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Description de l'image : Logo de Rahapaja

Source : Cette photo été reprise sur le site de la Monnaie de Finlande : http://www.mint.fi/en

Statut : Image sous copyright, dont il est plausible que certains usages (tel que dans l'article Rahapaja) puissent être acceptés sous la doctrine du fair use

je Utilisateur:Flafla89 estime que cette image peut correspondre à l'usage "fair use" parce que:

  • (1) le logo est utilisé dans l'article relatif à l'institution et possède des liens vers celle-ci;
  • (2) ce logo est présent sur les pièces de monnaie finlandaises et est signalé à plusieurs reprises dans l'article Euro (pièces de collection)
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  • En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits que l'article L. 713-3 du Code de la propriété intellectuelle accorde à son titulaire et est reproduite ici en vertu de ces droits.
  • Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est soutenue comme étant une utilisation juste dans le cadre légal défini par le fair use.

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actuel26 février 2006 à 13:47175×101 (1 Kio)Flafla89 (Discuter | Contributions) ('''Description de l'image''' : Logo de Rahapaja '''Source''' : Cette photo été reprise sur le site de la Monnaie de Finlande : http://www.mint.fi/en '''Statut''' : Image sous copyright, dont il est plausible que certains usages (tel que dans l'a)