schéma de production d'un OGM

Transfert indirect d'ADN ou transfert par vecteur

De l'acide désoxyribonucléique (ADN), étranger à l'organisme, est introduit dans l'organisme de l'hôte par l'intermédiaire d'un virus, d'un plasmide bactérien ou tout autre système vecteur biologique. Le vecteur et l'hôte doivent pouvoir se reconnaître mutuellement, d'où la spécificité des systèmes employés. Par le phénomène de recombinaison génétique, l'ADN introduit peut être intégré dans le génome et entraîner la formation d'une nouvelle combinaison du matériel génétique. Cette nouvelle information doit pouvoir se maintenir dans le génome sur les générations suivantes.

Les principales techniques employées sont les suivantes :

Agrobacterium tumefaciens : cette bactérie possède un plasmide dont une portion d'ADN (l'ADN-T pour ADN Transférable) est capable de s'intégrer dans le génome des plantes, ce qui en fait le vecteur le plus largement employé pour la création de végétaux transgéniques. Le transgène est intégré dans le plasmide de cette bactérie, qui le véhicule jusqu'à l'ADN chromosomique de l'hôte. Plusieurs méthodes existent pour transformer une plante à l'aide d'Agrobacterium tumefaciens:

  1. La bactérie est peut être infiltrée dans les feuilles ou pénétrer au niveau d'une blessure.
  2. Le "trempage" des fleurs dans une solution d'Agrobacterium tumefaciens.Cette méthode présente l'intérêt d'intégrer le transgène dans les cellules germinales (pollen et ovules) et donc d'obtenir une descendance transgénique.
  3. La transformation de culture de cellules végétales indifférenciées ("cals") par Agrobacterium tumefaciens. Il faut ensuite régénérer des plantes à partir de ces cals.
  • Rétrovirus : ces virus ayant la capacité d'intégrer leur matériel génétique dans les cellules hôtes pour développer l'infection, des vecteurs ont été élaborés en remplaçant les gènes permettant l'infection par un transgène. Toutefois, les rétrovirus sont très spécifiques à leur hôte, et ces vecteurs ne peuvent accepter de transgène de taille trop grande.
  • Transposons : cette séquence d'ADN transposable est utilisée avec un transgène auquel ont été ajoutés à ses extrémités des sites de reconnaissance de l'ADN. La taille du transgène doit être limitée. Les techniques à base de transposons sont employées essentiellement sur la drosophile.

Transfert direct d'ADN

Canon à ADN
Canon à ADN

Des organismes dont les membranes sont fragilisées ou des cellules végétales dépourvues de parois (telles les protoplastes) sont mis en contact avec de l'ADN. Puis un traitement physique ou chimique permet l'introduction de l'ADN dans les cellules. D'autres techniques telles que la micro-injection, la macro-injection et d'autres techniques de biolistique se basent sur l'introduction mécanique de l'ADN dans les cellules (Canon à ADN).

Fusion cellulaire

Icône de détail Article détaillé : Fusion cellulaire.

La fusion cellulaire (y compris la fusion de protoplastes) qui aboutit à des cellules vivantes présentant de nouvelles combinaisons de matériel génétique héréditaire sont constituées par la fusion de deux cellules ou davantage au moyen de méthodes qui ne sont pas mises en œuvre de façon naturelle.

Les gènes utilisés

On peut définir six grandes catégories de gènes utilisés.

Gènes marqueurs

Il s'agit là, non de caractéristique qu'on souhaite conférer à l'organisme, mais d'artifice technique permettant d'identifier et de trier les cellules dans lequel la construction génétique voulue a été introduite, de celles où l'opération a échoué.

Les gènes de résistance aux antibiotiques sont utilisés comme marqueurs de sélection simples et pratiques : il suffit en effet de repiquer les cellules dans un milieu contenant l'antibiotique, pour ne conserver que les cellules chez lesquelles l'opération a réussi. Les gènes de résistance aux antibiotiques utilisés (que l'on peut toujours trouver dans certaines PGM actuellement) étaient ceux de la résistance à la kanamycine/néomycine, ampicilline et streptomycine. Leur choix s'est imposé naturellement, par le fait qu'ils étaient d'usage courant pour s'assurer de la pureté des cultures microbiennes, en recherche médicale et en biologie, et peu, voire pas utilisés en médecine humaine. Depuis 2005, ils sont interdits pour tout nouvel OGM.

Aujourd'hui, on emploie de plus en plus soit une méthode d'excision de ces cassettes "gènes de résistance", pour ne plus laisser en place que le gène d'intérêt, de manière à être sûr que ces gènes de résistance n'interfèrent pas avec le phénotype observé, soit on réalise la transgénèse avec un système binaire (deux plasmides : l'un portant la cassette "gène d'intérêt", l'autre la cassette "gène marqueur". Dans la descendance des plantes GM obtenues, seules celles qui possèdent la cassette "gène d'intérêt" sont retenues.

Gènes de résistances aux insectes

Cette résistance est conférée aux plantes par des gènes codant une forme tronquée d'endotoxines protéiques, fabriquées par certaines souches de Bacillus thuringiensis (bactéries vivant dans le sol). Il existe de multiples toxines, actives sur différents types d'insectes : par exemple, certaines plantes résistantes aux lépidoptères, tels que la pyrale du maïs (Ostrinia nubilalis), portent des gènes de type Cry1(A).

Icône de détail Article détaillé : Maïs Bt.

Gènes de tolérance aux herbicides

Il s'agit par exemple de gènes conférant une tolérance au glufosinate d'ammonium (dans le Basta, Rely, Finale, Challenge, Liberty et Bilanafos ) et au glyphosate (dans le Roundup).

Gène de stérilité mâle

Le gène de stérilité mâle (barnase) code une ribonucléase qui s'oppose à l'expression des molécules d'acide ribonucléique nécessaires à la fécondité. Il est contrôlé de façon à ne s'exprimer que dans le grain de pollen.

Le gène barstar, quant à lui, est un inhibiteur de cette ribonucléase, et rend sa fertilité au pollen.

La combinaison des deux gènes permet, par exemple, d'empêcher l'autofécondation dans une variété pure porteuse de barnase, mais d'autoriser la production de graines par un hybride de cette variété et d'une autre, porteuse de barstar. Ainsi, on peut obtenir de semences hybrides homogènes (utilisé pour des salades en Europe), ou empêcher le réemploi des graines.

Gènes antisens ou sens bloquant la traduction d'autres gènes

L'opération consiste à introduire un exemplaire supplémentaire d'un gène donné, mais en orientation inverse (on parle alors de gène « antisens »), ou, parfois, dans le même sens, mais tronqué. La présence de ce gène « erroné » diminue de manière drastique l'étape de traduction du gène normal, ce qui empêche la synthèse de l'enzyme codée par ce gène. Un exemple de ce type est celui de la pomme de terre, dont les synthétases sont synthétisées en quantités limitées, de façon à produire un amidon différent.

Gènes utilisés pour réaliser des animaux transgéniques

Icône de détail Article détaillé : Animal transgénique.

Les exemples très nombreux et beaucoup plus divers : souris et mouches pour expériences scientifiques (gène codant une protéine fluorescente GFP, souris knock-out...), modèles de maladies génétiques. Production de médicaments, bioréacteur vivant. Animaux de compagnie (GloFish, poisson zèbre fluorescent).

Principales applications des OGM

Évolution des surfaces cultivées d'OGM dans le monde entre 1996 et 2007, en milliards d'hectares, selon l’ISAAA.
Évolution des surfaces cultivées d'OGM dans le monde entre 1996 et 2007, en milliards d'hectares, selon l’ISAAA.

Les OGM sont utilisés dans les domaines de la santé, de la production agricole, et de l'industrie[36].

OGM utilisés dans le domaine médical

Les OGM permettent la production de substances médicales difficiles à obtenir autrement[37] : insuline, hormone de croissance pour l’homme et des espèces animales[38], vaccins anti-hépatite B[36].

OGM végétaux utilisés dans l'agroalimentaire

Il existe des versions génétiquement modifiées des principales plantes cultivées (maïs, riz, coton, colza, betterave, pomme de terre, soja, œillets, chicorée, tabac, lin). Les surfaces cultivées de ces OGM végétaux sont très variables : anecdotiques en Europe, en forte croissance en Amérique du Nord et dans les pays émergents. En particulier, ces plantes ont été obtenus :

lin[39] ;

  • plantes sécrétant une toxine insecticide, permettant un moindre épandage d'insecticide par les agriculteurs : par exemple, le maïs Bt.

Des aliments hautement transformés (huiles, farines, etc) issus de matières premières génétiquement modifiées sont également commercialisables[36].

Utilisation pour l'industrie

Les OGM permettent la production de matières premières à destination de l’industrie : des peupliers OGM ayant un taux de lignine moindre ont été obtenus, facilitant le processus de fabrication de la pâte à papier et permettant l'utilisation de moins de produits chimiques. Ils permettent également la production de bioéthanol[40],[41].

Aujourd’hui, les biotechnologies employant des enzymes permettent de traiter les eaux usées industrielles [36].

Recherche et utilisations futures potentielles

Dans le domaine médical

Des recherches portent sur la création d’OGM permettant la production d'alicaments[42],[43] (aliments-médicaments). Le riz doré synthétisant du β-carotène existe de puis 2000, sans être commercialisé ; une nouvelle variété de ce riz appelée Riz doré 2 a été annoncée, qui produit jusqu'à 23 fois plus de bêta-carotène que la variété originale de riz doré[44].

En outre, les OGM représenteraient une technologie d'avenir pour la médecine et l'industrie pharmaceutique du fait de leur énorme potentiel d'amélioration variétale[réf. souhaitée]. Le génie génétique pourra, par exemple, permettre de lutter contre certaines maladies et de mettre en œuvre de nouveaux procédés d’obtention de produits thérapeutiques tels que des anticorps permettant de traiter des cancers[36]. Supprimer les gènes de résistance à un antibiotique utilisé actuellement en gène de sélection[45] est l'enjeu de recherches actuelles. Est également envisagé la culture de végétaux modifiés pour fabriquer des molécules à usage thérapeutique, par exemple obtention d’un maïs génétiquement modifié afin de lui faire produire de la lipase pancréatique, enzyme produite par le pancréas et qui permet la digestion des graisses (cette insuffisance pancréatique affecte principalement les patients atteints de mucoviscidose et de pathologies du pancréas).

Dans le domaine agroalimentaire

  • suppression des gènes de résistance à un antibiotique utilisés en gène de sélection.

Les modifications génétiques permettront l’adaptation de plantes à des conditions climatiques particulières : résistantes à la sécheresse, à la salinité[36], plantes à durée de développement réduite. Le génie génétique pourrait également permettre d’éliminer des substances toxiques produites naturellement par certaines plantes[36].

Dans le domaine environnemental

Des recherches portent sur des plantes ou des micro-organismes génétiquement modifiés permettant de dépolluer les sols contaminés et plus généralement d’éliminer les contaminants de l’environnement (pièges à nitrates, ...)[36].

Les avantages des OGM

Sur le plan économique

L’International Service for the Acquisition of Agri-biotech Applications (ISAAA), organisation spécialisée dans le développement des OGM dans les pays en voie de développement, estime à 5,6 milliards de dollars la richesse créée en 2005 par les OGM pour les agriculteurs[46]. 55 % de cette somme est revenu aux agriculteurs des pays en voie de développement.

Selon une étude menée par Eduardo Trigo pour le Conseil argentin pour l'information et le développement des biotechnologies, entre 1997 et 2002, les OGM ont créé 200 000 emplois en Argentine[47].

L’utilisation d’OGM permet d’accroître la productivité des surfaces cultivées[réf. nécessaire] ; la frontière technologique du secteur des biotechnologies est repoussée par la recherche sur les OGM.

D'après le rapport 2006 de l'ISAAA, le développement des OGM a permis une baisse des prix des produits alimentaires. Selon le même rapport, les petits propriétaires des pays en développement seraient les principaux bénéficiaires de l'introduction des OGM[46].

Sur les plans environnemental et sanitaire

Les partisans des OGM mettent en avant la possibilité de développer des plantes répondant mieux aux conditions climatiques, afin de réduire les pertes et les produits chimiques utilisés tout en augmentant les rendements. Selon l'ISAAA, 962 millions de kilos de CO2 n'ont pas été émis grâce aux OGM en 2005 et 356 millions de litres d'essence ont été économisés grâce à une meilleure organisation des récoltes et des traitements. Les répercussions sur l'environnement, mesurées par l'indicateur de l'Environmental Impact Quotient, ont été réduites de 15,3 % entre 1996 et 2005. L'utilisation de produits chimiques a été réduite de 7 %, ce qui correspond à 224,3 millions de kilos de produits qui n'ont pas été déversés en 2005 grâce aux OGM[46]. La moindre utilisation d'engrais ou d'insecticides réduit la nocivité des aliments pour la santé humaine.

Développement de plantes adaptées aux évolutions des ravageurs

Selon Philippe Joudrier, président du groupe d'experts chargé de l'évaluation des OGM à l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments (Afssa), la durée de vie moyenne d'une variété de plante cultivée par l’homme est de 3 à 7 ans, parce que, notamment, ses ravageurs évoluent constamment. Pour développer de nouvelle variété, la création d’OGM par transgénèse est selon lui « la méthode la plus sûre, la plus fiable, parce qu'on sait exactement ce qu'on change dans la variété »[48].

Lutte contre la sous-nutrition et la famine

Certains partisans des OGM considèrent que des OGM peuvent être développés pour être cultivés dans des conditions climatiques difficiles (sécheresse en particulier) qui permettraient de réduire les risques de sous-nutrition ou de famine.[réf. nécessaire] Les OGM sont parfois présentés comme la solution contre la faim dans le monde[49]

Les OGM à eux seul ne peuvent pas résoudre tous les problèmes de famine, mais l'utilisation d'OGM résistant mieux aux insectes, par exemple, pourrait permettre d'envisager un accroissement la production agricole en limitant les pertes causées par les ravageurs[50] (cf. chapitre ci-dessus).

Les espoirs placés dans les OGM pour lutter contre la faim sont cependant relativisés par certaines études. Un chercheur de l'université d'Etat du Kansas explique ainsi que ses travaux ont débouché sur la conclusion que la productivité de la variété de soja transgénique qu'il a étudiée est inférieure de 9% à celle du soja non transgénique[51].

Un autre chercheur du département britannique pour l'Environnement, la Nourriture et les Affaires Rurales, Robert Watson, déclare dans la presse qu'à la question de savoir si les OGM peuvent résoudre la faim dans le monde, « la réponse simple est non »[52]. Il spécifie, entre autre, « Nous devons stimuler l'économie des pays d'Afrique [...] et y travailler pour rencontrer les standards de sécurité alimentaire ».

La question des risques et des enjeux

L'existence de risques liés aux OGM ne fait pas l'unanimité auprès de tous les acteurs du débat. Sous la pression des écologistes[réf. nécessaire], la durée des tests effectués sur des animaux de laboratoire a été portée à un minimum de trois mois[réf. nécessaire]. Or, en matière de santé publique, il est impossible de statuer de manière formelle sur l'innocuité d'un produit sans une étude épidémiologique de plusieurs années.[réf. nécessaire]

La question des risques sanitaires

Pour l’ONU, les OGM « qui sont actuellement sur les marchés internationaux ont passé avec succès des évaluations du risque et il est improbable qu’il[s] présente[nt] un quelconque risque pour la santé humaine »[53]. En outre, le Conseil international pour la science, qui fédère les organisations scientifiques faisant autorité dans tous les domaines, a considéré dans une étude publiée en 2003, que la consommation des OGM contemporains est sans danger[54].

Ces positions ne réflètent cependant pas l'avis unanime des scientifiques sur la question.[réf. nécessaire]

Les risques envisagés sont de 2 types[réf. nécessaire] :

Risques intrinsèques

Ces risques sont liés à la nature même des OGM : l'ingestion d'un aliment dont le patrimoine génétique a été manipulé est-elle dangereuse ?

À propos des risques alimentaires des OGM, il n'y a pas eu une seule réaction négative à la nourriture biotechnologique alors que simultanément se produisent des dizaines de milliers de réactions à l'alimentation traditionnelle.[réf. nécessaire]

Selon Clive James, directeur de l'ISAAA, il n'y a pas de nocivité constatée des OGM végétaux commercialisés. Il déclarait en janvier 2006 : « Trois cent millions de personnes en mangent aux États-Unis et au Canada depuis 10 ans, et il n’y a jamais eu l’ombre d’un problème »[55]. En outre, il rappelle que cette absence de nocivité pour la santé des OGM doit s'évaluer en comparaison aux risques avérés d'autres éléments présents dans les produits alimentaires : colorants, conservateurs ou pesticides.

Enfin, le risque, même s'il existait, serait faible, puisque les OGM ne sont que des cellules dans l'ADN desquelles un gène (une protéine) a été inséré, et que le mélange des caractéristiques génétiques de deux produits pour en obtenir un troisième existe depuis plus d'un millénaire (greffes de branches sur des plantes, par exemple).[réf. nécessaire]

Il faut distinguer les risques liés au gène lui-même des risques liés à la protéine qu'il fait produire à l'organisme. Il n'y a pas d'effet nocif connu des acides nucléiques (support matériel des gènes). En revanche, les protéines produites pourraient présenter des risques de toxicité ou d'allergénicité.[réf. nécessaire]

Dans l'exemple de la transplantation d'un gène de la noix du Brésil (améliorant la teneur en acides aminés soufrés dont la méthionine) dans le génome d'un soja destiné au fourrage, il s'est révélé que la protéine codée par le gène inséré était responsable de l'allergie à la noix du Brésil chez l'Homme. Même si la consommation de fourrage n’est pas une habitude de l’alimentation humaine, cette PGM s'est arrêtée au stade du laboratoire et ne sera donc jamais commercialisée (le principe de précaution prévalant).

Un cas similaire s'est produit avec un pois GM surexprimant un inhibiteur d'alpha-amylase. Lors des tests, l'obtenteur s'est rendu compte que cette protéine provoquait des lésions de type immunitaire chez le rat. Le programme a donc été arrêté. Ces deux exemples montrent que les PGM sont évalués de manière approfondie et notamment sur le risque « allergénicité »[réf. nécessaire]. Ce n'est pas le cas de toutes les nouvelles variétés obtenues par d'autres techniques que la transgénèse et mises sur le marché chaque année. Récemment une étude de Kleter et al., 2006 a d'ailleurs démontré qu'un croisement conventionnel entre des variétés pouvaient conduire à l'apparition de protéines allergéniques. (Cf rapport de l'AFSSA sur les allergies, 2006).

Expérimentalement, une étude récente a prouvé l'absence d'allergénicité spécifique aux lignées de maïs et soja transgéniques testées[56]. Les chercheurs portugais signataires de l'article préconisent cependant la mise en place en routine de tests d'allergénicité et de sensibilisation des aliments après leur mise sur le marché.

Mais il n'existe pas encore de tests permettant de faire ce type d'évaluation. On a donc recours, actuellement, à la comparaison de la structure primaire de la nouvelle protéine à celles de toutes les protéines allergéniques actuellement connues et se trouvant dans les bases de données correspondantes.[réf. nécessaire]

Ces risques propres à tout nouveau produit, et bien connus de l'industrie pharmaceutique, font l'objet d'un suivi plus ou moins strict par les organismes officiels, les entreprises concernées, les utilisateurs et le milieu scientifique.

Il n'y a pas eu une seule réaction négative à la nourriture biotechnologique[réf. souhaitée], alors que se produisent des dizaines de milliers de réactions à l'alimentation traditionnelle ».[réf. nécessaire].

Initialement, les autorisations de mise sur le marché des OGM par la FDA, l'EPA et l'USDA reposaient essentiellement sur l'établissement de l'équivalence en substance appelé principe d'équivalence en substance qui met en oeuvre les méthodes permettant le dosage des différents constituants biochimiques présents dans les organismes GM comparativement aux témoins. Si des différences significatives apparaissent, alors des tests complémentaires sont alors réalisés alors que la réglementation Européenne les demandent a priori (tests de toxicité aiguë, sub-chronique et d'alimentarité).

Les risques extrinsèques

Ces risques sont liés aux nouvelles propriétés des OGM. Par exemple, l'acquisition par une plante d'une résistance à un herbicide donné permet de l'épandre largement sur les cultures sans risque pour la plante cultivée. C'est le cas du couple formé du soja OGM Roundup ready couplé à l'herbicide glyphosate de Monsanto, dont la toxicité relative a été mise en évidence. L'épandage induit un risque d'ingestion de cette substance.

Risques environnementaux établis ou potentiels

Ils peuvent être liés aux gènes d'intérêts (conférant le nouveau caractère améliorant). Des risques sont identifiés quant à la diffusion des gènes modifiés par croisement entre OGM et plantes cultivées ou sauvages, ou par la domination progressive des plantes améliorées ceci pouvant provoquer un risque d'atteinte à la biodiversité si le gène inséré confère à l'organisme un avantage sélectif par rapport à son équivalent non modifié.

En effet, le risque de cette dissémination des gènes insérés dans les populations naturelles serait de provoquer un avantage évolutif quasi-instantané à une espèce par rapport à une autre espèce. Ces avantages "spontanés" pourraient conduire à la disparition d'espèces occupant les mêmes niches écologiques mais n'étant pas aussi bien "armées" contre leurs parasites. Cependant, il est possible d'anticiper cette possibilité en examinant les effets de l'insert. Par exemple, un insert conférant une résistance au glyphosate n'aurait aucun intérêt hors champs.

Les risques environnementaux pourraient également être liés aux gènes de sélection. Ces derniers sont des gènes insérés en même temps que le gène d'intérêt, mais dont le rôle est de permettre la sélection des cellules modifiées. Les gènes de résistance à un antibiotique peuvent être utilisés dans ce but. Ils correspondent à des gènes conférant la résistance à un antibiotique donné et qui ne sont plus utilisé dans les secteurs de la santé humaine ou animale. D’autres risques sont aussi liés à la diffusion de ces gènes de résistance à d'autres espèces, et l'apparition de nouvelles résistances aux antibiotiques chez les bactéries pathogènes pour l'homme et l'animal (les bactéries colonisant l'homme et les animaux sont à 90% résistants à ces antibiotiques, d'où l'arrêt de leur utilisation en santé publique). L'enjeu de nombreuses études consiste à supprimer ce gène de sélection. Dans tous les cas, ces questions se posent pour toutes les PGM antérieures à 2005 puisqu'à partir du 1er janvier 2005, ces gènes marqueurs sont interdits pour toute nouvelle PGM.

Risques socio-économiques établis ou potentiels

Même si elle est jugée indispensable par certains pour réduire l'usage des pesticides, ou pour apporter une solution à la malnutrition d'une partie de la population mondiale, la commercialisation des OGM risque de mettre à mal l'économie et l'agriculture de certains pays en voie de développement.[réf. nécessaire]

Ainsi en Inde, de nombreux paysans du Maharashtra ou de l'Andhra Pradesh qui se sont endettés pour acheter des semences génétiquement modifiées (coton Bt de Monsanto principalement) à un prix plus élevé que celui des semences traditionnelles, se sont suicidés[non neutre][57],[58]. Les rendements annoncés par les semenciers n'ont pas été atteints, et selon plusieurs études[réf. nécessaire] sont même inférieurs à ceux des cultures traditionnelles ; de nouveaux insectes beaucoup plus ravageurs remplacent les ennemis traditionnels du coton, et de plus grandes quantités de pesticides sont utilisées, alors que le produit OGM était censé diminuer cette consommation[59]. L'écologiste indienne Vandana Shiva estime qu'avec le coton Bt, les coûts de production ont été multipliés par dix et le prix de vente a diminué d'un tiers[60]. Plus de 150 000 agriculteurs indiens se sont suicidés depuis 1997, à cause de dettes qu'ils ne parviennent pas à rembourser. Bien qu'un lien entre les OGM et les suicides n'ait pas été formellement établi, le gouvernement de l'Andhra Pradesh décide en mai 2005 de retirer l'autorisation de culture de trois variétés de coton Bt[61], suite à un rapport d'une commission présidée par le professeur Jayati Ghosh[62]. Ces dettes sont contractées pour différentes raisons dont l'achat des OGM et des pesticides mais aussi la sécheresse[63]. Des chercheurs considèrent toutefois que la pauvreté qui pousse ces paysans au suicide a d'autres racines[64].

En outre, il ne faut pas perdre de vue que les récoltes issues d'OGM protégés par un brevet sur la propriété intellectuelle ne sont pas réutilisables pour réensemencer l'année suivante, contrairement à ce qui se pratique depuis que l'agriculture existe. On peut ainsi se poser la question de ce qu'il adviendrait à une agriculture nationale ayant investi dans la production d'OGM, et dépendant donc des multinationales américaines, si le pays était soumis à un embargo.[non neutre]

Les grandes firmes de l'agrochimie, de la transformation et de la distribution agricole (BASF, Bayer CropScience, Dow Chemical, DuPont, Monsanto, Pioneer Hi-Bred, Syngenta), jouent un rôle de plus en plus important dans le contrôle et l’orientation de l'évolution du secteur agro-alimentaire et de la pharmacie dans les pays où les OGM sont cultivés sur des surfaces importantes (États-Unis, Argentine, Brésil, Canada, Inde, Chine, Afrique du Sud).

Cela amène les chercheurs des pays en voie de développement, lors de certains sommets internationaux, comme dans le cadre de l’AGAO (forum de coopération économique et commercial entre les États-Unis et l’Afrique sub-saharienne), à estimer que cela ne profitera pas à ceux qui en auraient le plus besoin (défaut de solvabilité des pays en développement). Les risques socio-économiques liés aux OGM sont dus aussi à la disparition de l'agriculture familiale, plus respectueuse des réseaux économiques locaux.[réf. nécessaire]

On peut ajouter les risques économiques liés à une asymétrie possible du développement des OGM, tant au niveau de la recherche que de la production et de la commercialisation selon les zones géographiques. Les PGM sont actuellement cultivées par plus de 8,5 millions de paysans dans le monde, dont 90 % dans des pays en développement. Ces pays, notamment le Brésil, l'Inde, la Thaïlande et la Chine, mettent en place des programmes de recherche visant à développer une industrie génétique indépendante. En fait, c'est l'Europe, jusqu'ici important continent agricole et pharmaceutique, qui semble de plus en plus à l'écart et qui risque ainsi de se trouver dominée sur ces terrains tant par les laboratoires et entreprises américaines que par la montée de ces pays émergents[réf. nécessaire]

Compatibilité avec des cultures d'agriculture biologique

Du fait des possibilités de dissémination non maîtrisée des gènes et des mélanges de semences dans les circuits d’approvisionnement-distribution, la culture de plantes OGM peut conduire à détecter la présence de transgènes dans des denrées où leur présence n'a pas été voulue par les producteurs. Dans l'Union européenne, des seuils de présence fortuite d'OGM sont prévus, mais, pour les opposants aux OGM, le développement des surfaces cultivées (même à but d'expérimentation) avec des OGM apparaît incompatible avec la coexistence de l'agriculture biologique. En effet, les champs ne sont pas des milieux confinés et les grains de pollen peuvent circuler à très grandes distances. Cependant :

  1. la durée de vie (ou faculté germinative) du grain de pollen est en général courte : quelques heures dans des conditions usuelles[65].
  2. le fait que le pollen ainsi transporté doit retomber sur un champ dont les fleurs femelles sont au bon stade de maturité.

En raison de ces 2 données, il est possible de considérer que cette dissémination soit un événement de faible probabilité. De plus, dans le cas du maïs qui est rarement ressemé d'une année sur l'autre, une dissémination éventuelle (certainement au champ de maïs immédiatement voisin) s'arrête donc le plus souvent à la récolte.[réf. nécessaire]

Deux cas semblent démontrer que des transgènes disséminés dans la nature par « pollution génétique » ne le sont pas forcément de manière irréversible (au moins pour le colza et le maïs) :

  1. le premier cas porte sur des variétés locales de maïs de la province mexicaine d'Oaxaca. Une étude publiée en 2001 dans la revue Nature avait montré la dissémination du gène modifié dans les variétés locales de maïs (affaire Quist et Chapela)[66]. Une nouvelle étude réalisée en 2003 et 2004 et mentionnée dans une nouvelle lettre à Nature en 2005[67] n'a pas retrouvé de trace de ces gènes modifiés. Aucune explication ne semble faire l'unanimité[68].
  1. le cas d'une expérience de contamination croisée avec une crucifère parente du colza (la ravenelle, dont on sait qu'elle se croise assez facilement avec le colza). L'INRA a mené une étude sur la création spontanée d'hybride. Une partie des essais a été détruit par des militants anti-OGM mais le reste des données a permis de conclure que, sur « 190.000 plantes issues des ravenelles récoltées, une seule était un hybride présentant la résistance à l’herbicide ». Les chercheurs ajoutent que « la probabilité qu’une semence soit un hybride se situe entre une chance sur 10.000.000 et une chance sur 33.000 »[69].

Un autre problème est posé par la durée de vie de certaines graines. Par exemple, en Suède sur une parcelle expérimentale de culture de colza OGM datant de 1998, des graines ont continué à germer et produire des plants transgéniques au moins jusqu'en 2008, c'est à dire durant 10 ans, malgré le fait que les chercheurs aient chaque année désherbé, déchaumé et arraché chaque plant survivant de colza[70].

Les critères actuels d’attribution des labels « produit issu de l’agriculture biologique » définis par la Commission européenne et la marque AB en France fixent un seuil de 0 % de contenu OGM, ce qui rend incompatible la labelisation de produits cultivés à proximité de cultures OGM, en raison de croisements accidentels en faible quantité. Les critères de ces mêmes labels autorisent un contenu de 5 % de produits traités chimiquement[71],[72].

Le centre de recherche suisse Agroscope (dépendant du gouvernement fédéral[73]) estime dans une étude scientifique que la coexistence des deux systèmes de production OGM et biologique est possible en Suisse, moyennant des mesures techniques et organisationnelles, un échange d’informations et des accords entre producteurs voisins, notamment le respect les distances d’isolation nécessaires[74].

Enjeux éthiques

Les modifications génétiques du vivant posent des problèmes éthiques, par exemple puisqu'il est possible d'apporter des modifications génétiques à l’Homme.

L'application des techniques génétiques aux organismes végétaux et animaux peut être perçue comme moralement acceptable par certains, pour lesquels elles sont similaires aux méthodes d’hybridation, mais pour d'autres personnes, ces méthodes appliquées à tout les organismes vivants poseraient des problèmes d'éthique.[réf. nécessaire]

Des notions philosophiques ou religieuses peuvent être utilisées pour analyser et caractériser les enjeux éthiques.

Selon Alain-Michel Boudet professeur de biologie végétale (UPS/CNRS) et membre de l’Académie des Sciences[27], « la génétique, et singulièrement les OGM, nous amène à nous poser la question du rapport à la nature. Je remarque par ailleurs que les plantes hybrides, qui existent depuis longtemps, ne sont pas remises en question alors qu’elles sont obtenues par des mélanges de gènes beaucoup plus incertains quant à leurs agencements et à leurs conséquences. Est-ce la précision et la multiplicité dans la palette d’applications qui participent au rejet des OGM ? [..] mettre un gène de chien dans un maïs provoque a priori un rejet fort et une question sur l’ordre de la nature. Mais si cette transgénèse permettait de soigner des maladies graves et fréquentes, on sent bien que la limite de ce rejet serait largement repoussée. Cette idée qu’on ne touche pas à la nature, n’est pas une règle écrite par l’homme, et elle n’est pas fréquemment exprimée dans l’histoire. L’homme n’a jamais cessé d’avancer dans la maîtrise de la nature. On oppose, par exemple, les OGM au développement durable. Mais on peut aussi se poser la question d’OGM qui, comme beaucoup de techniques, seraient au service du développement durable, au service de la préservation de l’environnement. Si la progression de la connaissance et la maîtrise de la nature me semble inexorables, le problème est de savoir si l’homme peut les utiliser pour son bien être. »

Enjeux juridiques, brevetabilité du vivant

Le développement des OGM a entraîné une modification progressive du droit.

Règlementation et utilisation des OGM végétaux à travers le monde

Zones de culture d'OGM végétaux en 2005 ; En orange, les 5 pays cultivant plus de 95% des OGM agricoles commercialisés en 2005, en hachurés, les autres pays commercialisant des OGM en 2005. Les points désignent les pays autorisant des expérimentations en plein champ
Zones de culture d'OGM végétaux en 2005 ; En orange, les 5 pays cultivant plus de 95% des OGM agricoles commercialisés en 2005, en hachurés, les autres pays commercialisant des OGM en 2005. Les points désignent les pays autorisant des expérimentations en plein champ

La réglementation des organismes génétiquement modifiés est très variable selon les pays ; des mesures juridiques très diverses ont été prises dans le monde concernant la recherche, la production, la commercialisation et l'utilisation des OGM, dans leurs divers domaines d'application (agricole, médical,…). La règlementation en Europe est plus restrictive qu’en Amérique du Nord et dans les pays émergents, en ce qui concerne leur exploitation agricole, leur commercialisation et leur consommation alimentaire. Les surfaces cultivées des OGM végétaux s’accroissent rapidement dans le monde, en particulier en Amérique du Nord et dans les pays émergents, alors qu’elles restent faibles en Europe.

En 2005, selon l'ISAAA[75], 8,5 millions d’agriculteurs utilisaient des OGM, dont 90 % sont des agriculteurs de pays en développement[76].

Rôle des autorités sanitaires

Les autorités sanitaires, indépendantes, ont tout pouvoir pour refuser la commercialisation des OGM qu’elles jugent dangereux. L’Autorité européenne de sécurité des aliments (AESA), l'autorité sanitaire indépendante de l’Union européenne[77], établit des cahiers des charges précis de données qui doivent être fournies[78], mène elle-même des projets de recherche[79], et analyse également les études scientifiques publiées par les ONG[80] (par exemple, celle de Séralini et al., sur le MON 863, qui contient selon elle des erreurs statistiques[81]). En septembre 2007, 8 variétés OGM sont autorisées au sein de l'Union européenne, dont 2 coton, 4 maïs et 2 colza[82].

Fonctionnement des autorités sanitaires et biotechnologiques et les décisions d'autorisation

Dans ce contexte tendu, les experts de la Commission du génie biomoléculaire française (CGB) pensent qu'une analyse au cas par cas de chaque OGM doit être effectuée avant acceptation ou refus, dans la mesure où seuls le produit, son usage et son effet devraient importer plutôt que le mode d'obtention lui-même. Ils considèrent que la valeur du bénéfice attendu, les risques liés à l'utilisation et les problèmes éthiques devraient être envisagés en fonction de l'organisme considéré et de l'objectif recherché. Pour les anti-OGM, l'avis éthique de la CGB est sujet à caution, en raison du lobbying industriel[réf. nécessaire].

Mais tous ces aspects évoqués ne concernent que les essais au champ avant toute mise sur le marché éventuelle. Car, en effet, si les essais sont satisfaisants, ce n'est pas pour autant qu'une PGM donnée pourra être importée et/ou cultivée et ensuite utilisée en alimentation humaine et/ou animale. Il faut alors que la PGM satisfasse la réglementation 1829/2003 CE. En France, c'est l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments (AFSSA) qui est en charge de cette évaluation. Elle est beaucoup plus complète que celle réalisée par la CGB car il convient alors de s'assurer (au cas par cas) de l'innocuité de la PGM et des produits qui en résulteront. C'est pourquoi les dossiers font état, notamment, de tests de toxicologie (toxicologie aiguë, sub-chronique et tests d'alimentarité sur animaux cibles) (voir les lignes directrices concernant l'évaluation des OGM sur le site de l'AFSSA).

L'utilisation des OGM est autorisée aux États-Unis, sur le fait que les tests réalisés n'indiquent pas qu'il y aurait un danger. D'une façon générale, le principe de l'équivalence en substance domine en matière d'autorisation. Dans de nombreux pays européens, comme la France, le principe de l'équivalence est appliqué mais n'est qu'un élément dans l'évaluation globale : les OGM reçoivent un avis favorable si également tous les tests mis en œuvre (dont ceux de toxicologie cités ci-dessus) n'indiquent pas danger éventuel. De ce fait, en application des directives communautaires, ces pays refusent toute importation d'OGM dont la mise en marché dans l'Union Européenne n'a pas déjà été autorisée. L’Organisation mondiale du commerce autorise la restriction des importations dans le cas d’une « protection contre les risques pour l’innocuité des produits alimentaires et les risques découlant des espèces envahissantes provenant de végétaux génétiquement modifiés. »[83], mais ces conditions ne sont pas réunies, selon l’OMC, pour le différend opposant les pays producteurs (É-U, Canada, Argentine) à l’UE[84]. La communauté européenne s’est engagée à respecter les règles de l’OMC, concernant les OGM, avant février 2008[85].

Cultures d'OGM et recherche en Amérique du Nord et en Océanie

Les États-Unis, le Canada, l’Australie et la Nouvelle-Zélande sont les pays qui autorisent le plus grand nombre de cultures d’OGM. Une soixante d’OGM sont autorisés dans l’un l’autre, plusieurs, ou tous ces pays[86].

Les laboratoires les plus avancés concernant la recherche sur les OGM végétaux se situent aux États-Unis.

Cultures d'OGM dans les pays en développement

Les plantations d’OGM dans les pays en développement sont en forte croissance, en particulier dans les pays émergents (Chine, Inde, Argentine, Brésil).

Cultures d'OGM en Europe, hors France

En 2007, selon l’ISAAA, les cultures significatives d'OGM commercialisables en Europe sont faites en Espagne (0,1 millions d'hectares), et dans une moindre mesure, dans l'ordre, en France, en République tchèque, au Portugal, en Allemagne, en Slovaquie, en Roumanie et en Pologne (moins de 0,1 millions d'hectares)[87].

Cultures d'OGM en France

Juillet 2004 à Menville : militants de la lutte anti-OGM brandissant des plants de maïs OGM qu’ils viennent d’arracher.
Juillet 2004 à Menville : militants de la lutte anti-OGM brandissant des plants de maïs OGM qu’ils viennent d’arracher.

La France a été le premier pays d'Europe à cultiver des OGM, avec une autorisation de vente de semences de 3 variétés de maïs transgéniques par le ministère français de l’agriculture en février 1998[88]. En 2007, seule la culture de maïs transgénique MON 810 est autorisée, et 21 686 ha de maïs ont été cultivés[82]. Par ailleurs, en 2007, 39 essais d'OGM à des fins de recherche en plein champ ont été autorisés[89],[82].

La France est un des seuls pays au sein duquel le conflit autour des OGM a pris une grande importance[90], et dans lequel sont régulièrement commises des actions illégales consistant à détruire des plantations.

Des scientifiques notent que les médias ont présenté les OGM d’une façon non-neutre (voir section supra).

Plus généralement, en France, le syndicat Orama, qui regroupe producteurs de blé, de maïs, d'oléoprotéagineux de la FNSEA, appelle à ne pas céder aux « marchands de peur »[91].

Législation sur les cultures commerciales en 2008

En janvier 2008, le gouvernement français invoque la « clause de sauvegarde », qui autorise les pays membres de l'Union européenne à interdire la culture de certains OGM s'ils justifient de motifs sérieux : toute culture d'OGM commercial est alors interdite en France. Cinq pays européens parmi les 27 l’avaient auparavant invoqué (Hongrie, Autriche, Grèce, Italie, Pologne)[92] ; l’Allemagne avait interdit en mai 2007 puis réautorisé en décembre 2007 la culture et la commercialisation du MON 810[93]. Déjà, à l'issue d'un ensemble de rencontres politiques organisées en France en octobre 2007, appelé « Grenelle de l'environnement », les ONG participantes s'étaient prononcé pour un gel sur l'utilisation du maïs MON 810, en attendant une loi cadre qui devait intervenir avant les semis du printemps 2008.

Le président Nicolas Sarkozy a obtenu[94],[95] du directeur de la « Haute autorité provisoire sur les OGM » (le sénateur UMP de la Manche Jean-François Le Grand) un avis de « doute sérieux » – terme que récuseront les scientifiques du comité[95] – pour ensuite invoquer la clause de sauvegarde ; François Fillon parlera d'« un compromis scellé dans le Grenelle de l'environnement »[96]. Ce choix aurait été fait dans le cadre de « mensonges et politique politicienne » selon le syndicat de producteurs Orama[97], dans une visée électoraliste selon Le Figaro[95] et l’analyste politique Christophe Barbier qui affirme : « c'est une décision politique »[98].

L'utilisation de la clause de sauvegarde a été critiquée ; selon un groupe de 300 spécialistes scientifiques[99], « Un moratoire sur la culture des maïs GM agréés dans l’UE n’aurait [..] aucune justification scientifique car il ne s’appuierait que sur des incertitudes imaginaires voire mensongères tant sur le plan environnemental qu’alimentaire. » ; « la dissémination d’une plante GM est susceptible de poser des problèmes si l’espèce ou la variété concernée se dissémine naturellement. Le risque est d’autant plus élevé que le gène ajouté à la plante leur confère des avantages sélectifs dans les conditions pratiques d’utilisation. De tels OGM ne sont pas autorisés. » ; « les études indiquent de manière concordante que les maïs Bt ont un impact environnemental plus faible que les traitements insecticides aujourd’hui autorisés. »[99]

Un projet de loi examiné et voté à l’Assemblée nationale (9 avril 2008) puis au Sénat (16 avril) autorise les cultures OGM sur le territoire[100]. Il créé un Haut Conseil des biotechnologies, instaure la transparence des cultures au niveau de la parcelle et un régime de responsabilité des cultivateurs d'OGM en cas de dissémination. Il créé également un « délit de fauchage », impliquant une peine plus sévère pour les mêmes faits que ce que le code pénal prévoit pour destruction de biens privés. Le seuil de contamination des cultures biologiques par des cultures OGM acceptable pour être qualifiées de « sans OGM » doit être défini au cas par cas des espèces par le Haut Conseil des biotechnologies. En attendant, ce seuil reste par défaut fixé à 0,9 %[101], c'est-à-dire le seuil d'étiquetage européen[102]. Le projet doit être examiné en dernière lecture à l'Assemblée en mai.

Controverses et débats

Les OGM sont source de grandes divergences d’opinion, qui conduisent à une absence de consensus au sein des opinions publiques nationales ; les avantages prouvés ou potentiels apportés par les OGM s’opposent à des risques sanitaires potentiels et à des craintes sur une éventuelle atteinte à la biodiversité. Les décisions règlementaires des décideurs politiques varient fortement en fonction des pays et des périodes (multiples autorisations en Amérique du Nord ou au Brésil, autorisation de culture en France, puis interdiction en 2008, etc.). Dépassant le cadre scientifique, bon nombre des partisans de la lutte anti-OGM, dont José Bové, soulignent le caractère éminemment politique du choix d'autoriser ou non les cultures OGM[103]. De même, des observateurs politiques pensent que les décisions règlementaires sont parfois prises en fonction de l’opinion de la population[95].

Exposé des débats

La problématique OGM se centre souvent de façon réductrice sur le seul aspect des cultures transgéniques, où elle concerne l'alimentation, l'environnement, mais aussi l'économie, la relation entre pays développés et en développement.[réf. nécessaire]

Les mouvements anti-OGM récusent les études scientifiques des laboratoires détenteurs des brevets, car leurs situations les placent dans une situation de conflit d'intérêt, et par extension les décisions de commercialisation prises par les autorités sanitaires car celles-ci utilisent certaines données de ces laboratoires.[réf. nécessaire]

le débat autour de la santé

Des acteurs formulent des craintes par rapport aux OGM qui concernent la santé publique : il y aurait selon certains des risques pour la santé humaine ou animale[réf. nécessaire].

Le débat autour de l'environnement

Il concerne principalement les risques suivants :

  • Risques de pollinisation croisée de cultures voisines identiques ou de plantes parentes (pollution génétique), par dissémination du pollen d'un maïs vers un autre maïs ou vers le théosinte par exemple) ;
  • Risques d'appauvrissement de la diversité génétique, d'où fragilisation des populations cultivées face à d'éventuels ravageurs ou maladies).[réf. nécessaire]
  • Risque d'accumulation de l'insecticide Bt dans les sols et sédiments (à partir des pollens qui en produisent ou des racines et chaumes).[réf. nécessaire]
  • Risques d'impacts sur la faune et flore sauvage, en particulier sur les abeilles, papillons et autres pollinisateurs et/ou herbivores susceptibles de consommer des plantes transgéniques.[réf. nécessaire]
  • Des utilisateurs craignent l'apparition de résistances adaptatives chez les insectes. Le "National cotton council" et la "Cotton Fondation" aux USA[104] étudient avec attention l'adaptation d'insectes (punaises, papillons, coléoptères) au Bt, après avoir détecté en 2000[105] quelques rares individus d'espèces ravageuses porteurs de gènes de résistance. Puis des phénomènes plus importants, et chez d'autres espèces, ont été identifiés, dont par exemple chez le ravageur Helicovera zea qui attaque le coton ou la tordeuse du tabac Heliothis virescens ou Pectinophora gossypiella dont certains individus se sont spontanément adaptés (en champs et au laboratoire) à une ou plusieurs formes de protéines Bt émis par le coton ou tabac génétiquement modifié pour leur résister[106]. Ce risque était prévu par les fabricants d'OGM qui pensent pouvoir le diminuer si les agriculteurs respectent bien le maintien des zones-refuges sans OGM recommandées autour des cultures transgéniques[107]. Une autre piste étudiée est d'associer des inhibiteurs de protéase au Bt pour en renforcer sa toxicité à l'encontre d'espèces d'invertébrés qui commencent à y résister[108]. Les lignées hautement résistantes (une des souches est devenue 100 fois plus résistante, en laboratoire après une sélection sur seulement 11 générations) ne semblent pour le moment pas stables dans le temps (l'acquisition de la résistance s'accompagnant d'une moindre réussite dans la reproduction des générations).

Le débat autour des aspects économiques

Craintes d'ordre économique :

  • dépendance des fermiers vis-à-vis des semenciers (ils doivent se réapprovisionner en graines chaque année)[réf. nécessaire]. L’usage du « gène Terminator » de Monsanto a été abandonné en 1999 suite aux pressions[109]. Les agriculteurs des pays industrialisés sont déjà dans cette situation de dépendance depuis les années 1970, du fait de l'utilisation de semences hybride F1 pour la majeure partie des productions ;
  • risque de présence de graines OGM parmi des graines de cultures traditionnelles obligeant les agriculteurs à déclasser, éventuellement, leur appellation (par exemple, pour l’agriculture biologique).

Le débat autour des aspects géopolitiques

Craintes d'ordre politique :

  • une agriculture nationale pourrait dépendre de quelques semenciers.

Le débat vis-à-vis de la recherche scientifique

Selon Alain-Michel Boudet, professeur de biologie végétale (UPS/CNRS), « sur les aspects scientifiques et technologiques, et à propos des OGM, le problème réside dans le fait qu’il s’agit souvent d’une confrontation entre des gens qui ont des certitudes et des gens qui, comme souvent les scientifiques, parlent au nom d’une absence de certitudes. »[27]

Selon François Ewald et Dominique Lecourt, les pays qui freinent ou bloquent la recherche sur les OGM prennent un retard technologique vis-à-vis des autres pays. Le non-développement des OGM entraîne le risque que les chercheurs, par exemple français et européens, émigrent vers d'autres pays[110] (voir fuite des cerveaux).

Débat concernant l'éthique

Différents acteurs ont des visions différentes des conséquences éthiques des OGM.

Les partisans comme les adversaires des OGM[réf. nécessaire] empruntent chacun des concepts philosophiques et religieux pour défendre leur point de vue, des opposants aux OGM critiquent leur application à la modification génétique des animaux et a fortiori de l'homme. Ils s'inquiètent d'une dérive de ce type de pratique vers le mythe de l’« homme parfait » et d'eugénisme. Tandis que des partisans des OGM estiment qu'une conception de la nature fondée sur la notion de « pureté génétique » est suspecte.

Le recours aux techniques de transgénèse est parfois considéré comme illégitime d'un point de vue philosophique lorsque la transgénèse heurte les conceptions que l'on peut avoir à l'égard de la nature ou religieux lorsque la transgénèse est perçue comme un blasphème[réf. nécessaire].

La plupart des créationnistes sont fortement opposés aux OGM[réf. nécessaire], car Dieu ayant tout créé de façon parfaite[réf. nécessaire], c'est pour eux un sacrilège grave de tenter de modifier un génome.

Il importe cependant de préciser qu'une partie de la communauté scientifique[réf. nécessaire] ne croit pas à la présence d'un risque d'ordre éthique.

Opposants aux OGM

Icône de détail Article détaillé : Mouvement anti-OGM.

Le groupe de pression anti-OGM est très actif en Europe, et particulièrement en France, au Royaume-Uni[111] en Allemagne, en Autriche, au Luxembourg, en Hongrie et en Suisse. Il n’a pas pris corps majoritairement dans l’opinion publique américaine, mais se manifeste également au Canada[112].

Les mouvements anti-OGM communiquent au public les risques présentés, selon eux, par la culture d’OGM en plein-champs. Ils estiment que les autorités n’auraient pas suffisamment contrôlé les différents effets néfastes possibles des OGM.

Cécile Philippe de l'Institut économique Molinari écrit dans La terre est foutue que « les faucheurs d’OGM menacent le progrès de la science au nom d’une vision conservatrice de l’agriculture »[113]. La lutte anti-OGM et la destruction de parcelles de plantation scientifique nuit à la recherche dans le secteur des biotechnologies, et constitue un handicap pour le développement de firmes de semences ; c'est le cas en France[114]. Cette situation entraîne le risque que les chercheurs français et européens émigrent vers d'autres pays[115].

Défenseurs de l'utilisation d'OGM

Les défenseurs de l'utilisation des OGM sont des scientifiques qui s’appuient sur le fait qu'à ce jour aucun effet nocif sur la santé humaine de la consommation des OGM commercialisés n'a été démontré et que l’ONU comme la communauté scientifique concluent à une absence de nocivité[116].

Ils estiment que les autorités sanitaires prennent correctement compte des risques potentiels, et que la majorité des critiques des anti-OGM sont infondés et qu’elles ne s'appuieraient « que sur des incertitudes imaginaires voire mensongères tant sur le plan environnemental qu'alimentaire »[117].

Des agriculteurs et des semenciers défendent également l'utilisation des OGM au nom de la rentabilité économique et du développement durable.

En outre, les partisans des OGM mettent en avant la possibilité de développer des plantes répondant mieux aux conditions climatiques, afin de réduire les pertes et les produits chimiques utilisés tout en augmentant les rendements. Selon l'ISAAA[118], 962 millions de kilos de CO2 n'ont pas été émis grâce aux OGM en 2005 et 356 millions de litres d'essence ont été économisés grâce à une meilleure organisation des récoltes et des traitements. Les répercussions sur l'environnement, mesurées par l'indicateur de l'Environmental Impact Quotient, ont été réduites de 15,3 % entre 1996 et 2005. L'utilisation de produits chimiques a été réduite de 7 %, ce qui correspond à 224,3 millions de kilos de produits qui n'ont pas été déversés en 2005 grâce aux OGM[46].

Traitement médiatique des OGM

France : des scientifiques français se plaignent du traitement médiatique des OGM

Selon une étude de Sylvie Bonny (INRA) parue dans l'Electronic Journal of Biotechnology, l'opposition est plus forte aux OGM en Europe et tout particulièrement en France. Cela s'expliquerait par un débat focalisé sur les risques et non sur les avantages. Les medias de masse ont adopté selon elle une posture critique ou même négative, qui expliquerait en partie l'opposition de la société civile. Elle souligne par ailleurs la publicité que les médias ont fait aux mouvements dénonçant les OGM et estime que c'est en 1997-1998 que les médias ont adopté cette posture anti-OGM. A partir de ce moment là, pour Sylvie Bonny, le débat des OGM n'est plus couvert par des journalistes scientifiques. Cela expliquerait la méconnaissance des avantages des OGM[119].

Plusieurs chercheurs se sont prononcés pour que la question des OGM reste scientifique. Jean de Kervasdoué, agronome et économiste, considère dans Les prêcheurs de l'apocalypse que les médias français sont anti-OGM et empêchent la tenue d'un véritable débat scientifique. Il écrit ainsi que « Quand les présentateurs du journal télévisé parlent d'OGM, j'ai l'impression que Mars attaque. »[120] Claude Allègre, géochimiste et ancien ministre, souligne également, dans Ma vérité sur la planète, le manque de traitement scientifique de la question et les préjugés qui règnent[121]. Il écrit que « La répulsion de certains contre les OGM touche au fanatisme » et considère que la lutte anti-OGM est devenue une « religion » avec ses « dogmes »[122]. Dans une émission de France 2, selon Marcel Kuntz, « un torrent de contrevérités et de manipulations fut déversé sur les téléspectateurs »[123].

Ailleurs dans le monde

Ailleurs dans le monde d'autres scientifiques ont regretté que le débat des OGM ne soit pas un débat scientifique mais un débat politique, faisant appel aux émotions et non aux arguments rationnels. Ainsi, le professeur Marc Van Montagu, chercheur en biologie moléculaire à l'Institute of Plant Biotechnology for Developing Countries (IPBO) et pionnier de la transgénèse a-t-il déclaré que le débat était « centré sur des arguments émotionnels plutôt que sur l'examen des preuves scientifiques ». Il ajoute que les OGM ont souffert de l'image de « nourriture Frankenstein » qui leur a été accolée et considère qu'il n'y a pas d'arguments rationnels contre l'utilisation des OGM dans la production alimentaire[124].

Notes et références

  1. Définition de la Commission de l’éthique de la science et de la technologie du Québec : (fr) Pour une gestion éthique des OGM, Commission de l’éthique de la science et de la technologie du Québec, avis adopté à la 10e réunion de la Commission de l’éthique de la science et de la technologie le 16 octobre 2003 (ISBN 2-550-41769-6), 4e trimestre 2003 [lire en ligne]
  2. exemple d'invalidation d'un gène, site internet de l’Université Pierre-et-Marie-Curie
  3. Gilles-Eric Séralini, Ces OGM qui changent le monde, Champs Flammarion, p.9
  4. « L'hybridation a atteint un très haut niveau de technicité et de précision visant à l'amélioration des espèces animales et végétales. Elle a historiquement précédé la découverte de la génétique. » Des traces d'hybridation sont trouvées dans l'histoire évolutive de la plupart des espèces cultivées. source : Encyclopædia Universalis 2005
  5. site de la Commission de l’éthique, de la science et de la technologie (Québec) : introduction ; liste bibliographique
  6. Voir la section détaillée, #La question des risques sanitaires
  7. Simonetta Zarrilli, International Trade in GMOs and GM Products : National and Multilateral Legal Frameworks, Policy Issues in International Trade and Commodities, Study Series n° 29, ONU, p. 25
  8. abc Encyclopédie Universalis, v. 11, 2005, article Organismes génétiquement modifiés - repères chronologiques
  9. (en) Introduction to Genetically Modified Organisms (GMOs), DEFRA (Department for Environment, Food and Rural Affairs, Gouvernement du Royaume-Uni]
  10. (en) What is a genetically modified organism?, Natural Environment Research Council
  11. Partie A, article 2, de la Directive sur la dissémination volontaire d'OGM 2001/18/CE
  12. glossaire des termes statistiques de l'OCDE
  13. Article 3 du protocole de Cartagène
  14. Zarrilli, 2005, p. 25
  15. ab Explications reprises dans la directive communautaire 2001/18/CE, relative à la dissémination volontaire d'organismes génétiquement modifiés dans l'environnement
  16. [http://www.cite-sciences.fr/francais/ala_cite/science_actualites/sitesactu/magazine/article.php?id_mag=2&lang=fr&id_article=8103 Biotechnologies : les médicaments OGM débarquent !], 21 juin 2007, Biomagazine cité des sciences
  17. [pdf]Rapport 2006 de l'ISAAA
  18. Pas d'application en janvier 2006, cf. « Un survol des techniques et des applications actuelles de la transgénèse animale », Louis-Marie Houdebine, article dans L'Observatoire de la génétique, janvier 2006
  19. Souris génétiquement modifiées, site BioPortail du Gouvernement canadien. Consulté le 21 avril 2008
  20. Pour une gestion éthique des OGM, Commission de l’éthique de la science et de la technologie du Québec, page 88
  21. ab « OGM : une responsabilité envers les générations futures », article de biologistes membres de l'Académie des sciences (Alain Boudet, Michel Caboche, Michel Delseny, Rolland Douce, Christian Dumas et Georges Pelletier), dans Le Monde du 28 janvier 2008 [lire en ligne]
  22. De l'inégalité parmi les sociétés, Jared Diamond, chapitre 8
  23. Histoire et Amélioration de cinquante plantes cultivées, C. Doré et F. Varoquaux, Inra Editions
  24. Du Téosinte au Maïs transgénique
  25. par exemple :Hybridation naturelle entre deux sous-espèces de souris domestique, Mus musculus domesticus et Mus musculus castaneus, près du lac Casitas (Californie), NRC Canada, 1998
  26. Ariane, 60 années d'effort pour la mise en orbite … d'une pomme, site de l’INRA, janvier 2003
  27. abc Entretien agrobiosciences, 28 octobre 2003
  28. abcd Historique des OGM, site d'information sur les OGM du Québec
  29. Le génie génétique, Fondation Gen Suisse, 2007, p. 17
  30. Site de la Commission de l'éthique de la technologie et de la science du Québec, consulté le 18 mars 2008
  31. Breveter le vivant, site de radio-canada
  32. Transgéniques : pour des choix responsables, Rapport du France de 1998
  33. rBGH pour recombinant Growth Hormone Bovine, ou rBST pour recombinant Bovine Somatotropin (terme utilisé par l'entreprise Monsanto)
  34. L'hormone de croissance recombinante : intérêt et risques potentiels de son utilisation pour la production laitière bovine, INRA, 1998
  35. L'OMS écrit que « on n’a jamais pu montrer que leur consommation par le grand public dans les pays où ils ont été homologués ait eu un quelconque effet sur la santé humaine » ; OMS, réponses à questions sur les OGM, Q8. Consulté le 12 mai 2008
  36. abcdefgh site interministériel sur les OGM (France). Consulté le 8 mai 2008
  37. [pdf] La production de médicaments par les OGM, L. M. Houdebine, octobre 2001
  38. L'hormone de croissance était auparavant produite par extraction d'hypophyses de cadavres, ce qui a causé un certain nombre de contaminations par le prion, occasionnant certains cas de maladies de Creutzfeldt-Jacob mortelles. Ce risque a disparu depuis la production par génie génétique.
  39. [1], site du gouvernement du Québec
  40. [http://www.agrobiosciences.org/article.php3?id_article=1865 Un peuplier OGM dans le moteur ?], Mission Agrobiosciences, septembre 2006
  41. Le peuplier OGM cherche son débouché, Les Échos, 24 janvier 2008
  42. Production de médicaments par des plantes transgéniques, 28 novembre 2006
  43. Malaria - Moustiques transgéniques à la rescousse, 10 juillet 2007
  44. Le riz qui sauve, site Arte-tv, 27 février 2001
  45. site gouvernemental sur les ogm
  46. abcd [pdf] (en) Rapport 2006 de l'ISAAA, retrospective sur 10 ans, pages viii, xv, 36, 40
  47. Etude de Trigo et alii: Genetically Modified Crops in Argentina agriculture: an opened story, Libros del Zorzal, Buenos Aires, Argentine
  48. Interview dans « Rien n'est mieux contrôlé qu'un OGM », Ouest-France, jeudi 03 janvier 2008
  49. Voir par exemple James K. Glassman, 21 novembre 2002, « Norman Borlaug: Solving World Hunger Through Genetics », Capitalism Magazin, consulté le 24 avril 2008.
  50. « Production agricole accrue », ogm.gouv.qc.ca
  51. (en) Gordon B., 2007, « Manganese nutrition of glyphosate-resistant and conventional, soybeans », Better Crops, Vol. 91, No. 4: 12-13
  52. (en) Geoffrey Lean, « Exposed: the great GM crops myth »], The Independent, 20 avril 2008, article consulté le 22 avril 2008
  53. Toujours selon l'Organisation des Nations unies : « De plus, on n’a jamais pu montrer que leur consommation par le grand public dans les pays où ils ont été homologués ait eu un quelconque effet sur la santé humaine. », p. 3, [pdf] (fr) 20 questions sur les aliments transgéniques sur le site de l’ONU. Consulté le 8 octobre 2007
  54. Conclusion du : « Currently available genetically modified foods are safe to eat. Food safety assessments by national regulatory agencies in several countries have deemed currently available GM foods to be as safe to eat as their conventional parts and suitable for human consumption. This view is shared by several intergovernmental agencies, including the FAO/WHO Codex Alimentarius Commission on food safety, which has 162 member countries, the European Commission (EC), and the Organization for Economic Cooperation and Development (OECD). » ; (en) New Genetics, Food and Agriculture: Scientific Discoveries – Societal Dilemmas, International Council for Science, mai 2003, p.8 :
  55. OGM : 10 ans et toutes leurs dents, Association française pour l'information scientifique, 2006
  56. R. Batista et al., « Lack of detectable allergenicity of transgenic maize and soya samples », dans Journal of Allergy and Clinical Immunology 116:2, août 2005 [(en) lire en ligne]
  57. « Debt drives Indian farmers to suicide », BBC News, 1/05/2006.
  58. « Six farmers commit suicide », The Times of India, 30/09/2006.
  59. « Controverses aux pays des OGM », L'Usine Nouvelle, 28/02/2007.
  60. « Inde : les OGM font leurs premiers morts », Santé magazine.
  61. Voir le texte de cette décision : « Decisions taken in the 55th Meeting of the Genetic Engineering Approval Committee (GEAC) held on 20 May 2005 ».
  62. « Report of the Commission on Farmer's Welfare, Government of Andhra Pradesh »
  63. . A noter également le déséquilibre mondial du marché du coton du fait notamment de la concurrence du coton américain subventionné.« PC's farm bonanza fails to save dying farmers », The Times of India, 14/03/2008.
  64. (en) « Miracle Seeds, Suicide Seeds, and the Poor –GMOs, NGOs, Farmers, and the State », Ronald J. Herring (professeur à Cornwell), 2004. Ronald Herring considère que le remède à la pauvreté ou la faim ne se trouve pas dans l'accroissement de la production et le potentiel génétique des semences mais dans le domaine des droits.
  65. Jones, M.D. and Newell, L.C. (1948) Longevity of pollen and stigmas of grasses: buffalograss, Buchloe dactyloides, Journal of American Society of Agronomy, pages 195-204
  66. Quist D. et Chapela I.H., Transgenic DNA introgressed into traditional maize landraces in Oaxaca, Mexico,Nature 414, 541-3, 2001.
  67. Marris E., Four years on, no transgenes found in Mexican maize, Nature 436, 760, 2005.
  68. Les premiers auteurs maintiennent leurs résultats. De plus, l'article de 2005 donnant des résultats négatifs n'est cité qu'une seule fois
  69. Hybridation entre le colza et la ravenelle en conditions proches de la pratique agricole, INRA, Communiqué de presse - 25 août 2000
  70. Revue Nature 2.4.2008
  71. site agence bio, label de la Commission
  72. site agence bio, label AB
  73. site officiel
  74. Coexistence de cultures avec et sans OGM en Suisse, 2005
  75. Les surfaces cultivées en OGM ont augmenté de 12 % en 2007 Le Monde 14 février 2008
  76. Rapport 2006 de l'ISAAA, p. 37
  77. Questions et réponses sur la réglementation des OGM dans l'Union européenne, site de l'UE
  78. (en) EFSA GMO Risk Assessment FAQs, AESA ; L'AESA répond aux éventuelles objections de chaque pays membre et prend en compte les études des tiers comme les ONG (questions What is EFSA’s role and involvement ? et How does EFSA deal with input from GMO stakeholders (Industry, NGOs, Consumers) ?
  79. (en) EFSA GMO Risk Assessment FAQs, AESA : « In addition to carrying out product-specific risk assessments based on applications received, EFSA also initiates its own work (“self-tasking activities”) in order to stay at the forefront of new scientific developments and to further develop GM risk assessment approaches. For example, EFSA has carried out work on: statistics; allergenicity assessment; use of animal feeding trials; Post-market environmental monitoring of GMOs and plants used as a production platform for non-food/feed products (e.g. medicinal products). »
  80. (fr) EFSA GMO Risk Assessment FAQs, AESA : « L’EFSA est ouverte à toutes les contributions scientifiques provenant de tierces parties. »
  81. (en) EFSA reaffirms its risk assessment of genetically modified maize MON 863, AESA
  82. abc Les biotechnologies végétales, INRA, septembre 2007
  83. Module de formation concernant l'accord SPS, chapitre 8, OGM, site de l’OMC. Consulté le 23 janvier 2008
  84. les 3 différentes avec les Communautés européenne, site de l'OMC
  85. « OGM : une affaire européenne », Marc Clément (Magistrat administratif), Telos, 1er février 2008
  86. (en) GM Food Database, Centre for Food Safety, Hong-Kong. Consulté le 23 janvier 2008
  87. Tableau 1, ISAAA Brief 37-2007: Executive Summary
  88. Historique des évènements en France et dans le monde, site Les OGM : une clé pour l'avenir.
  89. liste des essais implantés, site des administrations publiques française : www.ogm.gouv.fr
  90. Les américains ont-ils accepté les OGM ? Analyse comparée de la construction des OGM comme problème public en France et aux Etats-Unis, Pierre-Benoit Joly et Claire Marris, INRA, 2003
  91. Le Monde, 5 octobre 2007
  92. Ce MON 810 par qui le scandale arrive, Le Monde, 11 janvier 2008
  93. Avant d’être à nouveau autorisé en décembre 2007, il a fallu que la société Monsanto, titulaire du brevet sur le Mon 810, s'engage, sur l'injonction de la BVL (Office fédéral allemand de protection des consommateurs et de sécurité alimentaire) dans un plan de surveillance[réf. nécessaire]
  94. Selon Louis-Marie Houdebine, « il semble qu’il y ait eu un marchandage entre Nicolas Sarkozy et les écologistes, sur le mode : "Vous nous laissez faire ce qu’on veut avec le nucléaire et on vous donne un os à ronger avec les OGM." Tout montre que la décision était prise d’avance. » in L'Humanité, 26 janvier 2008
  95. abcd Par exemple, en France : « Nicolas Sarkozy s'était plutôt déclaré favorable aux OGM pendant la campagne présidentielle. Posture courageuse alors que tous les sondages montrent invariablement que près des deux tiers des Français y sont hostiles. » [..] « Mais le "Grenelle de l'environnement" fut un tel événement, relayé dans le monde entier, une telle fierté, partagée par la majorité des Français pour montrer qu'ils prenaient les premiers conscience de la nécessité de protéger la planète et ses occupants, un tel exemple à suivre, présenté comme une révolution culturelle, un pacte fondateur devant l'universel, qu'avaliser les OGM devenait politiquement impossible, intenable, inopportun. Ce n'était pas le sens de l'histoire. », in « Les OGM contre le sens de l'histoire », Le Figaro, 11 janvier 2007
  96. Chronique AFP, 14 janvier 2008
  97. Le lobby pro-OGM monte au créneau, Libération, 10 janvier 2008
  98. Christophe Barbier : Commentaire vidéo du 9 janvier 2008 : « c'est une décision politique ».
  99. ab cf. site des 300 scientifiques. Consulté le 11 janvier 2008.
  100. Voir le Texte adopté n° 119, « Petite loi ». Session ordinaire de 2007-2008, 9 avril 2008
  101. « Les seuils fixés en application du I sont en vigueur jusqu’à ce que des seuils pour les mêmes espèces végétales soient fixés conformément au paragraphe 2 de l’article 21 de la directive 2001/18/CE du Parlement européen et du Conseil, du 12 mars 2001, relative à la dissémination volontaire d’organismes génétiquement modifiés dans l’environnement » (article 15 du texte de la petite loi du 9 avril 2008)
  102. Voir l'article 12.1 du règlement (CE) n° 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 concernant les denrées alimentaires et les aliments pour animaux génétiquement modifiés
  103. « Notre combat anti-OGM est politique, il ressort de la désobéissance civile, pas de la délinquance. », in « José Bové: "Je peux très bien être sacrifié sur l’autel du Grenelle" », Libération, 10 novembre 2007
  104. Auburn University, Beltwide Cotton Conferences 9 au 12 janvier 2007, USA
  105. Anthony D. Burda et al., Estimated Frequency of Nonrecessive Bt Resistance Genes in Bollworm, Helicoverpa zea (Boddie) (Lepidoptera: Noctuidae) in Eastern North Carolina
  106. Marcus, Maria Adalita ; Thèse (North Carolina State University, 2005-06-06, en
  107. R.E. Jackson et al., Entomologia Experimentalis et Applicata Vol. 126 Issue 2, Page 89 February 2008 Regional assessment of Helicoverpa zea populations on cotton and non-cotton crop hosts
  108. Zhu, Y.C., Abel, C.A., Chen, M.S. 2007. Interaction of Cry1Ac toxin (Bacillus thuringiensis) and proteinase inhibitors on the growth, development, and midgut proteinase activities of the bollworm, Helicoverpa zea. Pesticide Biochem. Physiol. 87:39-46. (USDA, USA, 17 mai 2006)
  109. « World braced for terminator 2 », The Guardian, octobre 1999 (en)
  110. « Les OGM et les nouveaux vandales », François Ewald et Dominique Lecourt in Le Monde, 4 septembre 2001
  111. mention du « anti-GM lobby » (lobby anti-OGM) : (en) GM debate cut down by threats and abuse, Times higher education, 24 octobre 2003 ; Suspicion isn't proof, Telegraph, 07 mars 2004
  112. Résumé des sondages sur les OGM au Québec et au Canada 1994-2004, site de Greenpeace
  113. Cécile Philippe, La terre est foutue, p. 16.
  114. « OGM : la France à la peine face aux Américains », Le Figaro Économie, 15 octobre 2007 : « Difficile pour les semenciers français et européens de rivaliser quand, en plus, leurs essais sont détruits par les opposants aux OGM. Ce fut notamment le cas, en 2004, à Marsat (Puy-de-Dôme), de maïs expérimentaux conçus par l'Inra et Biogemma pour donner le même rendement en consommant moins d'azote. "C'est d'autant plus stupide que, s'agissant de plants castrés, il ne pouvait y avoir dissémination de pollen transgénique. En outre, ces recherches vont dans le sens du développement durable : les engrais azotés sont fabriqués avec du pétrole qui devient de plus en plus rare et cher ! », s'indigne Bertrand Hirel, chercheur à l'Inra de Versailles »
  115. « Les OGM et les nouveaux vandales », François Ewald et Dominique Lecourt in Le Monde, 4 septembre 2001
  116. Voir section #La question des risques sanitaires
  117. par exemple, opinion sur un site pro-OGM
  118. France 24
  119. (en)Why are most Europeans opposed to GMOs? Factors explaining rejection in France and Europe, Sylvie Bonny, Electronic Journal of Biotechnology
  120. Jean de Kervasdoué, Les prêcheurs de l'apocalypse, p. 11
  121. Claude Allègre, Ma vérité sur la planète, p. 39.
  122. Claude Allègre, ibid , p. 40.
  123. « Armes médiatiques de destruction massive », Marcel Kuntz, site de l'Association française pour l'information scientifique, octobre 2007
  124. (en)Hungary overreacting on GMO issue, claims expert

Voir aussi

Bibliographie

  • Attac, Les OGM en guerre contre la société, Mille et une nuit, 2005
  • Berlan, Jean-Pierre, (Sous la direction de) La guerre au vivant, OGM et mystifications scientifiques, Agone éditeur, 2001
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