Image:Logo conseil regional midi-pyrenees.png

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Description : Logo de la région Midi-Pyrénées.
Licence : © Conseil Régional Midi-Pyrénées
Lien externe : Conseil Régional Midi-Pyrénées

Note : le statut de cette image en terme de licence n'est pas clairement expliqué sur le site Web du Conseil Régional Midi-Pyrénées. Cependant, étant donné qu'il s'agit d'un organisme public dépendant de la République française, son activité n'est pas commerciale. À mon avis le fait d'afficher son logotype à but informatif ne peut nuire à cette institution publique.

Suite à une demande d'autorisation d'utilisation du logotype, le Conseil Régional a retourné un identifiant et un mot de passe pour accéder à la section de téléchargement du logo, et ce dans tous les formats (y compris au format vectoriel PostScript). Cette réponse a donc été interprétée comme une autorisation d'utilisation du logo.

TM

Ce logo est une marque déposée, soumise au droit d'auteur. En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits que l'article L. 713-3 du Code de la propriété intellectuelle accorde à son titulaire et est reproduite ici en vertu de ces droits. Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est soutenue comme étant une utilisation juste dans le cadre légal défini par le fair use. Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas l'utiliser sans que sa validité soit établie pour un autre contexte, et de ne pas la réutiliser sans précaution. Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous.

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